29.32Z – Fabrication d’autres équipements automobiles

Cette sous-classe comprend : – la fabrication de parties et accessoires divers pour véhicules automobiles : • freins, boîtes de vitesses, essieux, roues, amortisseurs, radiateurs, silencieux, tuyaux d"échappement, catalyseurs, embrayages, volants, colonnes et boîtiers de direction – la fabrication de parties et accessoires pour carrosseries de véhicules automobiles : • ceintures de sécurité, coussins gonflables de sécurité, portières, pare-chocs, etc. – la fabrication de sièges de voitures – l"assemblage de sous-ensembles complets, de parties et d"accessoires pour véhicules automobiles, pour compte de tiers

Cette sous-classe ne comprend pas : – la fabrication de pneumatiques (cf. 22.11Z) – la fabrication de pantalons et de ceintures en caoutchouc et d"autres articles en caoutchouc (cf. 22.19Z) – la fabrication de batteries (cf. 27.20Z) – la fabrication de pistons, segments de piston, carburateurs et autres équipements pour moteur à combustion interne pour véhicules automobiles (cf. 28.11Z) – l"entretien et la réparation de véhicules automobiles (cf. 45.20)

Produits associés : 29.32.10, 29.32.20, 29.32.30, 29.32.91, 29.32.92, 29.32.99 Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 403 29.31.30 Parties d"équipements électriques pour véhicules automobiles et motocycles CC : – parties d"équipements électriques pour véhicules automobiles et motocycles 29.31.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d"équipements électriques et électroniques automobiles 29.31.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d"équipements électriques et électroniques automobiles CC : – opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d"ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu"elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple : – assemblage du produit mentionné ou de ses parties NC : – produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 29.32 Autres parties et accessoires pour véhicules automobiles NC : – pistons, segments de piston, carburateurs et autres équipements pour moteur à combustion interne pour véhicules automobiles (28.11.4) 29.32.1 Sièges pour véhicules automobiles 29.32.10 Sièges pour véhicules automobiles CC : – sièges pour véhicules automobiles 29.32.2 Ceintures de sécurité, airbags et parties et accessoires de carrosseries 29.32.20 Ceintures de sécurité, airbags et parties et accessoires de carrosseries CC : – ceintures de sécurité, airbags et accessoires divers non électriques – parties et accessoires de carrosseries automobiles CA : – éléments de carrosserie pour rechanges, enjoliveurs divers, attelages, porte-bagages, etc. NC : – pare-chocs (29.32.30), équipements électriques (29.31), serrures (25.72.11), pare-brises et vitrages automobiles (23.12.12), rétroviseurs (23.12.13), sièges (29.32.10) – petites collections destinées à l"industrie du montage (29.20.10) 29.32.3 Parties et accessoires n.c.a. pour véhicules automobiles 29.32.30 Parties et accessoires n.c.a. pour véhicules automobiles CC : – organes de transmission pour automobiles (boîtes de vitesse, boîtes de transfert, embrayages) – ponts, arbres de transmission, différentiels et accouplements divers spécifiques pour véhicules automobiles – organes de suspension (suspension, amortisseurs, barres de torsion, etc.) – organes de freinage, y compris ralentisseurs – organes de direction (volants, colonnes et commandes) – essieux, équipements des châssis, fusées, roues et jantes – lignes d"échappement et silencieux ; pots catalytiques – réservoirs à carburant ; radiateurs – pare-chocs NC : – équipements électriques (29.31), serrures (25.72.11), pare-brises et vitrages automobiles (23.12.12), rétroviseurs (23.12.13), sièges (29.32.10) – petites collections destinées à l"industrie du montage (29.20.10) 29.32.9 Assemblage de parties et accessoires pour véhicules automobiles, n.c.a. ; assemblage de sous-ensembles complets de véhicules automobiles dans le cadre du processus de fabrication ; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d"autres parties et accessoires pour véhicules automobiles 29.32.91 Assemblage sous-traité de sous-ensembles complets de véhicules automobiles CC : – assemblage de sous-ensembles complets de véhicules automobiles dans le cadre du processus de fabrication 29.32.92 Assemblage de parties et accessoires pour véhicules automobiles n.c.a. CC : – assemblage de parties et accessoires de véhicules automobiles (consistant en pièces détachées fabriquées par des tiers, fournies, classées sous 29.32) en modules d"assemblage : équipement d"échappement, roues, pare-chocs, etc. 404 Nomenclature d’Activités Française NAF rév. 2 222222 111111 Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 405 29.32.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d"autres parties et accessoires pour véhicules automobiles CC : – opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d"ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu"elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : – produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 406 Nomenclature d’Activités Française NAF rév. 2 30 FABRICATION D"AUTRES MATÉRIELS DE TRANSPORT Cette division comprend la fabrication de matériel de transport telle que la construction de bateaux et de navires, la fabrication de matériel ferroviaire roulant et de locomotives, la construction aéronautique et spatiale et la fabrication d"équipements pour ces matériels. Le champ concerne les matériels civils, militaires ou de plaisance. 