25.73B – Fabrication d’autres outillages

Cette sous-classe comprend : – la fabrication d"outils à main : • outillage agricole et horticole, sécateurs • outils tranchants divers • martellerie, pinces, tournevis, clés, limes, etc. • truelles, couteaux à enduire, etc. – la fabrication d"étaux, serre-joints, etc. – la fabrication d"outils de presse – la fabrication de lampes à souder – la fabrication de couteaux et de lames tranchantes pour machines ou pour appareils mécaniques – la fabrication de scies et lames de scies, y compris circulaires et de chaînes coupantes Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 291 25.72 Serrures et ferrures 25.72.1 Serrures et ferrures 25.72.11 Serrures pour l"automobile et l"ameublement, en métaux communs CC : – serrures des types utilisés pour les véhicules automobiles – serrures pour meubles CA : – cadenas 25.72.12 Autres serrures, en métaux communs CC : – serrures pour les fermetures de bâtiment et verrous de sûreté, y compris serrures à cylindres, verrous CA : – serrures pour la marine 25.72.13 Fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, et leurs parties CC : – fermoirs et montures fermoirs ; dispositifs anti-panique – parties telles que gâches, canon, barillets CA : – clefs isolées, achevées ou non NC : – portes blindées (25.99.21), loquets et fermoirs sans serrure (25.72.14) 25.72.14 Ferrures, garnitures, accessoires et articles similaires pour l"automobile, l"ameublement, la menuiserie, en métaux communs CC : – charnières, gonds, paumelles, roulettes et ferrures diverses pour bâtiment, ameublement, automobile, etc., en métaux ferreux ou non ferreux – espagnolettes, crémones, cornières de jalousies, compas et coulisseaux, heurtoirs, becs-de-canne, plaques de propreté, tringles à rideaux, poignées de portes, bronze d"ameublement CA : – ferme-portes automatiques (grooms) et fermetures sans serrures (verrous, loquets) – patères et porte manteaux métalliques 25.72.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de serrures et ferrures 25.72.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de serrures et ferrures CC : – opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d"ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu"elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple : – assemblage du produit mentionné ou de ses parties NC : – produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 25.73 Outillage 25.73.1 Outils à main agricoles, horticoles ou forestiers 25.73.10 Outils à main agricoles, horticoles ou forestiers CC : – pelles, bêches, louchets, fourches et crocs, pics, pioches, houes – râteaux, serfouettes, binettes, sarcleuses, plantoirs, racloirs – coupe-haie, coupe-bordure – haches, cognées, serpes, coins, machettes, faux, faucilles, sécateurs et cisailles à main NC : – tondeuses à gazon à main (28.30.40) 25.73.2 Scies à main ; lames de scie de toutes sortes 25.73.20 Scies à main ; lames de scie de toutes sortes CC : – lames de scies à ruban, circulaires ou chaînes coupantes, pour tous matériaux CA : – scies à main 25.73.3 Autres outils à main 25.73.30 Autres outils à main CC : – clés de serrage diverses et douilles – limes, râpes ; tournevis – pinces, tenailles, brucelles, cisailles à métaux manuelles – truelles, couteaux à enduire, etc. – outils à main de perçage, filetage, taraudage, etc. – marteaux et masses ; enclumes ; barres à mine – rabots, varlopes, ciseaux à bois, gouges et outils tranchants divers 292 Nomenclature d’Activités Française NAF rév. 2 – la fabrication d"outils interchangeables pour outils à main, machines et outillage portatif à moteur incorporé : forets, alésoirs, outils de tour, fraises, etc. – la fabrication de poinçons et matrices pour estampage, d"outils de découpage – la fabrication d"outils de forge : enclumes, masses

Cette sous-classe ne comprend pas : – la fabrication d"outillage portatif à moteur incorporé (cf. 28.24Z)

Produits associés : 25.73.10, 25.73.20, 25.73.30, 25.73.40, 25.73.60, 25.73.99p 25.9 FABRICATION D"AUTRES OUVRAGES EN MÉTAUX 25.91 Fabrication de fûts et emballages métalliques similaires