17.12Z – Fabrication de papier et de carton

Cette sous-classe comprend : – la fabrication de papiers et de cartons destinés à faire l"objet d"une transformation ultérieure par l"industrie Cette sous-classe comprend aussi : – la transformation ultérieure des papiers et des cartons – le couchage, l"enduction et l"imprégnation des papiers et des cartons – la fabrication de papiers crêpés ou plissés – la fabrication de produits stratifiés et de bandes, si ces produits sont stratifiés avec du papier ou du carton – la fabrication de papier à la main – la fabrication de papier journal et de papier pour l"impression ou l"écriture – la fabrication d"ouate de cellulose et de nappes en fibres de cellulose Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 175 17 PAPIER ET CARTON 17.1 PÂTE À PAPIER, PAPIER ET CARTON 17.11 Pâte à papier 17.11.1 Pâtes de bois et d"autres matières fibreuses cellulosiques 17.11.11 Pâtes chimiques de bois, à dissoudre CC : – pâtes cellulosiques obtenues à partir du bois et destinées principalement à l"industrie de la cellulose (textiles artificiels, plastiques, etc.) 17.11.12 Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres qu"à dissoudre CC : – pâtes de bois à la soude ou au sulfate, écrues ou blanchies, sauf à dissoudre 17.11.13 Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres qu"à dissoudre CC : – pâtes de bois, au bisulfite de calcium, de sodium ou d"ammonium, écrues ou blanchies, sauf à dissoudre 17.11.14 Pâtes mécaniques de bois ; pâtes mi-chimiques de bois ; pâtes d"autres matières fibreuses cellulosiques CC : – pâtes mécaniques ou mi chimiques de bois – pâtes de papier désencré recyclé CA : – pâtes à papiers obtenues à partir de matériaux divers (alfa, chiffon, paille, linters de coton, etc.) 17.11.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de la pâte à papier 17.11.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de la pâte à papier CC : – opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d"ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu"elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : – produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 17.12 Papier et carton 17.12.1 Papier journal, papier à la main et autres papiers et cartons à usage graphique, ni couchés, ni enduits 17.12.11 Papier journal, en rouleaux ou en feuilles CC : – papier du type utilisé pour l"impression de journaux, à base de pâte de bois mécanique neuve et de pâte de papier recyclé 17.12.12 Papier et carton à la main CC : – papier (ou carton) formé feuille à feuille 17.12.13 Papier et carton support pour surfaces photosensibles, thermosensibles, électrosensibles, carbone ou papier peint CC : – papier (ou carton) support pour carbone, stencil, papier peint ou surfaces photosensibles 17.12.14 Autres papiers et cartons à usage graphique CC : – papiers pour l"impression, l"écriture, le dessin, etc., ni couchés, ni enduits 176 Nomenclature d’Activités Française NAF rév. 2 – la fabrication de papiers carbone et de papiers stencil en rouleaux ou en larges feuilles

Cette sous-classe ne comprend pas : – la fabrication de papiers et de cartons ondulés (cf. 17.21A, 17.21B, 17.21C) – la fabrication d"articles en papier, carton ou pâte à papier ayant fait l"objet d"une transformation ultérieure (cf. 17.22Z, 17.23Z, 17.24Z, 17.29Z) – la fabrication de papier enduit ou imprégné dans lequel la matière dont il est enduit ou imprégné est l"élément principal (cf. sous-classe où est affectée la fabrication du produit servant à enduire ou à imprégner) – la fabrication de papiers abrasifs (cf. 23.91Z)

Produits associés : 17.12.11, 17.12.12, 17.12.13, 17.12.14, 17.12.20, 17.12.31, 17.12.32, 17.12.33, 17.12.34, 17.12.35, 17.12.41, 17.12.42, 17.12.43, 17.12.44, 17.12.51, 17.12.59, 17.12.60, 17.12.71, 17.12.72, 17.12.73, 17.12.74, 17.12.75, 17.12.76, 17.12.77, 17.12.78, 17.12.79, 17.12.99 Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 177 17.12.2 Papiers toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains ou serviettes, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose 17.12.20 Papiers toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains ou serviettes, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose CC : – papiers lisses ou crêpés et ouate de cellulose destinés à la fabrication d"articles d"hygiène, de papiers de toilette et d"articles domestiques (nappes, serviettes, etc.) NC : – articles en papiers sanitaires et domestiques (17.22.11, 17.22.12) 17.12.3 Papier pour carton ondulé 17.12.31 Papiers kraftliner, non blanchis, ni couchés, ni enduits CC : – papiers « kraftiner », non blanchis, provenant principalement de pâtes à la soude et utilisés comme couverture dans la fabrication du carton ondulé 17.12.32 Papiers kraftliner blanchis et couchés ou enduits CC : – papiers « kraftiner », blanchis, provenant principalement de pâtes à la soude et utilisés comme couverture dans la fabrication du carton ondulé 17.12.33 Papiers fluting mi-chimiques CC : – papiers « fluting » mi-chimiques utilisés comme papier de cannelure dans la fabrication de carton ondulé 17.12.34 Papiers fluting recyclés et autres CC : – papiers « fluting » recyclés et autres utilisés comme papier de cannelure dans la fabrication de carton ondulé 17.12.35 Papiers testliner (fibres récupérées) CC : – papiers et cartons multi-couches, ni couchés, ni enduits 17.12.4 Papiers non couchés, ni enduits 17.12.41 Papiers kraft, non couchés, ni enduits ; papiers kraft pour sacs, crêpés ou plissés 17.12.42 Papier sulfite d"emballage et autres papiers non couchés, ni enduits (autres que les papiers utilisés pour l"écriture, l"impression ou d"autres fins graphiques) 17.12.43 Papier et carton filtre ; papier feutre CA : – papiers et cartons laineux 17.12.44 Papier à cigarette, non découpé à format ou en cahiers ou tubes 17.12.5 Cartons non couchés, ni enduits (autres que les cartons utilisés pour l"écriture, l"impression ou d"autres fins graphiques) 17.12.51 Cartons gris, non couchés, ni enduits 17.12.59 Autres cartons non couchés, ni enduits 17.12.6 Parchemin végétal, papiers ingraissables, papiers calque et « cristal » et autres papiers calandrés transparents ou translucides 17.12.60 Parchemin végétal, papiers ingraissables, papiers calque et « cristal » et autres papiers calandrés transparents ou translucides 17.12.7 Papiers et cartons élaborés 17.12.71 Papiers et cartons assemblés, non couchés ni enduits à la surface, ni imprégnés CC : – papiers et cartons « entre-deux » et papiers composites divers 17.12.72 Papiers et cartons, crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés 17.12.73 Papiers et cartons utilisés pour l"écriture, l"impression ou d"autres fins graphiques, couchés au kaolin ou à d"autres substances inorganiques CC : – papiers et cartons à usage graphique couchés au caolin ou à d"autres substances inorganiques – papier couché léger, dit « LWC » et papier bible 178 Nomenclature d’Activités Française NAF rév. 2 222222 111111 17.2 FABRICATION D"ARTICLES EN PAPIER OU EN CARTON 17.21 Fabrication de papier et carton ondulés et d"emballages en papier ou en carton