09.90Z – Activités de soutien aux autres industries extractives

Cette sous-classe comprend : – les services de soutien exécutés pour le compte de tiers liés aux activités minières des divisions 05, 07 et 08 : • les services d"exploration par les méthodes classiques de prospection, comme le prélèvement d"échantillons et les observations géologiques sur les sites de prospection • le drainage ou le pompage des mines pour le compte de tiers • les sondages et forages d"essai • les opérations complémentaires nécessaires à la préparation des matières brutes pour leur commercialisation, telles que : lavage, triage, calibrage, pulvérisation, compression, etc. destinées à classer, à accroître la qualité ou à faciliter le transport et le stockage de la houille ou du lignite ; concassage, broyage, nettoyage, séchage, triage, concentration des autres produits (autres minéraux, minerais métalliques, produits de carrière, etc.)

Cette sous-classe ne comprend pas : – l"exploitation de mines ou de carrières pour compte propre (cf. 05, 07 ou 08) Classifi cation des Produits Française CPF rév. 2.1 63 09 SERVICES DE SOUTIEN AUX INDUSTRIES EXTRACTIVES 09.1 SERVICES DE SOUTIEN À L"EXTRACTION D"HYDROCARBURES 09.10 Services de soutien à l"extraction d"hydrocarbures 09.10.1 Services de soutien à l"extraction d"hydrocarbures NC : – services réalisés par des exploitants de champs de gaz et de pétrole (06.10 et 06.20) – services spécialisés de réparation des machines pour l"extraction (33.12.24) 09.10.11 Forages pour l"extraction d"hydrocarbures CC : – forage et reforage dirigés ; démarrage du forage ; cimentation des revêtements (tubages) de puits de pétrole ou de gaz ; pompage de puits ; comblement et abandon de puits, etc. – sondages d"essai liés à l"extraction du pétrole et du gaz CA : – lutte contre les incendies sur les champs de pétrole et de gaz – services d"exploration liés à l"extraction du pétrole et du gaz NC : – services de prospection et de conseil géologiques, géophysiques et autres (71.12.3) 09.10.12 Montage, réparation et démontage de tours de forage et services de soutien annexes à l"extraction d"hydrocarbures CC : – montage, réparation et démontage de tours de forage (derricks) – services de soutien annexes à l"extraction d"hydrocarbures 09.10.13 Liquéfaction ou regazéifi cation du gaz naturel sur site à des fi ns de transport CC : – liquéfaction ou gazéifi cation du gaz naturel sur site à des fi ns de transport NC : – liquéfaction et regazéifi cation du gaz naturel en vue de son transport, eff ectuées hors du site minier (52.21) 09.9 SERVICES DE SOUTIEN AUX AUTRES INDUSTRIES EXTRACTIVES 09.90 Services de soutien aux autres industries extractives NC : – services réalisés par des exploitants de mines ou de carrières (05, 07 et 08) – services spécialisés de réparation des machines pour l"extraction (33.12.24) – services de prospection et de conseil géologiques, géophysiques et autres (71.12.3) 09.90.1 Services de soutien aux autres industries extractives 09.90.11 Services de soutien à l"extraction de houille CC : – lavage, triage, calibrage, pulvérisation, compression de la houille, etc. – drainage ou pompage des mines – sondages et forages d"essai liés à l"extraction de la houille CA : – services d"exploration liés à l"extraction de la houille 09.90.19 Services de soutien aux autres industries extractives n.c.a. CC : – drainage ou pompage d"autres sites d"extraction – sondages et forages d"essai liés à l"extraction d"autres produits (autres minéraux, minerais métalliques, produits de carrière, etc.) – lavage, déshydratation, pulvérisation, compression, etc. du lignite 64 Nomenclature d’Activités Française NAF rév. 2 – les services spécialisés de réparation des machines pour l"extraction (cf. 33.12Z) – les services de relevés géophysiques pour le compte de tiers (cf. 71.12B)

