30.12Z – Construction de bateaux de plaisance

Cette sous-classe comprend : – la construction de bateaux et de canots pneumatiques – la construction de voiliers, avec ou sans moteur auxiliaire – la construction de bateaux de plaisance à moteur tels que yachts, hors-bords, etc. – la construction d"aéroglisseurs de plaisance – la fabrication de motos marines – la construction d"autres embarcations de plaisance et de sport telles que canoës, kayaks, canots, skiffs, etc. Cette sous-classe comprend aussi : – la transformation, la reconstruction et l"équipement de bateaux de plaisance

Cette sous-classe ne comprend pas : – la construction de parties d"embarcations de plaisance et de sport : – la fabrication de voiles (cf. 13.92Z) la fabrication d"ancres en fonte ou en acier (cf. 25.99B) la fabrication de moteurs pour navires et bateaux (cf. 28.11Z) la fabrication de planches à voile et de planches de surf (cf. 32.30Z) – l"entretien et la réparation de bateaux de plaisance (cf. 33.15Z)

Produits associés : 30.12.11, 30.12.12, 30.12.19, 30.12.99 30.2 CONSTRUCTION DE LOCOMOTIVES ET D"AUTRE MATÉRIEL FERROVIAIRE ROULANT 30.20 Construction de locomotives et d"autre matériel ferroviaire roulant