32.30Z – Fabrication d’articles de sport

Cette sous-classe comprend : – la fabrication d"articles et de matériels pour les sports et les jeux de plein air et de salle, en tout type de matériau : • balles et ballons durs, mous ou gonflables • raquettes, battes, clubs de golf • skis, fixations et bâtons pour skis • chaussures de ski • planches à voile et planches de surf • articles pour la pêche sportive, y compris les épuisettes • articles pour la chasse, l"alpinisme, etc. • gants et coiffures de sport en cuir • bassins pour piscines, pataugeoires, etc. • patins à glace, patins à roulettes, etc. • arcs et arbalètes • matériel pour gymnases, centres de santé ou d"athlétisme Cette sous-classe comprend aussi : – la fabrication de coques en plastiques pour piscines

Cette sous-classe ne comprend pas : – la fabrication de voiles pour bateaux (cf. 13.92Z) – la fabrication de vêtements de sport (cf. 14.19Z) – la fabrication d"articles de sellerie et de bourrellerie (cf. 15.12Z) – la fabrication de fouets et de cravaches (cf. 15.12Z) – la fabrication de chaussures de sport (cf. 15.20Z) – la fabrication d"armes et de munitions pour la chasse et la pratique du tir sportif (cf. 25.40Z) – la fabrication de poids en métal utilisés pour la pratique de l"haltérophilie (cf. 25.99B) – la fabrication de véhicules de sport, à l"exclusion des toboggans, des luges et similaires (cf. 29, 30) – la fabrication de bateaux (cf. 30.12Z) – la fabrication de tables de billard (cf. 32.40Z) – la fabrication de protections auditives (par exemple contre le bruit ou pour la pratique de la natation) (cf. 32.99Z) – la réparation d"articles de sport (cf. 95.29Z)

Produits associés : 32.30.11, 32.30.12, 32.30.13, 32.30.14, 32.30.15, 32.30.16, 32.30.99 Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 431 32.20.16 Métronomes et diapasons ; mécanismes de boîtes à musique ; cordes harmoniques 32.20.2 Parties et accessoires d"instruments de musique 32.20.20 Parties et accessoires d"instruments de musique NC : – étuis d"instruments de musique (15.12.12) 32.20.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d"instruments de musique 32.20.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d"instruments de musique CC : – opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d"ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu"elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : – produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 32.3 ARTICLES DE SPORT 32.30 Articles de sport 32.30.1 Articles de sport 32.30.11 Skis et autres équipements pour sports de neige, à l"exclusion des chaussures ; patins à glace et patins à roulettes ; et leurs parties CC : – skis de descente ou de fond, bâtons et fixations ; monoskis – patins à glace et patins à roulette NC : – luges et traîneaux (32.30.15) 32.30.12 Chaussures de ski et de sports de neige CC : – chaussures de ski à dessus en matières plastiques, cuir ou caoutchouc CA : – chaussures de ski de fond et de surf des neiges 32.30.13 Skis nautiques, planches de surf, planches à voiles et autres matériels pour sports nautiques CC : – planches à voiles, skis nautiques, planches à surf, etc. CA : – toboggans nautiques, palmes, masques, tubas, etc. NC : – bateaux de plaisance (30.12.12), bateaux de plaisance gonflables (30.12.12), scooters marins (30.12.19), voiles (13.92.22) 32.30.14 Matériels pour la gymnastique, la culture physique ou l"athlétisme 32.30.15 Autres articles et matériels de sports et de jeux en extérieur ; piscines et pataugeoires CC : – gants de sport en cuir – balles et ballons de tous types – équipements pour le golf, l"escrime, l"alpinisme, l"escalade, le tir à l"arc, le hockey, etc. – filets pour sports, raquettes (cadres et cordes), battes, etc. – jeux de boules divers – équipements de protection (jambières, genouillères, etc.) – luges, traîneaux, bobsleighs, skateboards – balançoires et équipements pour terrains de jeux d"enfants – coques en plastiques pour piscines – bassins pour piscines, pataugeoires NC : – articles de campement (tentes et auvents, sacs de couchage, matelas pneumatiques) (13) – vêtements de sport (14) – chaussures de sport, sacs à dos et articles de sellerie (15) – armes de chasse ou de tir et leurs munitions (25.40.12, 25.40.13) – sulkys et traîneaux attelés (30.99.10) 32.30.16 Cannes à pêche, autres articles de pêche ; articles pour la chasse ou la pêche n.c.a. CC : – cannes à pêche, lignes, hameçons, moulinets NC : – articles pour la pêche professionnelle (selon nature) 32.30.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d"articles de sports 432 Nomenclature d’Activités Française NAF rév. 2 222222 111111 32.4 FABRICATION DE JEUX ET JOUETS 32.40 Fabrication de jeux et jouets Cette classe comprend : – la fabrication de poupées, de jouets et de jeux, maquettes et véhicules d"enfant (à l"exception des bicyclettes et des tricycles en métal)