11.07B – Production de boissons rafraîchissantes

Cette sous-classe comprend : – la production de boissons rafraîchissantes non alcoolisées, édulcorées et/ou aromatisées telles que citronnade, orangeade, cola, boissons au thé, boissons énergétiques, boissons à base de fruits, tonics, etc. – la production de sirops de fruits – la production de boissons sans alcool diverses Cette sous-classe comprend aussi : – la production « d"apéritifs » sans alcool – la production de laits aromatisés Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 119 11.05 Bière 11.05.1 Bière, à l"exclusion des résidus de brasserie 11.05.10 Bière, à l"exclusion des résidus de brasserie CC : – bières, gueuze, panachés, bières sans alcool, etc. NC : – bières autres que de malt (11.03.10) 11.05.2 Résidus de brasserie et de distillerie 11.05.20 Résidus de brasserie et de distillerie CC : – résidus de brasserie et de distillerie 11.05.9 Opérations sous-traitées intervenant dans l"élaboration de la bière 11.05.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l"élaboration de la bière CC : – opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d"ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu"elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : – produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 11.06 Malt 11.06.1 Malt 11.06.10 Malt CC : – malt d"orge ou d"autres céréales, torréfié ou non 11.06.9 Opérations sous-traitées intervenant dans l"élaboration du malt 11.06.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l"élaboration du malt CC : – opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d"ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu"elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : – produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 11.07 Boissons rafraîchissantes ; eaux minérales et autres eaux en bouteille 11.07.1 Eaux minérales et boissons rafraîchissantes 11.07.11 Eaux minérales et gazeuses, non sucrées, ni aromatisées CC : – eaux de source et eaux minérales, naturelles ou non, gazeuses ou plates, conditionnées pour la consommation NC : – glace hydrique (35.30.21) et eau potable distribuée (36.00.11) 11.07.19 Autres boissons non alcoolisées CC : – boissons rafraîchissantes sans alcool à base d"eau – limonades, boissons et concentrés aux extraits de plantes (colas, tonics, thés), boissons aux fruits, gazéifiées ou non, sodas – sirops de fruits – apéritifs sans alcool CA : – laits aromatisés NC : – poudres ou composants pour boissons (10.89.19) – jus de fruits et légumes (10.32) 11.07.9 Opérations sous-traitées intervenant dans l"élaboration d"eaux minérales et boissons rafraîchissantes 11.07.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l"élaboration d"eaux minérales et boissons rafraîchissantes CC : – opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d"ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu"elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires 120 Nomenclature d’Activités Française NAF rév. 2

Cette sous-classe ne comprend pas : – la production de jus de fruits et de légumes (cf. 10.32Z) – la production de boissons à base de lait (cf. 10.51A) – la fabrication de produits à base de café, de thé ou de maté (cf. 10.83Z) – la production de boissons à base d"alcool (cf. 11.01Z – 11.05Z) – la production de vins sans alcool (cf. 11.02) – la production de bières sans alcool (cf. 11.05Z) – l"embouteillage et l"étiquetage simples dans le cadre du commerce de gros (cf. 46.34Z) et pour compte de tiers (cf. 82.92Z)

Produits associés : 11.07.19, 11.07.99p Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 121 Par exemple : – préparation des ingrédients entrant dans la composition des boissons NC : – produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 122 Nomenclature d’Activités Française NAF rév. 2 12 FABRICATION DE PRODUITS À BASE DE TABAC Cette division comprend la transformation d"un produit agricole, le tabac, en un produit destiné à la consommation finale. 12.0 FABRICATION DE PRODUITS À BASE DE TABAC 12.00 Fabrication de produits à base de tabac