14.19Z – Fabrication d’autres vêtements et accessoires

Cette sous-classe comprend : – la fabrication de vêtements divers en toutes matières même enduites, imprégnées ou caoutchoutées : • layette • survêtements de sport, combinaisons et ensembles de ski, maillots de bain, etc. – la fabrication de chapeaux et de bonnets – la fabrication d"accessoires divers de l"habillement en toutes matières : • gants, ceintures, châles, cravates, foulards, filets pour cheveux, etc. Cette sous-classe comprend aussi : – la fabrication de d"articles chaussants en matière textile sans semelles rapportées – la fabrication de parties des articles énumérés – les prestations des modistes et la fabrication de chapeaux en fourrures

Cette sous-classe ne comprend pas : – la fabrication de coiffures de sport (cf. 32.30Z) – la fabrication de casques de sécurité, de vêtements de sécurité résistants au feu et de protection (cf. 32.99Z)

Produits associés : 14.19.11, 14.19.12, 14.19.13, 14.19.19, 14.19.21, 14.19.22, 14.19.23, 14.19.31, 14.19.32, 14.19.41, 14.19.42, 14.19.43, 14.19.99 Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 147 14.14.23 Chemisiers et tuniques, en tissu, pour femmes et fillettes CC : – chemisiers, tuniques, blouses-chemisiers, chemisettes, en tissu ou dentelle, pour femmes et fillettes NC : – blouses et tabliers de travail (14.12.30) 14.14.24 Maillots et autres tricots de corps, slips, culottes, jupons, combinaisons, chemises de nuit, pyjamas, robes de chambre, déshabillés, peignoirs et articles similaires, en tissu, pour femmes et fillettes CC : – combinaisons, jupons, fonds de robe, slips, etc., en tissu ou dentelle, pour femmes et fillettes – pyjamas, chemises de nuit, peignoirs, déshabillés, robes de chambre, en tissu ou dentelle, pour femmes et fillettes NC : – bas et collants (14.31.10) ; soutiens-gorge et corsets (14.14.25) 14.14.25 Soutiens-gorge, corsets, gaines, bustiers, porte-jarretelles, jarretières et articles similaires, et leurs parties, en maille ou en tissu CC : – soutiens-gorge, corsets, gaines, gaines-culottes, bustiers, panty, body, porte-jarretelles, jarretières, etc., en tissu, en dentelle ou en maille NC : – corsets et gaines orthopédiques (32.50.22) 14.14.3 Tee-shirts et maillots de corps, en maille 14.14.30 Tee-shirts et maillots de corps, en maille CC : – tee-shirts et maillots de corps pour hommes, femmes et enfants, en maille 14.14.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la confection de vêtements de dessous 14.14.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la confection de vêtements de dessous CC : – opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d"ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu"elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple : – découpe à façon des pièces de tissus – broderie à façon sur articles d"habillement NC : – produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 14.19 Autres vêtements et accessoires 14.19.1 Layette, survêtements et autres vêtements de sport, accessoires du vêtement, en maille 14.19.11 Layette et accessoires du vêtement, en maille CC : – vêtements et accessoires du vêtement, en maille, pour bébés tels que nids d"ange, barboteuses, gants, chaussons, etc. 14.19.12 Survêtements, ensembles de ski, maillots de bains et autres vêtements de sport ou de loisir, en maille CC : – survêtements pour hommes, femmes et enfants, en maille – combinaisons et ensembles de ski et maillots de bain, en maille NC : – combinaisons isothermes ou de plongée (14.19.32) 14.19.13 Gants, mitaines et moufles, en maille CC : – gants, mitaines et moufles, en maille NC : – gants et moufles pour bébés (14.19.11) – gants en tissu ou dentelle (14.19.23) 14.19.19 Autres accessoires de l"habillement et leurs parties, en maille CC : – châles, écharpes, foulards, cache-nez, mantilles, voiles et voilettes, cravates et nœuds-papillons, en maille NC : – coiffures (14.19.4) 14.19.2 Layette, autres vêtements