Produits associés : 09.90.11, 09.90.19 Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 65 – concassage, broyage, nettoyage, séchage, triage, concentration d"autres produits (autres minéraux, minerais métalliques, produits de carrière, etc.) – services de soutien aux autres industries extractives n.c.a. CA : – services d"exploration liés à l"extraction d"autres produits 66 Nomenclature d’Activités Française NAF rév. 2 Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produites par l"agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires issues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d"autres activités manufacturières. L"altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières. Les unités manufacturières peuvent : – transformer leurs propres matériaux – sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux – sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu"elles en soient propriétaires – effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus. Le produit résultant d"une opération de transformation peut être fini, c"est-à-dire qu"il est prêt à être utilisé ou consommé ou il peut être semi-fini, c"est-à-dire qu"il entre dans la composition d"une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l"alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d"aluminium ; l"aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d"aluminium et le fil d"aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil. La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et accessoires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d"activité manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d"accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2. L"assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l"assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l"unité qui l"exécute ou de composants achetés ou fournis. La récupération des déchets, c"est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E « Production et distribution d"eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution » dans le groupe 38.3 car l"objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C « Industrie manufacturière », même si ces procédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d"exemple, la production d"argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation. L"entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en général, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d"ordinateurs et de biens personnels et domestiques relève de la section S « Autres activités de service », en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G « Commerce ; réparation d"automobiles et de motocycles », en division 45. Exécutée en tant qu"activité spécialisée, l"installation de machines et d"équipements est classée en section C, en 33.20. Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De manière générale, l"activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Cependant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D"autre part, les activités partielles sous-traitées d"un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières. Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF : – la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n"est pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z) – la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A) – le travail du cuir (cf. 15.11Z) – la conservation du bois (cf. 16.10) – l"imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1) – le rechapage de pneus (cf. 22.11Z) – la production de béton prêt à l"emploi (cf. 23.63Z) – le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z) – la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d"automobile, cf. 29.10Z) Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple : Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 67 Section C : PRODUITS MANUFACTURÉS 68 Nomenclature d’Activités Française NAF rév. 2 – l"exploitation forestière, classée dans la section A « Agriculture, sylviculture et pêche » – les activités visant à l"amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans la section A – les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur place ou à emporter, classées dans la section I « Hébergement et restauration », en division 56 – l"enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B « Industries extractives » – la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction, classées dans la section F « Construction » – les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement, le reconditionnement ou l"embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G. 10 INDUSTRIES ALIMENTAIRES Cette division comprend la transformation des produits de la culture, de la sylviculture et de la pêche en aliments pour l"homme ou l"animal et comprend également la production de divers produits intermédiaires non directement alimentaires. Cette activité génère fréquemment des produits associés de valeur diverse (par exemple peaux pour l"activité d"abattage ou tourteaux pour la production d"huile). La division est organisée en sous filières : viandes, poissons, fruits et légumes, corps gras, produits laitiers, meunerie et travail du grain, aliments pour animaux et autres filières alimentaires. La production est le plus souvent effectuée pour compte propre mais peut aussi l"être pour compte de tiers, notamment l"abattage à façon. Cette division ne comprend pas la préparation de plats pour consommation immédiate, comme dans les restaurants. Certaines activités sont considérées comme manufacturières (par exemple les boulangers, pâtissiers, charcutiers, etc. qui vendent leur propre production), même s"il y a vente au détail dans le propre magasin du producteur. Cependant, lorsque le traitement est minimal et n"aboutit pas à une réelle transformation (boucherie, poissonnerie) le classement s"effectue en section G « Commerce ; réparation d"automobiles et de motocycles ». Les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation sur place sont classées dans la division 56. La production d"aliments pour animaux à partir de co-produits ou sous-produits (y compris d"abattoir) est classée en 10.9, tandis que la transformation des déchets d"aliments et de boissons en matières premières secondaires est classée en 38.3 et l"élimination de déchets d"aliments et de boissons en 38.21. 10.1 TRANSFORMATION ET CONSERVATION DE LA VIANDE ET PRÉPARATION DE PRODUITS À BASE DE VIANDE 10.11 Transformation et conservation de la viande de boucherie