61.20Z – Télécommunications sans fil

Cette sous-classe comprend : – les activités d"exploitation, d"entretien et d"accès à des installations de transmission de la voix, de données, de textes, de sons et d"images en utilisant une infrastructure de télécommunications sans fil. Ces installations permettent la transmission omnidirectionnelle par les ondes et peuvent reposer sur une seule technologie ou sur une combinaison de plusieurs technologies. Les services de téléavertissement (paging) ainsi que les services d"exploitation et d"entretien de téléphonie cellulaire et autres réseaux de télécommunications sans fil sont inclus. Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 653 61.10.4 Services de télécommunications par l"internet filaire 61.10.41 Services de dorsales pour l"internet CC : – services de portage filaire du trafic Internet par un fournisseur d"accès pour le compte d"un autre fournisseur d"accès 61.10.42 Services d"accès à l"internet à bande étroite par des réseaux filaires CC : – services d"accès à Internet à bande étroite (moins de 256 Kb/s) par des réseaux filaires CA : – services complémentaires gratuits fournis par le fournisseur d"accès à Internet tels que messagerie, espace de stockage pour pages web personnelles, outils de conception de pages web simples, forums de discussion et assistance technique – autres services fournis par le fournisseur d"accès à Internet tels que accès à distance, itinérance internationale, boites personnelles supplémentaires, etc., sous la forme d"options généralement payantes NC : – accès à Internet par un FAI, par l"intermédiaire de réseaux dont le FAI n"est pas propriétaire ou opérateur (61.90.10) 61.10.43 Services d"accès à l"internet à large bande par des réseaux filaires CC : – services d"accès à Internet à large bande (256 Kb/s et plus) par des réseaux filaires CA : – services complémentaires gratuits fournis par le fournisseur d"accès à Internet tels que messagerie, espace de stockage pour pages web personnelles, outils de conception de pages web simples, forums de discussion et assistance technique – autres services fournis par le fournisseur d"accès à Internet tels que accès à distance, itinérance internationale, boites personnelles supplémentaires, etc., sous la forme d"options généralement payantes NC : – accès à Internet par un FAI, par l"intermédiaire de réseaux dont le FAI n"est pas propriétaire ou opérateur (61.90.10) 61.10.49 Autres services de télécommunications par l"internet filaire CC : – autres services de télécommunications par Internet filaire tels que fax, téléphone, conférence audio et vidéo 61.10.5 Services de distribution de programmes à domicile par une infrastructure filaire 61.10.51 Services de distribution de programmes à domicile par une infrastructure filaire, bouquet de programmes de base CC : – accès par abonnement, généralement pour une facturation forfaitaire mensuelle, à un bouquet de programmes de base, par une infrastructure filaire. Ce bouquet comprend le nombre minimal de chaînes à la disposition de l"abonné, tel que défini par chaque câblodistributeur et doit être acquis pour accéder à des offres supérieures. Les coûts de connexion initiale au réseau ou de reconnexion au réseau sont compris. 61.10.52 Services de distribution de programmes à domicile par une infrastructure filaire, bouquet de programmes au choix CC : – accès à des programmes supplémentaires par rapport à l"offre de bouquet de programmes de base, par une infrastructure filaire, pour une facturation complémentaire, généralement mensuelle. Cette offre supplémentaire peut prendre la forme de bouquets définis par le câblodistributeur ou l"abonné. 61.10.53 Services de distribution de programmes à domicile par une infrastructure filaire, paiement à la séance CC : – service fourni à un abonné lui permettant de visionner depuis son domicile un programme spécifique (film ou événement), via une infrastructure filaire, contre paiement d"une redevance distincte s"ajoutant à la redevance mensuelle facturée pour le bouquet de base ou les bouquets au choix 61.2 SERVICES DE TÉLÉCOMMUNICATIONS SANS FIL 61.20 Services de télécommunications sans fil 61.20.1 Services de télécommunications mobiles et services de réseaux privés pour les systèmes de télécommunications sans fil 61.20.11 Services de réseaux privés pour les systèmes de télécommunications sans fil CC : – services de réseaux de télécommunications sans fil entre points spécifiques pour l"usage exclusif du client NC : – services de réseaux privés rendus par un opérateur de télécommunications sans fil à un fournisseur de services de télécommunications (61.20.20) 654 Nomenclature d’Activités Française NAF rév. 2 – l"acquisition de l"accès et de la capacité réseau auprès des propriétaires et opérateurs de réseaux et la fourniture de services de télécommunications sans fil (à l"exception de la transmission par satellite) s"appuyant sur cette capacité, aux entreprises et aux ménages Cette sous-classe comprend aussi : – l"accès à Internet par l"opérateur de l"infrastructure sans fil

