12.00Z – Fabrication de produits à base de tabac

Cette sous-classe comprend : – la fabrication de produits à base de tabac et de succédanés du tabac : cigarettes, cigarillos, cigares, tabacs à pipe, tabacs à mâcher, tabacs à priser – la fabrication de tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués » Cette sous-classe comprend aussi : – l"écôtage et le resséchage du tabac

Cette sous-classe ne comprend pas : – la culture ou le traitement préliminaire du tabac (cf. 01.15Z et 01.63Z)

Produits associés : 12.00.11, 12.00.12, 12.00.19, 12.00.20, 12.00.99 Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 123 12 PRODUITS À BASE DE TABAC 12.0 PRODUITS À BASE DE TABAC 12.00 Produits à base de tabac 12.00.1 Produits à base de tabac, à l"exclusion des déchets 12.00.11 Cigares, cigarillos et cigarettes contenant du tabac ou des succédanés CC : – cigares, cigarillos et cigarettes contenant du tabac ou des succédanés CA : – cigares inachevés 12.00.12 Feuilles de tabac séché, écotées CC : – feuilles de tabac séché, écotées 12.00.19 Autres tabacs et succédanés manufacturés ; tabacs homogénéisés ou reconstitués ; extraits et essences de tabac CC : – tabac à fumer (pipe, cigarette) CA : – tabacs à mâcher ou à priser, tabacs reconstitués ou homogénéisés, extraits et sauces de tabac 12.00.2 Déchets de tabac 12.00.20 Déchets de tabac CC : – déchets de tabac 12.00.9 Opérations sous-traitées intervenant dans l"élaboration de produits à base de tabac 12.00.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l"élaboration de produits à base de tabac CC : – opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d"ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu"elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple : – préparation à façon du tabac NC : – produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 124 Nomenclature d’Activités Française NAF rév. 2 13 FABRICATION DE TEXTILES Cette division comprend la préparation et la filature de fibres textiles ainsi que le tissage, l"ennoblissement de textiles et d"articles vestimentaires, la fabrication d"articles confectionnés en matières textiles (par exemple linge de maison, couvertures, tapis, cordages, non tissés, etc.). Cette division ne comprend pas : – la production des fibres textiles naturelles (cf. 01) – l"industrie de l"habillement (cf. 14) – la production des fibres artificielles et synthétiques (cf. 20.60Z) 13.1 PRÉPARATION DE FIBRES TEXTILES ET FILATURE 13.10 Préparation de fibres textiles et filature