32.99Z – Autres activités manufacturières n.c.a.

Cette sous-classe comprend : – la fabrication de stylos et de crayons de tous types, mécaniques ou non – la fabrication de mines pour crayons – la fabrication de dateurs, de cachets ou de numéroteurs, d"appareils manuels pour l"impression d"étiquettes, d"imprimeries à main, de rubans encreurs préparés pour machines à écrire et de tampons encreurs – la fabrication de globes – la fabrication de parapluies, d"ombrelles, de parasols, de cannes, de cannes-sièges – la fabrication de boutons, de boutons-pression et de fermetures à glissière – la fabrication de briquets – la fabrication d"articles à usage personnel : pipes, vaporisateurs de toilette, bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques à usage personnel ou domestique, perruques, fausses barbes, faux sourcils – la fabrication de divers articles : bougies, chandelles, cierges et articles similaires, fleurs, fruits et feuillages artificiels, articles-surprises, tamis et cribles à main, mannequins pour tailleurs, cercueils, etc. – la fabrication de compositions florales, bouquets, couronnes et articles similaires – les activités des taxidermistes Cette sous-classe comprend aussi : – la fabrication d"équipements de protection : • vêtements de sécurité résistant au feu et de protection • ceintures de sécurité pour poseurs de rails et autres ceintures à usage professionnel • bouées de sauvetage en liège • casques en plastique et d"autres équipements personnels de sécurité en matières plastiques (par exemple les casques de protection pour la pratique sportive) • vêtements de protection pour la lutte contre l"incendie • coiffures de sécurité et d"autres équipements personnels de sécurité en métal • protections auditives (par exemple : contre le bruit ou pour la pratique de la natation) • masques à gaz non médicaux

Cette sous-classe ne comprend pas : – la fabrication de mèches pour briquets (cf. 13.96Z) – la fabrication de vêtements de travail et de tenues de service (par exemple : tabliers de laboratoires, salopettes, uniformes) (cf. 14.12Z) – la fabrication de gadgets en papier (cf. 17.29Z)

Produits associés : 32.99.11, 32.99.12, 32.99.13, 32.99.14, 32.99.15, 32.99.16, 32.99.21, 32.99.22, 32.99.23, 32.99.24, 32.99.30, 32.99.41, 32.99.42, 32.99.43, 32.99.51, 32.99.52, 32.99.53, 32.99.54, 32.99.55, 32.99.59, 32.99.60, 32.99.99 Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 439 32.99.1 Casques de sécurité ; stylos et crayons, tableaux à écrire, cachets à dater, sceller ou numéroter ; rubans de machines à écrire, tampons encreurs 32.99.11 Casques de sécurité et autres produits de sécurité CA : – masques à gaz – vêtements de sécurité résistant au feu et de protection – bouées de sauvetage en liège – protections auditives (contre le bruit ou pour la pratique de la natation, par exemple) – coiffures de sécurité et autres équipements personnels de sécurité en métal – ceintures de sécurité pour poseurs de rails et autres ceintures à usage professionnel NC : – appareils respiratoires médicaux (32.50.21) 32.99.12 Stylos ; stylos et marqueurs à feutre ; porte-mines CA : – stylos et marqueurs à feutre ; porte-mine 32.99.13 Stylos à dessiner ; stylos à plumes et autres stylos NC : – compas et tire-lignes (26.51.32) 32.99.14 Assortiments d"articles pour écriture, porte-stylos, porte-crayons et articles similaires ; et leurs parties CA : – parties d"articles (plumes, cartouches pour stylos à bille, etc.) NC : – cartouches d"encre pour stylos (20.59.30) et boîtes de compas (26.51.32) 32.99.15 Crayons noirs ou de couleur, mines de crayon, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleur CC : – crayons noirs ou de couleur, mines pour porte-mine CA : – pastels, fusains, craies à écrire et de tailleur NC : – porte-mine (32.99.12) 32.99.16 Ardoises et tableaux à écrire ; cachets à dater, sceller ou numéroter et articles similaires ; rubans de machines à écrire et similaires ; tampons encreurs CC : – ardoises et tableaux à écrire – rubans et tampons encreurs ; timbres humides