49.50Z – Transports par conduites

Cette sous-classe comprend : – le transport de gaz, de liquides, d"eau, de boues et d"autres substances par conduites Cette sous-classe comprend aussi : – l"exploitation de stations de pompage

Cette sous-classe ne comprend pas : – la distribution de gaz naturel ou manufacturé, de vapeur et d"eau (y compris distribution d"eau par camions) (cf. 35.22Z, 35.30Z et 36.00Z) – le transport de liquides par camion (cf. 49.41)

Produits associés : 49.50.11, 49.50.12, 49.50.19 Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 593 49.42.1 Services de déménagement 49.42.11 Services de déménagement pour particuliers CC : – déménagement de mobilier et d"équipements ménagers pour particuliers, y compris services auxiliaires d"emballage et de manutention – déménagement sans transport routier, sur un même site – services de garde-meubles CA : – livraison de meubles et équipements ménagers pour particuliers avec déballage ou installation 49.42.19 Autres services de déménagement CC : – déménagement de mobilier de bureaux, de machines et d"équipements professionnels (bureaux, ateliers ou usines), y compris services auxiliaires d"emballage et de manutention – déménagement sans transport routier, sur un même site CA : – autre livraison de meubles et équipements ménagers avec déballage ou installation 49.5 TRANSPORT PAR CONDUITES 49.50 Transport par conduites 49.50.1 Transport par conduites CA : – exploitation de stations de pompage 49.50.11 Transport par conduites de pétrole et produits pétroliers bruts et raffinés CC : – transport par conduites de pétrole et produits pétroliers bruts et raffinés 49.50.12 Transport par conduites de gaz naturel CC : – transport par conduites de gaz naturel NC : – services de liquéfaction ou gazéification aux fins de transport effectuée sur le site minier (09.10.13) – services de liquéfaction ou gazéification aux fins de transport effectuée hors du site minier (52.21) – distribution du gaz aux abonnés (35.22.10) 49.50.19 Transport par conduites d"autres produits CC : – transport par conduites de produits chimiques, liquides ou gazeux, de saumure, etc. NC : – distribution d"eau (36.00.20), de gaz (35.22.10) ou de vapeur (35.30.12) à des abonnés 594 Nomenclature d’Activités Française NAF rév. 2 50 TRANSPORTS PAR EAU Cette division comprend le transport, régulier ou non, de passagers et de fret par eau. Elle comprend également l"exploitation de remorqueurs et de pousseurs de péniches, de bateaux d"excursion, de croisière ou de tourisme, de bacs, de bateaux-taxis, etc. Même si le lieu d’activité permet de déterminer s’il s’agit de transport par voies navigables intérieures ou maritimes, c’est le type d’embarcation utilisée qui est le facteur décisif. Le transport effectué par des bateaux destinés à la navigation maritime est classé dans les groupes 50.1 et 50.2, tandis que le transport par d’autres navires est rangé dans les groupes 50.3 et 50.4. Cette division ne comprend pas : – les services portuaires, maritimes et fluviaux (cf. 52.22Z) – les activités des bars et des restaurants installés à bord de bateaux (cf. 56.10 et 56.30Z), s"ils sont exploités par des unités distinctes 50.1 TRANSPORTS MARITIMES ET CÔTIERS DE PASSAGERS Ce groupe comprend le transport de passagers sur des bateaux conçus pour naviguer en mer ou dans les eaux côtières. Le transport de passagers sur de grands lacs, etc. est également inclus si le type de bateaux utilisé est similaire. 50.10 Transports maritimes et côtiers de passagers