14.14Z – Fabrication de vêtements de dessous

Cette sous-classe comprend : – la fabrication de vêtements de dessous et de nuit pour hommes, femmes et enfants à partir de tissus, d"étoffes à mailles, de dentelles, etc. : • chemises, chemisiers, chemisettes, slips, caleçons, sous-vêtements, tee-shirts, pyjamas, chemises de nuit, robes de chambre, soutien-gorge, corsets, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas : – la confection d"articles orthopédiques (cf. 32.50A)

Produits associés : 14.14.11, 14.14.12, 14.14.13, 14.14.14, 14.14.21, 14.14.22, 14.14.23, 14.14.24, 14.14.25, 14.14.30, 14.14.99 Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 145 14.13.31 Manteaux, pardessus, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en tissu, pour femmes et fillettes CC : – manteaux, pardessus, paletots, pèlerines, ponchos, duffel-coats, trench-coats, parkas, cabans, anoraks, gabardines, canadiennes, vêtements de pluie, en tissu, pour femmes et fillettes 14.13.32 Costumes-tailleurs et ensembles, en tissu, pour femmes et fillettes CC : – costumes-tailleurs et ensembles, en tissu pour femmes et fillettes 14.13.33 Vestes et vestons, en tissu, pour femmes et fillettes CA : – vestes et vestons NC : – anoraks et blousons, en tissu (14.13.31) 14.13.34 Robes, jupes et jupes-culottes, en tissu, pour femmes et fillettes CC : – robes, jupes et jupes-culottes, en tissu, pour femmes et fillettes 14.13.35 Pantalons, salopettes, culottes et shorts, en tissu, pour femmes et fillettes CC : – salopettes, pantalons, culottes et shorts, en tissu, pour femmes et fillettes NC : – jupes-culottes (14.13.34) 14.13.4 Fripes 14.13.40 Fripes CC : – articles de friperie : vêtements ou accessoires du vêtement portant des traces appréciables d"usage 14.13.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la confection de vêtements de dessus 14.13.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la confection de vêtements de dessus CC : – opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d"ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu"elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple : – découpe à façon des pièces de tissus – broderie à façon sur articles d"habillement NC : – produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 14.14 Vêtements de dessous 14.14.1 Vêtements de dessous, en maille 14.14.11 Chemises et chemisettes, en maille, pour hommes et garçonnets CC : – chemises et chemisettes, en maille, pour hommes et garçonnets 14.14.12 Slips, caleçons, gilets de corps, pyjamas, peignoirs, robes de chambre et articles similaires, en maille, pour hommes et garçonnets CC : – pyjamas, vestes d"intérieur, peignoirs, robes de chambre, en maille, pour hommes et garçonnets – slips, caleçons, gilets de corps, en maille, pour hommes et garçonnets NC : – tee-shirts et maillots de corps (14.14.30), chaussettes (14.31.10) 14.14.13 Chemisiers et tuniques, en maille, pour femmes et fillettes CC : – chemisiers, tuniques, blouses-chemisiers, chemisettes, en maille, pour femmes et fillettes NC : – blouses et tabliers de travail (14.12.30) 14.14.14 Slips, culottes, jupons, combinaisons, chemises de nuit, pyjamas, robes de chambre, déshabillés, peignoirs et articles similaires, en maille, pour femmes et fillettes CC : – pyjamas, chemises de nuit, peignoirs, déshabillés, robes de chambre, en maille, pour femmes et fillettes – combinaisons, jupons et fonds de robe, slips, culottes, en maille, pour femmes et fillettes NC : – tee-shirts et maillots de corps (14.14.30), chaussettes, bas et collants (14.31.10) 14.14.2 Vêtements de dessous, en tissu 14.14.21 Chemises et chemisettes, en tissu, pour hommes et garçonnets CC : – chemises et chemisettes, en tissu, pour hommes et garçonnets 14.14.22 Maillots et autres tricots de corps, slips, caleçons, pyjamas, peignoirs, robes de chambre, en tissu, pour hommes et garçonnets CC : – caleçons, pyjamas, vestes d"intérieur, en tissu, pour hommes et garçonnets 146 Nomenclature d’Activités Française NAF rév. 2 222222 111111 14.19 Fabrication d"autres vêtements et accessoires