14.13Z – Fabrication de vêtements de dessus

Cette sous-classe comprend : – la fabrication de vêtements de dessus pour hommes, femmes et enfants à partir de tissus, d"étoffes à mailles, de non-tissés, etc. : • manteaux, vêtements de pluie, anoraks, costumes, tailleurs, ensembles, robes, vestes, pantalons, jupes, etc. Cette sous-classe comprend aussi : – la fabrication de tous types de vêtements, exécutée sur mesure par des tailleurs, couturiers et couturières – la création-fabrication de vêtements de haute couture – la fabrication de parties des articles énumérés

Cette sous-classe ne comprend pas : – la fabrication de vêtements en fourrures (cf. 14.20Z) – la fabrication de vêtements en caoutchouc ou en matières plastiques non assemblés par couture, mais simplement collés (cf. 22.19Z et 22.29B) – la confection d"articles orthopédiques (cf. 32.50A) – la fabrication de vêtements de sécurité résistants au feu et de protection (cf. 32.99Z) – la conception de modèles de vêtements (cf. 74.10Z)

Produits associés : 14.13.11, 14.13.12, 14.13.13, 14.13.14, 14.13.21, 14.13.22, 14.13.23, 14.13.24, 14.13.31, 14.13.32, 14.13.33, 14.13.34, 14.13.35, 14.13.40, 14.13.99 Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 143 14.12.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la confection de vêtements de travail 14.12.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la confection de vêtements de travail CC : – opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d"ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu"elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple : – découpe à façon des pièces de tissus – broderie à façon sur articles d"habillement NC : – produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 14.13 Autres vêtements de dessus 14.13.1 Vêtements de dessus, en maille NC : – vêtements de travail (14.12), de sport ou de loisir (14.19.12) 14.13.11 Manteaux, pardessus, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en maille, pour hommes et garçonnets CC : – manteaux, pardessus, cabans, paletots, pèlerines, ponchos, duffel-coats, trench-coats, parkas, cabans, anoraks, blousons de ski, gabardines, canadiennes, vêtements de pluie, en maille, pour hommes et garçonnets 14.13.12 Costumes, complets, vestes, vestons, pantalons, salopettes, culottes et shorts, en maille, pour hommes et garçonnets CC : – costumes, complets et ensembles, en maille, pour hommes et garçonnets – vestes, vestons, salopettes, pantalons, culottes et shorts, en maille, pour hommes et garçonnets NC : – chandails et pull-overs (14.39.10) 14.13.13 Manteaux, pardessus, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en maille, pour femmes et fillettes CC : – manteaux, pardessus, cabans, paletots, pèlerines, ponchos, duffel-coats, trench-coats, parkas, cabans, anoraks, blousons de ski, gabardines, canadiennes, vêtements de pluie, en maille, pour femmes et fillettes 14.13.14 Costumes-tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, pantalons, salopettes, culottes et shorts, en maille, pour femmes et fillettes CC : – costumes-tailleurs et ensembles, en maille, pour femmes et fillettes – robes, jupes et jupes-culottes, en maille, pour femmes et fillettes – vestes, vestons, salopettes, pantalons, culottes et shorts, en maille, pour femmes et fillettes NC : – chandails et pull-overs (14.39.10) 14.13.2 Autres vêtements de dessus, pour hommes et garçonnets NC : – vêtements de travail (14.12.11, 12, 30), de sport ou de loisir (14.19.22) 14.13.21 Manteaux, pardessus, imperméables, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en tissu, pour hommes et garçonnets CC : – manteaux, pardessus, cabans, paletots, pèlerines, ponchos, duffel-coats, trench-coats, parkas, cabans, anoraks, blousons de ski, gabardines, canadiennes, vêtements de pluie, en tissu pour hommes et garçonnets 14.13.22 Costumes et complets, en tissu, pour hommes et garçonnets CC : – costumes, complets et ensembles, en tissu, pour hommes et garçonnets CA : – fracs, habits et smokings 14.13.23 Vestes et vestons, en tissu, pour hommes et garçonnets CC : – vestes et vestons, en tissu, pour hommes et garçonnets NC : – anoraks et blousons, en tissu (14.13.21) 14.13.24 Pantalons, salopettes, culottes et shorts, en tissu, pour hommes et garçonnets CC : – salopettes, pantalons, culottes et shorts, en tissu, pour hommes et garçonnets 14.13.3 Autres vêtements de dessus, pour femmes et fillettes NC : – vêtements de travail (14.12.21, 22, 30), de sport ou de loisir (14.19.22) 144 Nomenclature d’Activités Française NAF rév. 2 222222 111111 14.14 Fabrication de vêtements de dessous