59.20Z – Enregistrement sonore et édition musicale

Cette sous-classe comprend les activités liées à la production de matrices sonores originales, sur bandes, cassettes, CD, la mise à disposition des enregistrements, leur promotion et leur distribution auprès de grossistes, de détaillants ou directement auprès du public. Ces dernières activités peuvent ou non être intégrées à l"activité de production de matrices au sein d"une même unité. Si ce n"est pas le cas, l"unité réalisant ces activités doit obtenir au préalable les droits de reproduction et de diffusion. Cette sous-classe inclut également les services d"enregistrement sonore en studio ou ailleurs, y compris la production d"émissions de radio enregistrées. Cette sous-classe comprend les activités d"édition musicale, c"est-à-dire les activités d"exploitation des droits (copyright) associés aux compositions musicales, de promotion, d"autorisation et d"utilisation de ces compositions dans des enregistrements, à la radio, à la télévision, dans des films, des spectacles, sur des supports imprimés ou dans d"autres médias. Les unités actives dans ce domaine peuvent détenir les droits de propriété intellectuelle ou agir pour le compte de leur détenteur. Cette sous-classe comprend aussi : – l"édition de livres musicaux et de partitions

Cette sous-classe ne comprend pas : – la reproduction, à partir d"une matrice, de disques, de CD et de bandes contenant de la musique ou d"autres enregistrements sonores (cf. 18.20Z) Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 643 59.13.12 Autres services de distribution de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision CC : – distribution de films cinématographiques, vidéos, émissions de télévision et autres œuvres audiovisuelles auprès des cinémas, des réseaux et stations de télévision et d"autres exploitants – édition et distribution de films vidéo à destination du public – gestion des droits relatifs à la projection, la diffusion, la location de films ou d"autres productions audiovisuelles protégés par des droits de propriété intellectuelle (copyright) 59.14 Projection de films cinématographiques 59.14.1 Projection de films cinématographiques 59.14.10 Projection de films cinématographiques CC : – projection de films cinématographiques, de bandes vidéo et de DVD en salle, en plein air, en ciné- club, dans des installations de projection privées ou dans d"autres installations de projection 59.2 ENREGISTREMENT SONORE ET ÉDITION MUSICALE 59.20 Enregistrement sonore et édition musicale 59.20.1 Services d"enregistrement sonore et d"enregistrement en direct ; originaux d"enregistrement sonore 59.20.11 Services d"enregistrement sonore CC : – services de conversion de sons, de paroles et de musique sur un support physique permanent à l"aide d"équipements techniques spécialisés d"un studio d"enregistrement sonore NC : – services d"enregistrement en direct, hors studio (salle de concert, stade, théâtre de plein air, centre de conférence, etc.) (59.20.12) – mise à disposition d"un studio d"enregistrement ou d"équipements techniques d"enregistrement où le client fournit les techniciens et les opérateurs des équipements (77.39.19) 59.20.12 Services d"enregistrement en direct CC : – services d"enregistrement en direct sur les lieux d"un évènement, tel que conférence, réunion, concert, spectacle, etc. – services d"enregistrement en direct d"émissions de radio dans un studio d"enregistrement NC : – services d"enregistrement ultérieurs réalisés en studio (59.20.11) 59.20.13 Originaux d"enregistrement sonore CC : – originaux d"enregistrement de sons, de paroles et de musique convertis sur un support numérique ou analogique NC : – originaux de programmes de radio (59.20.22) 59.20.2 Production de programmes radio ; originaux de programmes radio 59.20.21 Production de programmes radio CC : – production de programmes radiophoniques 644 Nomenclature d’Activités Française NAF rév. 2 – la production d"émissions de radio en direct associée à leur diffusion ( 60.10Z)

Produits associés : 59.20.11, 59.20.12, 59.20.13, 59.20.21, 59.20.22, 59.20.31, 59.20.32, 59.20.33, 59.20.34, 59.20.35, 59.20.36, 59.20.40 Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 645 NC : – production de programmes radiophoniques associée à leur diffusion (60.10.11) 59.20.22 Originaux de programmes radio CC : – originaux de programmes radio protégés par des droits de propriété intellectuelle, produits pour compte propre. Ces originaux sont produits en vue de transactions implicitement ou explicitement protégées par copyright. 59.20.3 Édition musicale 59.20.31 Partitions musicales imprimées CC : – partitions musicales imprimées destinées à la vente relatives à des compositions détenues ou pour lesquelles l"éditeur a acquis les droits de propriété intellectuelle 59.20.32 Partitions musicales électroniques CC : – partitions musicales sur support électronique destinées à la vente relatives à des compositions détenues ou pour lesquelles l"éditeur a acquis les droits de propriété intellectuelle 59.20.33 Enregistrements audio musicaux sur disque, cassette ou autre support physique CC : – enregistrements audio musicaux sur disque, cassette ou autre support physique 59.20.34 Autres disques et cassettes audio CC : – autres disques et cassettes audio NC : – livres audio sur disque, CD-ROM, cassette (58.11.20) 59.20.35 Musique en téléchargement CC : – enregistrements audio musicaux, sous forme de fichiers électroniques qui peuvent être téléchargés et stockés sur un périphérique local 59.20.36 Contenu audio en flux continu (streaming) CC : – données audio en flux continu (streaming) diffusés sur Internet 59.20.4 Services de licence pour l"utilisation d"originaux acoustiques 59.20.40 Services de licence pour l"utilisation d"originaux acoustiques CC : – services de licence pour le droit de reproduction, de distribution ou d"utilisation d"originaux musicaux, notamment en vue d"enregistrements sonores, de pré-enregistrements et de rééditions NC : – location de CD, DVD et cassettes musicaux (77.22.10) 646 Nomenclature d’Activités Française NAF rév. 2 60 PROGRAMMATION ET DIFFUSION Cette division comprend les activités d"édition de chaines de radio et de télévision, consistant à créer du contenu, sous forme de grilles de programmes (ou programmes complets) de radio et de télévision, avant de le diffuser ou de prendre les dispositions nécessaires à sa diffusion. La diffusion de données est également incluse et est généralement intégrée à la diffusion de programmes de radio et de télévision. La télédiffusion peut faire appel à plusieurs technologies : réseau hertzien, satellite, câble ou Internet. Cette division comprend également la production de grilles de programmes destinés à la diffusion par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc. sur une base d"abonnement. L"exploitation et la gestion des droits de propriété intellectuelle sur des grilles de programmes de radio et de télévision, notamment en vue de leur diffusion, sont incluses. Cette division ne comprend pas : – la distribution de programmes par câble, satellite et autres abonnements, sans réalisation de grilles de programmes (cf. 61) 60.1 ÉDITION ET DIFFUSION DE PROGRAMMES RADIO 60.10 Édition et diffusion de programmes radio