et cachets – cire à cacheter, timbreurs, dateurs, composteurs, etc. NC : – taille-crayons (25.71.13) ; machines de bureau (28.23), règles, tables à dessin (26.51.32) 32.99.2 Parapluies ; cannes ; boutons ; formes pour boutons ; fermetures à glissière, et leurs parties 32.99.21 Parapluies, parasols et ombrelles ; cannes, cannes-sièges et articles similaires CA : – cannes, cannes-sièges NC : – fouets (15.12.11), cannes à pêche (32.30.16) et poussettes cannes (30.92.40) 32.99.22 Parties, garnitures et accessoires pour parapluies, parasols, ombrelles, cannes, cannes- sièges et articles similaires CC : – poignées, pommeaux, mâts et manches NC : – les parties, garnitures et accessoires pour fouets (15.12.11) 32.99.23 Boutons-pression et leurs parties ; boutons ; fermetures à glissière CC : – boutons et fermetures à glissière en toutes matières NC : – fermoirs (25.72.13) 32.99.24 Formes pour boutons et autres parties de boutons ; ébauches de boutons ; parties de fermetures à glissière CC : – ébauches de boutons et parties de fermetures à glissière (agrafes, curseurs, etc.) 32.99.3 Produits en cheveux ou en poils d"animaux ; articles similaires en matières textiles 32.99.30 Produits en cheveux ou en poils d"animaux ; articles similaires en matières textiles CC : – postiches et perruques pour la scène ou pour la ville en cheveux naturels ou en autres matières CA : – cheveux préparés, tressages, faux cils NC : – filets, résilles à cheveux (14.19.42) – cheveux bruts (96.02.20) 32.99.4 Briquets, pipes et leurs parties ; articles en matières combustibles ; gaz liquides ou liquéfiés 440 Nomenclature d’Activités Française NAF rév. 2 222222 111111 Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 441 32.99.41 Briquets et autres allumeurs ; pipes, fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties CC : – briquets à gaz, jetables ou rechargeables – fume-cigarette, pipes CA : – allumeurs NC : – ébauchons de pipes (16.29.11) – étuis à cigarettes (15.12.12) 32.99.42 Parties de briquets ; alliages pyrophoriques ; articles en matières combustibles CC : – combustibles solides en tablettes (hexamine, alcool solidifié, etc.), allume-feu et torches CA : – parties de briquets et pierres à briquet 32.99.43 Recharges de gaz liquide ou liquéfié pour briquets, d"une capacité inférieure ou égale à 300 cm³ CC : – recharges de gaz de moins de 300 g pour camping, soudure, briquet, etc. 32.99.5 Autres articles n.c.a. 32.99.51 Articles pour fêtes et divertissements, y compris matériel de prestidigitation et farces et attrapes CC : – farces et attrapes, cotillons, articles surprise, articles de Noël CA : – matériel de prestidigitation ; masques et faux nez NC : – panoplies et déguisements (32.40.39) – guirlandes électriques (27.40.32) 32.99.52 Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures CC : – vaporisateurs – houppes et houppettes à poudre NC : – trousses et nécessaires de toilette pour le voyage (15.12.12) – peignes, barrettes, épingles à cheveux, bigoudis (22.19.73, 22.29.29 et 25.99.29) – brosserie de toilette (32.91.12) 32.99.53 Matériels de démonstration CC : – appareils, instruments et modèles conçus exclusivement pour la démonstration ; modèles anatomiques et éclatés mécaniques – maquettes d"urbanisme CA : – simulateurs de conduite de matériels de transports terrestres, maritimes ou fluviaux NC : – simulateurs de vol (30.30.14) 32.99.54 Bougies, chandelles, cierges et articles similaires 32.99.55 Fleurs, feuillages et fruits artificiels, et leurs parties CC : – fleurs, feuillages et plantes artificielles en toutes matières, y compris à destination vestimentaire 32.99.59 Autres articles divers n.c.a. CC : – ouvrages en boyaux, en baudruches, en vessies ou en tendons – globes – ivoire travaillé et ouvrages en ivoire – corail naturel ou reconstitué, travaillé – ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, etc. – tamis et cribles à main – bouteilles isolantes – mannequins et articles similaires – automates et scènes animées pour étalages – cercueils 32.99.6 Travaux de taxidermie 32.99.60 Travaux de taxidermie 32.99.