28.96Z – Fabrication de machines pour le travail du caoutchouc ou des plastiques

Cette sous-classe comprend : – la fabrication de machines pour le travail du caoutchouc tendre ou des matières plastiques, ou pour la fabrication de produits en ces matières : • machines pour le mélange ou le malaxage du caoutchouc ou des matières plastiques • machines pour la presse, l"extrusion, le soufflage, le thermoformage du caoutchouc ou des matières plastiques • machines à mouler, machines à fabriquer ou à rechaper les pneumatiques • autres machines et appareils à fabriquer des produits spécifiques en caoutchouc ou en matières plastiques Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 391 28.94.51 Parties et accessoires de machines de filature, tissage et tricotage CC : – garnitures de cardes, broches, navettes, peignes, barrettes, lisses, platines, aiguilles et crochets, etc. 28.94.52 Parties d"autres machines pour l"industrie textile et la confection CC : – parties de machines de blanchisserie ou de nettoyage, y compris domestiques – parties de machines utilisées pour la confection, y compris aiguilles, y compris domestiques – parties de machines pour le travail du cuir 28.94.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour les industries textiles 28.94.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour les industries textiles CC : – opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d"ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu"elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple : – assemblage du produit mentionné ou de ses parties – peinture et revêtement du produit mentionné NC : – produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 28.95 Machines pour les industries du papier et du carton 28.95.1 Machines pour les industries du papier et du carton et leurs parties 28.95.11 Machines pour les industries du papier et du carton, à l"exclusion de leurs parties CC : – machines pour la production des pâtes à papier par les voies mécaniques ou chimiques – machines pour la production des papiers et cartons – machines à façonner ou finir les papiers, cartons et emballages NC : – machines d"imprimerie (28.99.1) – séchoirs à bois ou à papier (28.99.31) 28.95.12 Parties de machines pour les industries du papier et du carton CC : – parties de machines pour les industries du papier et du carton 28.95.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour les industries du papier et du carton 28.95.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour les industries du papier et du carton CC : – opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d"ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu"elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple : – assemblage du produit mentionné ou de ses parties – peinture et revêtement du produit mentionné NC : – produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 28.96 Machines pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques 28.96.1 Machines n.c.a. pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques et pour la fabrication d"articles en ces matières 28.96.10 Machines n.c.a. pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques et pour la fabrication d"articles en ces matières CC : – machines pour le mélange ou le malaxage du caoutchouc ou des matières plastiques – machines pour la presse, l"extrusion, le soufflage, le thermoformage du caoutchouc ou des matières plastiques – matériel de moulage ou rechapage des pneumatiques NC : – machines d"usinage (28.49.12) 28.96.2 Parties de machines n.c.a. pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques et pour la fabrication d"articles en ces matières 392 Nomenclature d’Activités Française NAF rév. 2

Cette sous-classe ne comprend pas : – la fabrication de machines ou de matériel pour le travail du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou du verre (travail à froid) (cf. 28.49Z)

Produits associés : 28.96.10, 28.96.20, 28.96.99 28.99 Fabrication d"autres machines d"usage spécifique n.c.a. Cette classe comprend la fabrication de machines d"usage spécifique non classées ailleurs.