30.1 CONSTRUCTION NAVALE Ce groupe comprend la construction de navires, de bateaux et de structures fl ottantes pour le transport ou d"autres usages commerciaux, ainsi que pour le sport et les loisirs. 30.11 Construction de navires et de structures fl ottantes 30.11Z Construction de navires et de structures fl ottantes Cette sous-classe comprend : – la construction de navires de commerce pour le transport des passagers et du fret – tels que paquebots, bateaux de croisière, transbordeurs, cargos, pétroliers, méthaniers, chimiquiers, bateaux-citernes, etc. la construction de bateaux utilitaires tels que remorqueurs, dragues, etc. – la construction de navires de guerre – la construction de bateaux de pêche et de navires usines procédant à la transformation du poisson Cette sous-classe comprend aussi : – la construction d"aéroglisseurs, à l"exception des aéroglisseurs de plaisance – la construction de plates-formes de forage fl ottantes ou submersibles – la construction de structures et d"engins fl ottants tels que docks fl ottants, pontons, caissons, coff res d"amarrage fl ottants, bouées, réservoirs fl ottants, barges, allèges, gabares, pontons- grues, radeaux gonfl ables autres que récréatifs, etc. – la fabrication d"éléments pour la construction de navires et de structures fl ottantes – la transformation, la reconstruction et l"équipement de navires et de structures fl ottantes Cette sous-classe ne comprend pas : – la construction de parties de bateaux autres que les parties qui constituent la coque : • fabrication de voiles (cf. 13.92Z) • fabrication d"hélices pour navires et bateaux (cf. 25.99B) • fabrication d"ancres en fonte ou en acier (cf. 25.99B) • fabrication de moteurs pour navires et bateaux (cf. 28.11Z) – la fabrication d"instruments d"aide à la navigation (cf. 26.51A) – fabrication d"appareils d"éclairage pour navires et bateaux (cf. 27.40Z) – fabrication de véhicules automobiles amphibies (cf. 29.10Z) – construction de bateaux de plaisance (cf. 30.12Z) – fabrication de bateaux ou de radeaux gonfl ables récréatifs (cf. 30.12Z) – les activités d"entretien et de réparation spécialisée de navires, bateaux et structures fl ottantes (cf. 33.15Z) – la démolition navale (cf. 38.31Z) – l"aménagement intérieur des bateaux (cf. 43.3) Produits associés : 30.11.10, 30.11.21, 30.11.22, 30.11.23, 30.11.24, 30.11.31, 30.11.32, 30.11.33, 30.11.40, 30.11.50, 30.11.91, 30.11.92, 30.11.99 Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 407 30 AUTRES MATÉRIELS DE TRANSPORT 30.1 NAVIRES ET BATEAUX 30.11 Navires et structures flottantes 30.11.1 Bâtiments de guerre 30.11.10 Bâtiments de guerre CC : – porte-avions, sous-marins, croiseurs, frégates, corvettes, avisos, dragueurs de mine, vedettes, garde-côtes, etc. CA : – implantation de systèmes d"armes 30.11.2 Navires et vaisseaux similaires pour le transport de passagers et de marchandises CA : – coques ou structures de navires ; bateaux incomplets 30.11.21 Paquebots, bateaux de croisière et vaisseaux similaires pour le transport de passagers ; transbordeurs de tous types CC : – paquebots, bateaux de croisière maritime ou fluviale, transbordeurs, hydroglisseurs ou aéroglisseurs CA : – navires assurant le transport des véhicules automobiles ou des trains (train-ferries, car-ferries, bacs) NC : – bateaux de plaisance (30.12.1) 30.11.22 Pétroliers, chimiquiers, méthaniers et autres navires-citernes CC : – pétroliers, chimiquiers, méthaniers, pinardiers et navires citernes divers (tankers) CA : – navires citernes fluviaux 30.11.23 Bateaux frigorifiques, à l"exclusion des navires-citernes CC : – bananiers et autres cargos frigorifiques NC : – méthaniers (30.11.22) et navires-usines (30.11.31) 30.11.24 Cargos secs CC : – navires transporteurs de charges en vrac (minéraliers, céréaliers, etc.) – navires porte-conteneurs et navires rouliers ; cargos mixtes CA : – péniches fluviales et chalands 30.11.3 Bateaux de pêche et autres bateaux spéciaux 30.11.31 Bateaux de pêche ; navires-usines et autres bateaux équipés pour la transformation et la conservation des produits de la pêche CC : – chalutiers, thoniers, langoustiers, sardiniers et autres bateaux de pêche CA : – navires-usines et bateaux équipés pour la congélation en mer NC : – bateaux à rames (30.12.19) 30.11.32 Remorqueurs et pousseurs CC : – pousseurs et remorqueurs maritimes et fluviaux 30.11.33 Dragueurs ; bateaux-phares, bateaux-grues ; autres bateaux CC : – dragues, barges, bateaux-pompes, bateaux-grues, bateaux-phares, etc. CA : – bateaux de sauvetage ; bathyscaphes ; docks flottants NC : – bateaux à rames et bateaux de plaisance (30.12.1) – véhicules amphibies (29.10) 30.11.4 Plates-formes de forage en mer 30.11.40 Plates-formes de forage en mer CC : – plates-formes de forage ou d"exploitation, flottantes ou submersibles 30.11.5 Autres structures flottantes (y compris radeaux, caissons, batardeaux, pontons flottants, bouées et balises) 408 Nomenclature d’Activités Française NAF rév. 2 222222 111111 30.12 Construction de bateaux de plaisance