14.39Z – Fabrication d’autres articles à mailles

Cette sous-classe comprend : – la fabrication de pull-overs, de cardigans, de chandails, de gilets et d"articles similaires à mailles

Cette sous-classe ne comprend pas : – la fabrication d"étoffes à mailles (cf. 13.91Z) Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 151 14.2 ARTICLES EN FOURRURE 14.20 Articles en fourrure 14.20.1 Vêtements, accessoires et autres articles en fourrure, à l"exclusion des coiffures 14.20.10 Vêtements, accessoires et autres articles en fourrure, à l"exclusion des coiffures CC : – manteaux, vestes, etc., en fourrure ou comportant de la fourrure – vêtements en peaux lainées, ou doublés de fourrures – accessoires du vêtement (étoles, manchons et autres parures) en fourrure CA : – articles en pelleteries (poufs, tapis, couvertures, etc.) NC : – étoffes à long poil imitant la fourrure et imitations de pelleteries obtenues à l"aide de fibres rapportées, collées ou cousues sur un support (13.20.50, 13.91.19) – articles en pelleteries factices, y compris vêtements (14.13) ; coiffures et toques en fourrure (14.19.43) – pelleteries tannées ou apprêtées (15.11.10) – entretien et nettoyage des fourrures (96.01.12) 14.20.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d"articles en fourrure 14.20.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d"articles en fourrure CC : – opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d"ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu"elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple : – couture de parties diverses sur des articles finis de fourrure – ajout de boutons, de fermetures éclair, d"étiquettes etc. – peignage et préparation de fourrures NC : – produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 14.3 ARTICLES À MAILLES 14.31 Articles chaussants à mailles 14.31.1 Collants, bas, chaussettes et autres articles chaussants à mailles 14.31.10 Collants, bas, chaussettes et autres articles chaussants à mailles CC : – chaussettes, socquettes et articles de bonneterie similaires, pour hommes, femmes et enfants, en toutes matières – bas, mi-bas et collants pour femmes et fillettes CA : – collants de sport ; bas à varices 14.31.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d"articles chaussants à mailles 14.31.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d"articles chaussants à mailles CC : – opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d"ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu"elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple : – couture de parties diverses à une pièce de bonneterie finie NC : – produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 14.39 Autres articles à mailles 14.39.1 Pull-overs, cardigans, chandails, gilets et articles similaires à mailles 14.39.10 Pull-overs, cardigans, chandails, gilets et articles similaires à mailles CC : – pull-overs, sweat-shirts, cardigans, chandails, sous-pulls, gilets et articles similaires tricotés en forme, en laine ou autres matières 14.39.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d"autres articles à mailles 152 Nomenclature d’Activités Française NAF rév. 2

Produits associés : 14.39.10, 14.39.99 Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 153 14.39.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d"autres articles à mailles CC : – opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d"ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu"elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple : – couture de parties diverses à une pièce finie des produits mentionnés – ajout de boutons, fermetures éclair, étiquettes etc. NC : – produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 154 Nomenclature d’Activités Française NAF rév. 2 15 INDUSTRIE DU CUIR ET DE LA CHAUSSURE Cette division comprend la préparation et la teinture de fourrures, la transformation des peaux en cuir par le tannage ou le corroyage et la fabrication de produits en cuir destinés à la consommation finale. Elle comprend également la fabrication d"articles similaires à partir d"autres matières (imitations de cuir ou substituts du cuir), tels que chaussures en caoutchouc, articles de voyage en matières textiles, etc. L"inclusion des produits confectionnés à partir de substituts du cuir vient de ce que leur mode de production est similaire à celui des articles en cuir (comme dans le cas des articles de voyage) et parce qu"ils sont souvent fabriqués dans la même unité. 15.1 APPRÊT ET TANNAGE DES CUIRS ; PRÉPARATION ET TEINTURE DES FOURRURES ; FABRICATION D"ARTICLES DE VOYAGE, DE MAROQUINERIE ET DE SELLERIE 15.11 Apprêt et tannage des cuirs ; préparation et teinture des fourrures