31.09B – Fabrication d’autres meubles et industries connexes de l’ameublement

Cette sous-classe comprend : – la fabrication de sièges de camping ou de jardin – la fabrication de mobilier de jardin et de meubles des types utilisés dans les chambres à coucher, les salles à manger et de séjour, etc. – la fabrication de meubles de machines à coudre, meubles-télévision, etc. Cette sous-classe comprend aussi : – le finissage des meubles par des opérations telles que l"aspersion, la pulvérisation, la mise en peinture, le vernissage au tampon et le rembourrage – le garnissage de sièges relevant de cette sous-classe dans le cadre de leur fabrication

Cette sous-classe ne comprend pas : – la fabrication de meubles en céramique, béton et pierre (cf. 23.42Z, 23.69Z, 23.70Z) – la fabrication de lampes ou d"appareils d"éclairage (cf. 27.40Z) – la restauration de meubles et le rembourrage dans le cadre de la restauration de meubles (cf. 95.24Z)

Produits associés : 31.00.11p, 31.00.12p, 31.00.13p, 31.00.14p, 31.00.20p, 31.00.99p, 31.09.11, 31.09.12, 31.09.13, 31.09.14, 31.09.91, 31.09.99 Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 425 pour le travail qu"elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : – produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 31.09 Autres meubles 31.09.1 Autres meubles 31.09.11 Meubles métalliques n.c.a. CA : – lits en fer NC : – mobilier de bureau (31.01.11), coffres-forts (25.99.21) 31.09.12 Meubles en bois pour chambres à coucher, salles à manger ou salles de séjour CC : – meubles meublants en bois : ensembles pour chambre à coucher ou salle de séjour, armoires, buffets, lits, etc. NC : – meubles en bambou, rotin ou similaires (31.09.14) – salons, canapés, fauteuils (31.00.12) 31.09.13 Meubles en bois n.c.a. CC : – meubles divers, d"extérieur, de complément, pour bateaux ou avions, etc., en bois ; meubles en bois pour salles de bain NC : – meubles en bambou, rotin ou similaires (31.09.14) – mobilier de bureau en bois (31.01.12) 31.09.14 Meubles en matières plastiques ou autres (bambou, rotin, etc.) CC : – meubles divers, d"extérieur, de complément, pour bateaux ou avions, etc., en plastiques ; armoires de toilette CA : – meubles en bambou, rotin ou similaires NC : – meubles d"extérieur en béton (23.61.12) 31.09.9 Finition de meubles neufs ; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d"autres meubles 31.09.91 Finition de meubles neufs (à l"exclusion du garnissage des sièges) CC : – services de laquage, vernissage, dorure et peinture de meubles dans le cadre du processus de fabrication NC : – services de garnissage de sièges (31.00.91) – services de réparation, entretien et restauration de meubles (95.24.10) 31.09.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d"autres meubles CC : – opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d"ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu"elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : – produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 426 Nomenclature d’Activités Française NAF rév. 2 32 AUTRES INDUSTRIES MANUFACTURIÈRES Cette division comprend la fabrication de différents articles non classés ailleurs dans la nomenclature. Dans la mesure où il s"agit d"une division résiduelle, les processus de production, les matières de base et l"utilisation des articles produits peuvent varier considérablement et les critères usuels pour regrouper les classes en divisions n"ont pas été appliqués ici. 32.1 FABRICATION D"ARTICLES DE JOAILLERIE, BIJOUTERIE ET ARTICLES SIMILAIRES Ce groupe comprend les activités de bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et la fabrication de bijouterie fantaisie. 32.11 Frappe de monnaie