23.99Z – Fabrication d’autres produits minéraux non métalliques n.c.a.

Cette sous-classe comprend : – la fabrication de garnitures de friction et de pièces non montées pour ces garnitures à base de substances minérales ou de cellulose – la fabrication de fils et de tissus, de feutres et de produits divers en amiante et autres matières minérales similaires Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 251 – dallages en marbre reconstitué – ouvrages de marbrerie funéraire CA : – ouvrages ornementaux et statues en marbre, en onyx ou en albâtre NC : – œuvres sculptées originales (90.03.13) 23.70.12 Autres pierres de taille ou de construction travaillées et ouvrages en ces pierres ; autres granulats et poudre de pierre naturelle colorés artificiellement ; ouvrages en ardoise agglomérée CC : – pavés, bordures de trottoirs, dallages en pierres – éléments en pierre pour monuments funéraires – autres pierres de taille ou de construction travaillées – plaques d"ardoise, dallages et éléments de bardage et de couverture en ardoise CA : – objets d"ameublement, de décoration ou sculptés en pierre – cheminées décoratives (ou manteaux) essentiellement en pierre NC : – ouvrages en marbre (23.70.11) – œuvres sculptées originales (90.03.13) 23.70.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de pierre taillée et façonnée 23.70.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de pierre taillée et façonnée CC : – opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d"ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu"elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple : – façons de travail du marbre et de la pierre (sciage, polissage, etc.) – gravure sur marbre ou sur pierre : monuments, pierres tombales, etc. NC : – produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 23.9 AUTRES PRODUITS MINÉRAUX NON MÉTALLIQUES 23.91 Produits abrasifs 23.91.1 Produits abrasifs 23.91.11 Meules et articles similaires pour le travail des pierres, sans bâtis, et leurs parties, en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique CC : – meules à moudre, broyer, aiguiser, affûter, tronçonner, rectifier ou ébarber ; meulettes, disques et pierres à aiguiser en toutes matières, naturelles ou artificielles, y compris en diamant NC : – meulettes de dentiste (32.50.11) 23.91.12 Abrasifs en poudre ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier ou carton CC : – abrasifs en poudre ou en grains appliqués sur toile, papier, carton, etc., en feuilles, bandes, disques, etc. 23.91.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits abrasifs 23.91.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits abrasifs CC : – opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d"ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu"elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : – produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 23.99 Autres produits minéraux non métalliques n.c.a. 23.99.1 Autres produits minéraux non métalliques n.c.a. 23.99.11 Amiante travaillé en fibres ; mélanges à base d"amiante et de carbonate de magnésium ; ouvrages en ces mélanges ou en amiante ; garnitures de friction pour freins, embrayages ou similaires, non montées CC : – fils, tissus, tresses, feutres, cartons, joints, calorifuges, etc., à base d"amiante et de matières minérales similaires 252 Nomenclature d’Activités Française NAF rév. 2 – la fabrication de matières minérales isolantes : • laines de laitier, laines de roche et laines minérales similaires • vermiculite expansée, argiles expansées • produits minéraux similaires à usage d"isolants thermiques ou sonores ou pour l"absorption du son – la fabrication de corindon artificiel – la fabrication de produits asphaltés et bitumineux – la fabrication de fibres de carbone et de graphites et de produits constitués de ces fibres (à l"exception des électrodes et des applications électriques) – la fabrication d"articles en substances minérales diverses, par exemple en mica, en tourbe, en graphite, etc. – la production d"argiles kaoliniques calcinées Cette sous-classe comprend aussi : – la fabrication de poudre d"argile directement utilisable pour la production de céramiques

Cette sous-classe ne comprend pas : – la fabrication de laine de verre et de fibres de verre de type « isolation » ou « textile » (cf. 23.14Z) – la fabrication d"électrodes en graphite (cf. 27.90Z) – la fabrication de joints d"étanchéité en charbon ou en graphite (cf. 28.29B)

Produits associés : 23.99.11, 23.99.12, 23.99.13, 23.99.14, 23.99.15, 23.99.19, 23.99.99 Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 253 – couvertures, vêtements, chaussures et gants en amiante – garnitures de friction pour freins, embrayages, etc. NC : – joints métalloplastiques (28.29.23) 23.99.12 Ouvrages en asphalte ou en produits similaires CC : – bardeaux asphaltés, matériaux asphaltés pour couverture et étanchéité ; dalles asphaltées 23.99.13 Mélanges bitumineux à base de bitume et de matériaux pierreux naturels et artificiels, d"asphalte naturel ou de substances apparentées CC : – mastics bitumineux, cut-backs et produits similaires – émulsions destinées aux revêtements routiers 23.99.14 Graphites artificiel, colloïdal ou semi-colloïdal ; préparations à base de graphite ou d"autres carbones, sous forme de produits semi-finis CC : – graphites artificiel, colloïdal ou semi-colloïdal – compositions en pâtes pour électrodes (pâte Soderberg) ou revêtement de fours ; charbons non montés pour balais électriques NC : – électrodes et collecteurs électriques, charbons pour piles et ouvrages en graphite pour usages électriques (27.90.13) 23.99.15 Corindon artificiel CC : – corindon artificiel en morceaux ou en masses, broyé ou en grains 23.99.19 Produits minéraux non métalliques n.c.a. CC : – laines minérales (laines de roche ou de laitier, en panneaux, en coquille, en nappe ou en masse) – agrégats légers expansés (vermiculite, argile, schiste, etc.) – ouvrages en graphite pour usages non électriques (modérateur de rayonnements, coussinets) – fibres de carbone et ouvrages en fibres de carbone – mica en plaques et ouvrages en mica – ouvrages en tourbe (godets de culture) ou en basalte fondu CA : – la poudre d"argile en vue de la fabrication de céramiques – l"argile kaolinique calcinée NC : – pièces isolantes ou diélectriques (selon nature) et lunettes (32.50.42) en mica ; laine et fibres de verre (23.14.12) 23.99.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d"autres produits minéraux non métalliques n.c.a. 23.99.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d"autres produits minéraux non métalliques n.c.a. CC : – opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d"ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu"elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple : – travail de coupe sur les produits minéraux non métalliques n.c.a. NC : – produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 254 Nomenclature d’Activités Française NAF rév. 2 24 MÉTALLURGIE Cette division comprend les activités de fonte et de raffinage de métaux ferreux et non ferreux à partir de minerais, de fonte brute ou de ferraille, en utilisant des procédés électrométallurgiques et autres techniques métallurgiques. Cette division comprend également la fabrication des alliages et superalliages de métaux en intégrant d"autres éléments chimiques aux métaux purs. Le résultat de la fonte et du raffinage, généralement sous forme de lingots, est utilisé dans les opérations de laminage, d"étirage et d"extrusion pour fabriquer des plaques, des feuilles, des bandes, des barres, des tiges, du fil ou des tubes, tuyaux, profilés creux et, sous forme fondue, pour fabriquer des pièces et autres produits de base en métal. 24.1 SIDÉRURGIE Ce groupe comprend des activités telles que la réduction directe du minerai de fer, la production de fontes brutes sous forme fondue ou sous forme solide, la conversion de fontes brutes en acier, la fabrication de ferroalliages et la fabrication de produits en acier. 24.10 Sidérurgie