Cette sous-classe ne comprend pas : – les revendeurs de services de télécommunications (cf. 61.90Z)

Produits associés : 61.20.11, 61.20.12, 61.20.13, 61.20.14, 61.20.20, 61.20.30, 61.20.41, 61.20.42, 61.20.49, 61.20.50 Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 655 61.20.12 Services de téléphonie vocale mobile CC : – accès et utilisation de réseaux téléphoniques pour la transmission de la voix pour l"émission et la réception d"appels de combinés ou appareils mobiles tels que des téléphones portables, matériels de radiocommunication mobiles, et téléphones par satellite NC : – services de réseaux et d"installations de télécommunications sans fil pour l"usage exclusif du client (61.20.11) – services de réseaux et d"installations de télécommunications sans fil pour l"émission, la réception et le transit d"appels pour le compte d"un autre fournisseur de services de télécommunications (61.20.20) – accès à des installations de télécommunications sans fil pour la transmission de données vers des (ou en provenance de) lieux fixes, facturée selon le volume d"information transmises (61.20.30) – accès à une connexion Internet compatible avec des appareils de téléphonie mobile (61.20.4) 61.20.13 Services de messagerie mobile CC : – services de messagerie textuelle (SMS) en téléphonie mobile 61.20.14 Services de transmission de données mobile, à l"exception des services de messagerie CC : – Services de transmission de données mobile, à l"exception des services de messagerie CA : – services de transmission de données multimédia (MMS) en téléphonie mobile NC : – services de messagerie mobile textuelle (SMS) (61.20.13) 61.20.2 Services de portage pour télécommunications sans fil 61.20.20 Services de portage pour télécommunications sans fil CC : – services de portage sans fil rendus par un opérateur de télécommunications à un fournisseur de services de télécommunications pour l"émission, la réception et le transit d"appels – facturation pour l"interconnexion, l"émission ou la réception d"appels nationaux ou internationaux – facturation d"opérateurs de télécommunications « longue distance » pour des appels en provenance de téléphones publics ou du réseau local d"un autre opérateur – facturation d"installations utilisées conjointement, tels que des poteaux téléphoniques – facturation pour l"usage exclusif de circuits NC : – services de portage du trafic Internet sans fil par un fournisseur d"accès pour le compte d"un autre fournisseur d"accès (61.20.4) 61.20.3 Services de transmission de données via des réseaux de télécommunications sans fil 61.20.30 Services de transmission de données via des réseaux de télécommunications sans fil CC : – accès à des installations et des services sans fil spécifiquement conçus pour la transmission de données facturé selon le volume d"information transmises NC : – services de réseaux de télécommunications sans fil entre points spécifiques pour l"usage exclusif du client (61.20.11) 61.20.4 Services de télécommunications par l"internet sans fil 61.20.41 Services d"accès à l"internet à bande étroite par des réseaux sans fil CC : – services d"accès à Internet à bande étroite (moins de 256 Kb/s), par des réseaux sans fil CA : – services complémentaires gratuits fournis par le fournisseur d"accès à Internet tels que messagerie, espace de stockage pour pages web personnelles, outils de conception de pages web simples, forums de discussion et assistance technique – autres services fournis par le fournisseur d"accès à Internet tels que accès Internet à distance, itinérance internationale, boites personnelles supplémentaires, etc., sous la forme d"options généralement payantes NC : – accès à Internet par un FAI, par l"intermédiaire de réseaux dont le FAI n"est pas propriétaire ou opérateur (61.90.10) 61.20.42 Services d"accès à l"internet à large bande par des réseaux sans fil CC : – services d"accès à Internet à large bande (256 Kb/s et plus), par des réseaux sans fil CA : – services complémentaires gratuits fournis par le fournisseur d"accès à Internet tels que messagerie, espace de stockage pour pages web personnelles, outils de conception de pages web simples, forums de discussion et assistance technique – autres services fournis par le fournisseur d"accès à Internet tels que accès Internet à distance, itinérance internationale, boites personnelles supplémentaires, etc., sous la forme d"options généralement payantes NC : – accès à Internet par un FAI, par l"intermédiaire de réseaux dont le FAI n"est pas propriétaire ou opérateur (61.90.10) 656 Nomenclature d’Activités Française NAF rév. 2 222222 111111 61.3 TÉLÉCOMMUNICATIONS PAR SATELLITE 61.30 Télécommunications par satellite