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d"autres produits manufacturés n.c.a. 32.99.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d"autres produits manufacturés n.c.a. CC : – opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d"ordre. Ces opérations sont rémunérées 442 Nomenclature d’Activités Française NAF rév. 2 222222 111111 111111 Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 443 pour le travail qu"elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : – produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 444 Nomenclature d’Activités Française NAF rév. 2 33 RÉPARATION ET INSTALLATION DE MACHINES ET D"ÉQUIPEMENTS Cette division comprend la réparation spécialisée d"ouvrages en métaux, de machines et d"équipements et d"autres articles produits dans l"industrie manufacturière en vue de leur remise en état de marche. Elle inclut également l"entretien général ou régulier de ces articles afin de garantir leur bon fonctionnement et de prévenir toute panne ou intervention inutile. Elle ne comprend que les activités d"entretien et de réparation spécialisée. Un volume important des activités de réparation est également effectué par les fabricants de machines, équipements et autres articles. Le classement des unités concernées s"effectue selon la règle générale de détermination de l"activité principale, en fonction de la valeur ajoutée procurée par chacune des activités, ce qui a souvent pour effet d"affecter ces unités à l"activité de fabrication de l"article concerné. Il en va de même pour les activités combinées de commerce et de réparation. La transformation ou la reconstruction de machines et d"équipements sont considérées comme des activités manufacturières et relèvent d"autres divisions de cette section. La réparation et l"entretien d"articles utilisés à la fois comme biens d"équipement et biens de consommation relèvent en général de la réparation de biens personnels et domestiques, classée parmi les activités de services. La réparation et l"entretien des véhicules automobiles et des motocycles sont classés avec le commerce de ces biens. L"installation spécialisée de machines et d"équipements industriels relève également de cette division. Néanmoins, les activités d"installation d"équipements faisant partie intégrante de bâtiments ou de structures similaires, c"est à dire qui sont nécessaires au bon fonctionnement de l"ouvrage lui-même, telles que l"installation de câblages électriques, d"escaliers mécaniques, d"ascenseurs ou de systèmes de chauffage et de conditionnement d"air, sont classées dans la construction. Cette division ne comprend pas : – la transformation ou la reconstruction de machines et d"équipements (cf. classes correspondantes dans les divisions 25 – 31) – l"installation d"équipements faisant partie intégrante d"ouvrages de construction (cf. 43.2) – la réparation et l"entretien de véhicules automobiles et de motocycles (cf. 45.20 et 45.40Z) – le nettoyage de machines industrielles (cf. 81.22Z) – la réparation et l"entretien d"ordinateurs et d"équipements de communication (cf. 95.1) – la réparation et l"entretien de biens personnels et domestiques (cf. 95.2) 33.1 RÉPARATION D"OUVRAGES EN MÉTAUX, DE MACHINES ET D"ÉQUIPEMENTS Ce groupe comprend la réparation spécialisée d"ouvrages en métaux, de machines et d"équipements et d"autres articles produits dans l"industrie manufacturière en vue de leur remise en état de marche. Elle inclut également l"entretien général ou régulier de ces articles afin de garantir leur bon fonctionnement et de prévenir toute panne ou intervention inutile. Ce groupe ne comprend pas : – la reconstruction ou la refabrication de machines et d"équipements (cf. classes correspondantes dans les divisions 25 – 31) – le nettoyage de machines industrielles (cf. 81.22Z) – la réparation et l"entretien d"ordinateurs et d"équipements de communication (cf. groupe 95.1) – la réparation et l"entretien de biens domestiques (cf. groupe 95.2) 33.11 Réparation d"ouvrages en métaux