et accessoires de l"habillement, en tissu 14.19.21 Layette et accessoires de l"habillement, en tissu CC : – vêtements et accessoires du vêtement, en tissu ou dentelle, pour bébés tels que nids d"ange, barboteuses, bavoir, etc. 148 Nomenclature d’Activités Française NAF rév. 2 222222 111111 222222 111111 11111 Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 149 14.19.22 Survêtements, ensembles de ski et maillots de bains ; autres vêtements de sport ou de loisir, en tissu CC : – survêtements pour hommes, femmes et enfants, en tissu – ensembles de ski et maillots de bain, en tissu 14.19.23 Mouchoirs, châles, écharpes, voiles, cravates, nœuds papillons, gants et autres accessoires ; parties de vêtements et d"accessoires, en tissu, n.c.a. CC : – gants, mouchoirs, pochettes, en tissu ou dentelle – châles, écharpes, foulards, cache-nez, mantilles, voiles et voilettes, cravates et noeuds-papillons, en tissu ou dentelle CA : – bretelles et ceintures en textiles ; brandebourgs ; épaulettes et colifichets – chaussures textiles sans semelle rapportée NC : – lacets (13.99) ; rubans (13.96.17), dentelles (13.99.11), broderies (13.99.12), coiffures (14.19.4) ; boutons et fermetures à glissières (32.99.23) 14.19.3 Accessoires en cuir ; vêtements confectionnés en feutres ou en non-tissés ; vêtements confectionnés en textiles enduits 14.19.31 Accessoires de l"habillement, en cuir naturel ou reconstitué, à l"exclusion des gants de sport CC : – ceintures, ceinturons, gants, etc., en cuir naturel ou en synderme (cuir reconstitué) NC : – gants de sport (32.30.15) – les gants de protection en cuir naturel ou reconstitué (32.99.11) 14.19.32 Vêtements confectionnés en feutres, en non-tissés ou en textiles enduits ou imprégnés CC : – vêtements confectionnés en feutres ou en non-tissés – vêtements confectionnés en textiles enduits ou imprégnés de caoutchouc ou de plastiques (imperméables, cirés, etc.) CA : – combinaisons isothermes ou de plongée 14.19.4 Articles de chapellerie 14.19.41 Cloches et formes pour chapeaux, capuchons de feutre ; plateaux et manchons de feutre ; formes de chapeau, tressées ou fabriquées par l"assemblage de bandes CC : – capuchons de feutre ; plateaux et manchons de feutre ; cloches et formes de chapeau, tressées ou fabriquées par l"assemblage de bandes 14.19.42 Chapeaux et autres coiffures, en feutre, en matières tressées ou assemblées, en bonneterie, en dentelle ou en tissu ; filets à cheveux CC : – chapeaux en feutre, casquettes, képis, gibus, cornettes, coiffes, toques et autres couvre-chefs en tissu ou en matières tressées – coiffures en bonneterie (bonnets, bérets, fez, chéchias, etc.) CA : – résilles et filets à cheveux ; coiffes en dentelles 14.19.43 Autres coiffures, à l"exclusion des coiffures en caoutchouc ou en plastique, des casques de sécurité et des casques en amiante ; bandeaux serre-tête, doublures, couvertures, bases et carcasses pour chapeaux, visières et mentonnières CC : – coiffures et toques en fourrure ou en cuir ; chapkas CA : – bandeaux serre-tête, doublures, couvertures, bases et carcasses pour chapeaux ; parties de coiffures (visières, jugulaires, mentonnières, etc.) NC : – casques en amiante (23.99.11) ; casques de sécurité en matières plastiques ou en métal (32.99.11) ; bonnets de bain en matières plastiques ou en caoutchouc (22.19.60, 22.29.10) 14.19.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d"autres vêtements et accessoires 14.19.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d"autres vêtements et accessoires CC : – opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d"ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu"elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple : – broderie à façon sur articles d"habillement NC : – produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 150 Nomenclature d’Activités Française NAF rév. 2 14.2 FABRICATION D"ARTICLES EN FOURRURE 14.20 Fabrication d"articles en fourrure