25.93Z – Fabrication d’articles en fils métalliques, de chaînes et de ressorts

Cette sous-classe comprend : – la fabrication de câbles et de tresses métalliques – la fabrication d"élingues de chargement – la fabrication de ronces artificielles, grillages, treillis, toiles métalliques, volières, etc. – la fabrication de treillis soudés et d"armatures préparées pour le bâtiment – la fabrication d"électrodes pour soudure à l"arc Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 295 – malles, cantines et valises métalliques (15.12.12) 25.91.12 Fûts, bidons, tonnelets, boîtes et récipients similaires (à l"exclusion de ceux à souder ou à sertir), pour toute matière (à l"exclusion du gaz), en fer ou en acier, d"une capacité inférieure à 50 l, sans dispositif mécanique ou thermique CC : – fûts, bidons et tonnelets métalliques de moins de 50 litres – boîtes à gâteaux en fer blanc NC : – valises métalliques (15.12.12) – bouteilles pour gaz comprimés (25.29.12), boîtes de conserve, à souder ou à sertir (25.92.11), seaux et arrosoirs métalliques, récipients métalliques de cuisine (25.99.12) 25.91.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de bidons métalliques et récipients similaires 25.91.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de bidons métalliques et récipients similaires CC : – opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d"ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu"elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple : – assemblage du produit mentionné ou de ses parties – peinture et revêtement du produit mentionné NC : – produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 25.92 Emballages légers métalliques 25.92.1 Emballages légers métalliques 25.92.11 Boîtes, en fer ou en acier, à souder ou à sertir, d"une capacité inférieure à 50 l CC : – boîtes de conserve, à souder ou à sertir 25.92.12 Fûts, bidons, tonnelets, boîtes et récipients similaires, pour tout matériau (à l"exclusion du gaz), en aluminium, d"une capacité inférieure ou égale à 300 l CC : – emballages pour boissons en métaux légers CA : – tubes métalliques souples en aluminium ou autres métaux – bidons de lait en aluminium 25.92.13 Bouchons, bouchons-couronnes, couvercles, capsules, en métaux communs CC : – capsules de tous diamètres, couvercles de bouchage, bouchons doseurs, etc., métalliques CA : – articles de surbouchage métalliques (y compris muselets et capes) NC : – articles de bouchage et surbouchage en matières plastiques (22.22.19) 25.92.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d"emballages légers métalliques 25.92.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d"emballages légers métalliques CC : – opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d"ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu"elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple : – assemblage du produit mentionné ou de ses parties – peinture et revêtement du produit mentionné NC : – produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 25.93 Articles en fils, chaînes et ressorts 25.93.1 Articles en fils, chaînes et ressorts 25.93.11 Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour l"électricité CC : – câbles, torons, tresses, haubans en fer ou en acier CA : – élingues en acier NC : – cordages (13.94.11) et chaînes (25.93.17) 296 Nomenclature d’Activités Française NAF rév. 2 – la fabrication de clous, pointes et articles divers de clouterie – la fabrication de chaînes à maillons soudés, de chaînes forgées – la fabrication de chaînettes de toute nature – la fabrication de ressorts à l"exception des ressorts d"horlogerie : • ressorts à lame, ressorts hélicoïdaux, barres de torsion – la fabrication de lames de ressort Cette sous-classe comprend aussi : – la fabrication de métal déployé

Cette sous-classe ne comprend pas : – la fabrication de chaînes mécaniques (cf. 25.73A) – la fabrication de ressorts d"horlogerie (cf. 26.52Z) – la fabrication de fils et câbles électriques ou électroniques (cf. 27.32Z) – la fabrication de chaînes de transmission (cf. 28.15Z)

Produits associés : 25.93.11, 25.93.12, 25.93.13, 25.93.14, 25.93.15, 25.93.16, 25.93.17, 25.93.18, 25.93.99 25.94 Fabrication de vis et de boulons