58.21Z – Édition de jeux électroniques

Cette sous-classe comprend : – l"édition de logiciels de jeux électroniques pour tout type de plateformes, sur support physique, en téléchargement ou en ligne

Produits associés : 58.21.10, 58.21.20, 58.21.30, 58.21.40 58.29 Édition d"autres logiciels Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 635 58.19.15 Matériel publicitaire, catalogues commerciaux et similaires, imprimés CC : – imprimés publicitaires, catalogues commerciaux, tarifs, notices techniques, catalogues de vente par correspondance, tracts, dépliants touristiques et programmes de spectacles, affiches commerciales ou administratives NC : – journaux publicitaires imprimés (58.13.10) 58.19.19 Autres imprimés CC : – formulaires administratifs, questionnaires d"enquêtes – imprimés en continu divers, y compris autocopiants CA : – tickets, billets de loterie, « billets à gratter » 58.19.2 Autres contenus en ligne 58.19.21 Contenus en ligne pour adultes CC : – contenus en ligne pour adultes, à caractère sexuel explicite, publiés ou diffusés sur Internet, comprenant des images, dialogues, spectacles interactifs et activités virtuelles. Le paiement peut être effectué par abonnement, droit d"adhésion ou à la séance. NC : – contenus pour adultes dans les journaux, périodiques et livres en ligne (58.11.30, 58.13.20, 58.14.20) – contenus pour adultes dans des archives numériques (91.01.12) 58.19.29 Autres contenus en ligne n.c.a. CC : – autres contenus en ligne tels que cartes de vœux, calendriers, photos, reproduction d"œuvres d"art – statistiques et autres informations similaires publiées en ligne NC : – répertoires et fichiers d"adresses en ligne (58.12.20) – hébergement d"applications et fourniture de services applicatifs (63.11.1) 58.19.3 Services de licence pour les autres imprimés 58.19.30 Services de licence pour les autres imprimés CC : – services de licence pour le droit de reproduction, de distribution ou d"utilisation d"œuvres artistiques originales, sous forme imprimée ou en ligne (par exemple reproductions et retirages d"œuvres d"art originales) – services de licence pour d"autres imprimés protégés par des droits d"auteur (copyright) comme les calendriers, cartes de vœux, photos, etc. 58.2 ÉDITION DE LOGICIELS 58.21 Édition de jeux électroniques 58.21.1 Jeux électroniques, sur support physique 58.21.10 Jeux électroniques, sur support physique CC : – logiciels de jeux électroniques, sur support physique 58.21.2 Jeux électroniques, en téléchargement 58.21.20 Jeux électroniques, en téléchargement CC : – logiciels de jeux électroniques, sous forme de fichiers électroniques qui peuvent être téléchargés et stockés sur un périphérique local 58.21.3 Jeux en ligne 58.21.30 Jeux en ligne CC : – fourniture de jeux, pour utilisation en ligne (sur Internet) tels que jeux de rôle, jeux de stratégie, jeux d"action, jeux de cartes, jeux pour enfants. Le paiement peut s"effectuer par abonnement ou à l"unité NC : – services de paris en ligne (92.00.14) 58.21.4 Services de licence pour l"utilisation de jeux électroniques 58.21.40 Services de licence pour l"utilisation de jeux électroniques CC : – services de licence pour le droit de reproduction, de distribution ou d"utilisation de programmes informatiques de jeux, de descriptions et documentation de programmes de jeux NC : – exploitation de droits de propriété intellectuelle (copyright) d"œuvres littéraires (58.1) – logiciels de jeux sur support physique, en téléchargement ou en ligne (58.21) – licences d"usage final associées aux logiciels standards sur support physique (58.21.1 à 58.21.3) 58.29 Édition d"autres logiciels 58.29.1 Logiciels système, sur support physique 636 Nomenclature d’Activités Française NAF rév. 2 Cette classe comprend : – l"édition d"autres logiciels prêts à l"utilisation (non personnalisés), y compris la traduction ou l"adaptation de logiciels non personnalisés pour un marché déterminé, pour compte propre, sur support physique, en téléchargement ou en ligne Cette classe ne comprend pas : – la reproduction de logiciels (cf. 18.20Z) – le commerce de détail de logiciels non personnalisés (cf. 47.41Z) – la production de logiciels sans procéder à leur édition, y compris la traduction ou l"adaptation de logiciels non personnalisés pour un marché déterminé, pour compte de tiers (cf. 62.01Z) – la mise à disposition de logiciels en ligne (hébergement d"applications et fourniture de services applicatifs) (cf. 63.11Z)