28.30Z – Fabrication de machines agricoles et forestières

Cette sous-classe comprend : – la fabrication de tracteurs agricoles et forestiers – la fabrication de motoculteurs – la fabrication de faucheuses, y compris les tondeuses à gazon – la fabrication de remorques ou de semi-remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, pour usages agricoles – la fabrication de machines, d"appareils et d"engins agricoles pour la préparation du sol, la plantation des cultures ou l"épandage des engrais : • charrues, épandeurs de fumier, semoirs, herses, etc. – la fabrication de machines, d"appareils et d"engins pour la récolte et le battage des produits agricoles : • moissonneuses, batteuses, machines pour le triage, etc. – la fabrication de machines à traire – la fabrication de machines et d"appareils de pulvérisation pour l"agriculture – la fabrication d"autres machines et appareils pour l"agriculture : • machines et appareils pour l"aviculture, l"apiculture, la préparation des aliments ou provendes pour animaux, etc. • machines pour le nettoyage, le triage ou le calibrage des œufs, des fruits, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas : – la fabrication d"outillage portatif agricole mécanique (cf. 25.73B) – la fabrication de convoyeurs à usage agricole (cf. 28.22Z) – la fabrication d"outils à main à moteur (cf. 28.24Z) – la fabrication d"écrémeuses (cf. 28.93Z) – la fabrication de machines pour le nettoyage, le triage ou le calibrage de semences, de grains ou de légumes à cosse secs (cf. 28.93Z) – la fabrication de tracteurs routiers pour semi-remorques (cf. 29.10Z) – la fabrication de remorques ou de semi-remorques routières (cf. 29.20Z)

Produits associés : 28.30.10, 28.30.21, 28.30.22, 28.30.23, 28.30.31, 28.30.32, 28.30.33, 28.30.34, 28.30.39, 28.30.40, 28.30.51, 28.30.52, 28.30.53, 28.30.54, 28.30.59, 28.30.60, 28.30.70, 28.30.81, 28.30.82, 28.30.83, 28.30.84, 28.30.85, 28.30.86, 28.30.91, 28.30.92, 28.30.93, 28.30.94, 28.30.99 Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 373 28.29.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d"autres machines d"usage général n.c.a. CC : – opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d"ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu"elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple : – assemblage du produit mentionné ou de ses parties – peinture et revêtement du produit mentionné NC : – produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 28.3 MACHINES AGRICOLES ET FORESTIÈRES 111111 28.30 Machines agricoles et forestières 28.30.1 Motoculteurs CA : – enjambeurs NC : – tracteurs de chantier (28.92.50) 28.30.10 Motoculteurs CC : – motoculteurs à outils interchangeables NC : – microtracteurs (28.30.21) 28.30.2 Autres tracteurs agricoles 28.30.21 Tracteurs d"une puissance inférieure ou égale à 37 kw CC : – tracteurs légers, d"une puissance n"excédant pas à 37 kW CA : – microtracteurs 28.30.22 Tracteurs d"une puissance comprise entre 37 kw et 59 kw CC : – tracteurs moyens, d"une puissance supérieure à 37 KW et n"excédant pas 59 kW 28.30.23 Tracteurs d"une puissance supérieure à 59 kw CC : – tracteurs agricoles ou forestiers développant une puissance supérieure à 59 kW CA : – châssis de tracteurs – tracteurs agricoles d"occasion 28.30.3 Matériel agricole pour le travail du sol 28.30.31 Charrues CC : – charrues à socs, à disques et autres dispositifs CA : – pulvériseurs NC : – socs et disques (28.30.92) 28.30.32 Herses, scarificateurs, cultivateurs, herses à dents et motohoues CC : – scarificateurs, herses à dents, cultivateurs, motohoues, sarcleuses, bineuses CA : – débroussailleuses-faucheuses-élagueuses pour tracteur 28.30.33 Semoirs, plantoirs et repiqueurs CC : – semoirs, plantoirs et repiqueurs 28.30.34 Épandeurs de fumier et distributeurs d"engrais CC : – épandeurs et enfouisseurs de fumier 28.30.39 