25.99B – Fabrication d’autres articles métalliques

Cette sous-classe comprend : – la fabrication des petites fournitures métalliques diverses : bouclerie, rivets creux – la fabrication d"agrafes de bureau et d"autres fournitures métalliques pour le bureau, pour la maroquinerie, etc. – la fabrication d"articles de voirie – la fabrication d"éléments de couverture en métal ; gouttières, faîtages, etc. – la fabrication de matériel de voies assemblé – la fabrication de sacs en feuilles métalliques minces – la fabrication de coffres-forts, de portes blindées et de compartiments pour chambres fortes – la fabrication d"aimants permanents – la fabrication d"articles divers en métaux communs : • échelles et escabeaux • panneaux indicateurs • hélices, pales, ancres • cloches, clochettes et grelots • badges et insignes • baleines et manches de parapluie • peignes, brosses, bigoudis, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas : – la fabrication d"armes blanches (cf. 25.71Z) – la fabrication de caddies (cf. 30.99Z) – la fabrication de mobilier métallique (cf. 31.0) – la fabrication d"articles de sport (cf. 32.30Z) – la fabrication de jeux et jouets (cf. 32.40Z) – la construction de chambres fortes (cf. 43.99D)

Produits associés : 25.99.21, 25.99.22, 25.99.23, 25.99.24, 25.99.25, 25.99.26, 25.99.29, 25.99.99p Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 299 CA : – articles non filetés, rivets, rondelles NC : – articles filetés en aluminium (25.93.14), nickel ou titane (25.99.29) 25.94.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de vis et boulons 25.94.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de vis et boulons CC : – opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d"ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu"elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : – produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 25.99 Autres produits métalliques n.c.a. 25.99.1 Articles métalliques domestiques 25.99.11 Éviers, lavabos, baignoires et autres installations sanitaires, et leurs parties, en fer, acier, cuivre ou aluminium CC : – baignores métalliques, émaillées ou non – éviers et lavabos en acier inoxydable cuivre ou aluminium CA : – réservoirs métalliques de chasse d"eau et articles d"hygiène ou de toilette en métaux communs 25.99.12 Articles de table, de cuisine et ménagers, et leurs parties, en fer, acier, cuivre ou aluminium CC : – ustensiles de cuisson en fonte, en cuivre, en aluminium, en acier inoxydable ou revêtus, etc. (casseroles, poêles à frire, cocottes, marmites, faitouts, autocuiseurs, etc.) – articles pour le service de la table (plats et plateaux, gobelets, seaux à glace) en acier, cuivre ou aluminium CA : – articles de dinanderie – boîtes à lettres, arrosoirs, seaux, lessiveuses, corbeilles, moules à tarte, paniers à friture ou à salade, égouttoirs à vaisselle, etc., en métal – pailles de fer et laines d"acier NC : – outils ménagers : tire-bouchons, ouvre-boîtes, épluche-légumes, presse-purée, râpes, etc. (25.73.30) – articles pour le service de la table en métaux précieux (32.12.13) 25.99.2 Autres articles en métaux communs 25.99.21 Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs CC : – coffres-forts, portes blindées, compartiments pour chambres fortes, cassettes de sureté, troncs d"église, etc. NC : – construction de chambres fortes (43.99.90) 25.99.22 Boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l"exclusion des meubles de bureau CC : – classeurs, fichiers, boîtes de classement, porte-copies, porte-cachets, etc., métalliques NC : – mobilier métallique de bureau (31.01.11) – petits articles métalliques de bureau (25.99.23) 25.99.23 Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache-lettres et articles de bureau similaires, agrafes présentées en barrettes, en métaux communs CC : – agrafes de bureau, trombones, coins de lettre, mécanismes métalliques pour reliure, etc. NC : – agrafeuses de bureau (28.23.23), punaises (25.93.14) 25.99.24 Statuettes et autres objets d"ornement, cadres et miroirs, en métaux communs CC : – statuettes et autres objets d"ornement métalliques (trophées, articles religieux, bustes et sujets de cheminées, coupes et médailles sportives, etc.) – cadres et miroirs métalliques CA : – ouvrages d"orfèvrerie en étain ; potiches en métaux cloisonnés NC : – articles d"ornement en métaux précieux (32.11, 32.12) et articles de dinanderie (25.99.12) ; bronze d"ameublement (25.72.14) 300 Nomenclature d’Activités Française NAF rév. 2 222222 111111 Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 301 25.99.25 Fermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, œillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements, chaussures, bâches, maroquinerie ou pour toutes confections ou équipements ; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs ; perles et paillettes découpées, en métaux communs CC : – œillets, attaches, agrafes, rivets, boucles de ceinture et articles similaires CA : – fermoirs et montures-fermoirs sans serrure NC : – fermoirs à serrure (25.72.13), boutons et fermetures à glissière (32.99.23) 25.99.26 Hélices et pales d"hélices pour bateaux CC : – hélices CA : – pales d"hélices 25.99.29 Autres articles en métaux communs n.c.a. CC : – ouvrages moulés en fonte pour voirie, bornes d"incendie, bornes-fontaines – boulets en fonte ou en acier et articles pour broyeurs – ouvrages en fil de fer (cages, corbeilles, crochets à ardoise, chariots-paniers, etc.) – ancres et grappins – bobines, tabatières, étuis à cigarettes, boîtes à outils, en métal – panneaux indicateurs, plaques-adresses, plaques d"immatriculation, lettres et enseignes métalliques – piquets, arceaux, tendeurs, colliers de serrage, souricières en métal – accastillage, fers à cheval, ferrures pour lignes électriques – cloches, clochettes, sonnailles, timbres, grelots, gongs et sonneries – tuyaux flexibles en métal, pour douches ou raccordement – échelles, escabeaux métalliques – ouvrages en plomb (conteneurs et matériels de lestage ou de protection contre les rayonnements) – aiguilles à tricoter en aluminium – ouvrages de faîtage et gouttières en zinc ou en cuivre – porte-clés en métal – anodes pour revêtements en métaux non ferreux (galvanoplastie, nickelage, cuivrage, etc.) CA : – aimants permanents métalliques – peignes, barrettes, épingles à cheveux, bigoudis en métal NC : – mécanismes pour sièges transformables (31.00.14) – casques en métal (32.99.11) 25.99.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d"autres produits métalliques n.c.a. 25.99.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d"autres produits métalliques n.c.a. CC : – opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d"ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu"elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple : – assemblage du produit mentionné ou de ses parties – peinture et revêtement du produit mentionné NC : – produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 302 Nomenclature d’Activités Française NAF rév. 2 26 FABRICATION DE PRODUITS INFORMATIQUES, ÉLECTRONIQUES ET OPTIQUES Cette division comprend la fabrication d"ordinateurs, d"équipements informatiques périphériques, d"équipements de communication et de produits électroniques similaires, ainsi que la fabrication de composants pour ces produits. Les processus de fabrication de cette division sont caractérisés par la conception et l"utilisation de circuits intégrés et l"application des technologies de la miniaturisation. Cette division comprend également la fabrication de produits électroniques grand public, d"instruments de mesure de contrôle et de navigation, d"équipements d"irradiation médicale, d"équipements électromédicaux et électrothérapeutiques, d"équipements et d"instruments optiques, ainsi que la fabrication de supports magnétiques et optiques. 26.1 FABRICATION DE COMPOSANTS ET CARTES ÉLECTRONIQUES 26.11 Fabrication de composants électroniques