30.99Z – Fabrication d’autres équipements de transport n.c.a.

Cette sous-classe comprend : – la fabrication de véhicules propulsés à la main : chariots à bagages, charrettes à bras, traîneaux, chariots pour achats, etc. – la fabrication de véhicules à traction animale, à vocation récréative et professionnelle : sulkys, charrettes, corbillards, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas : – les chariots, même automobiles, munis ou non d"un dispositif de levage ou de manutention, des types utilisés dans les usines, y compris diables et brouettes (cf. 28.22Z) – la fabrication de remorques de tourisme (cf. 29.20Z) – les chariots décoratifs de restaurant, tels que chariots à dessert, à buffets (cf. 31.01Z) – les activités d"entretien et de réparation des autres matériels de transport n.c.a. (cf. 33.17Z)

Produits associés : 30.99.10, 30.99.99 Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 419 30.92.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de cycles et véhicules pour invalides CC : – opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d"ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu"elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple : – assemblage du produit mentionné ou de ses parties – finitions diverses NC : – produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 30.99 Autres équipements de transport n.c.a. NC : – entretien et réparation des autres matériels de transport n.c.a. (33.17.19) 30.99.1 Autres équipements de transport n.c.a. 30.99.10 Autres équipements de transport n.c.a. CC : – véhicules propulsés à la main : chariots à bagages, charrettes à bras, traîneaux, chariots pour achats, etc. – véhicules à traction animale : calèches, fiacres, charrettes, traîneaux attelés, sulkys ; pousse- pousse CA : – buffets roulants NC : – chariots de manutention automoteurs (28.22.15) – autres chariots de manutention, brouettes, diables (28.22.18) – remorques agricoles (28.30.70) ou de tourisme (29.20.23) – moto-neige (29.10.52), moto-mer (30.12.19) 30.99.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d"autres équipements de transport n.c.a. 30.99.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d"autres équipements de transport n.c.a. CC : – opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d"ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu"elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple : – assemblage du produit mentionné ou de ses parties – peinture et revêtement du produit mentionné – finitions diverses NC : – produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 420 Nomenclature d’Activités Française NAF rév. 2 31 FABRICATION DE MEUBLES Cette division comprend la fabrication de meubles de toute nature en tout matériau sauf pierre, béton ou céramique. Les procédés de fabrication de meubles sont les méthodes normales de formage des matériaux et d"assemblage des éléments les composant, y compris la découpe, le moulage et le laminage. Le design de l"article, concernant à la fois ses caractéristiques esthétiques et fonctionnelles, constitue un aspect important du processus de production. Certains procédés de fabrication des meubles sont similaires aux procédés employés dans d"autres branches de l"activité manufacturière. Par exemple, la découpe et l"assemblage sont des opérations intervenant dans la fabrication d"armatures en bois, classée dans la division 16 (Travail du bois et fabrication d"articles en bois). C"est néanmoins la multiplicité des processus qui différencie la fabrication de meubles en bois de la fabrication d"articles en bois. De même, la fabrication de meubles en métal fait appel à des techniques qui sont également employées dans la fabrication de produits laminés, classée dans la division 25 (Travail des métaux). Le procédé de moulage de meubles en plastique est similaire au moulage d"autres articles en plastique. Néanmoins, la fabrication de meubles en plastique tend à être une activité spécialisée. 31.0 FABRICATION DE MEUBLES 31.01 Fabrication de meubles de bureau et de magasin Cette classe comprend la fabrication de meubles de toute nature en tout matériau (sauf pierre, béton ou céramique) pour tout lieu et pour tout usage.