Autre matériel pour le travail du sol CC : – dérouleuses de films plastiques, tarières, etc. CA : – rouleaux, butteuses NC : – matériel de fumigation ou anti-gelée (28.30.60) 28.30.4 Tondeuses à gazon 28.30.40 Tondeuses à gazon CC : – tondeuses à gazon à moteur électrique ou thermique, ou à main NC : – débroussailleuses, coupe-bordures, etc., portables (28.24.12) 374 Nomenclature d’Activités Française NAF rév. 2 222222 111111 Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 375 28.30.5 Matériel de récolte 28.30.51 Faucheuses (y compris barres de coupe à monter sur un tracteur) n.c.a. CC : – faucheuses tractées et automotrices, à sections et rotatives CA : – motofaucheuses 28.30.52 Appareils de fenaison CC : – râteaux simples et combinés, faneuses-andaineuses CA : – matériel bivalent pour la récolte du fourrage et de la paille 28.30.53 Ramasseuses-presses CC : – ramasseuses-presses classiques et à grosses balles rondes ou parallélépipédiques 28.30.54 Matériel pour la récolte des racines et tubercules CC : – matériel pour la récolte des racines et tubercules 28.30.59 Matériel de récolte et de battage n.c.a. CC : – moissonneuses-batteuses – autres matériels pour la récolte des grains et semences (récolteuses de maïs, cueilleurs, dépouilleurs, égreneurs, etc.) – machines à vendanger – récolteuses de fruits, de légumes, etc. CA : – récolteuses-hacheuses-chargeuses (ensileuses) 28.30.6 Pulvérisateurs et poudreuses agricoles et horticoles 28.30.60 Pulvérisateurs et poudreuses agricoles et horticoles CC : – pulvérisateurs et poudreuses, portatifs, tractés ou automoteurs – appareils mécaniques d"arrosage pour l"agriculture ou l"horticulture CA : – matériel de fumigation, matériel anti-gelée NC : – distributeurs d"engrais (28.30.34) 28.30.7 Remorques autochargeuses et autodéchargeuses et semi-remorques agricoles 28.30.70 Remorques autochargeuses et autodéchargeuses et semi-remorques agricoles CC : – remorques autochargeuses et autodéchargeuses – tonnes ; bennes à vendange 28.30.8 Autre matériel agricole 28.30.81 Matériel de nettoyage, tri et criblage des œufs, des fruits ou d"autres produits agricoles, à l"exclusion des graines, grains ou légumes secs CC : – matériel de nettoyage, tri et criblage des œufs et des fruits NC : – machines pour le nettoyage, le tri, le criblage des grains ou des légumes secs (28.93.20) 28.30.82 Machines à traire CC : – machines à traire CA : – matériel de laiterie fermière 28.30.83 Matériel pour la préparation des aliments pour animaux CC : – matériel pour la préparation des aliments ou des provendes pour animaux 28.30.84 Incubateurs et couveuses CC : – incubateurs et couveuses 28.30.85 Matériel d"aviculture CC : – matériel d"aviculture 28.30.86 Matériel agricole, horticole, forestier, avicole et apicole n.c.a. CC : – matériel d"exploitation forestière (débusqueurs, débardeurs, etc.) – matériel pour l"horticulture (germoirs, etc.) – matériel de stockage agricole démontable – matériels agricoles divers (déssileuses, etc.) – matériels d"alimentation et d"abreuvement – matériel d"étable, de porcherie, etc. CA : – matériels divers d"apiculture, de cuniculiculture, etc. NC : – pressoirs, fouloirs, séchoirs agricoles (28.93.14, 16) – matériel de laiterie industrielle (28.93.12) – serres (25.11.23) 376 Nomenclature d’Activités Française NAF rév. 2 222222 111111 28.4 FABRICATION DE MACHINES DE FORMAGE DES MÉTAUX ET DE MACHINES-OUTILS Ce groupe comprend la fabrication de machines de formage des métaux et de machines-outils, comme la fabrication de machines-outils pour le travail des métaux et d"autres matériaux (bois, os, pierre, caoutchouc durci, matières plastiques dures ou le travail à froid du verre), y compris la fabrication de machines opérant par faisceaux laser, par ultrasons, par jet de plasma ou par impulsions magnétiques, etc. 28.41 Fabrication de machines de formage des métaux