28.29B – Fabrication d’autres machines d’usage général

Cette sous-classe comprend : – la fabrication d"appareils pour la filtration ou l"épuration des liquides – la fabrication d"appareils à projeter, à disperser ou à pulvériser des matières liquides ou en poudre : • pistolets aérographes, extincteurs, machines et appareils à jet de sable, appareils de nettoyage à vapeur, etc. – la fabrication d"appareils de distillation ou de rectification pour les raffineries de pétrole, les industries chimiques, les industries des boissons, etc. – la fabrication de générateurs de gaz – la fabrication de calandres et de laminoirs ainsi que de cylindres pour ces machines (sauf pour le métal et le verre) – la fabrication de machines centrifuges (sauf les écrémeuses et les sèche-linge) – la fabrication de joints d"étanchéité et de joints similaires composés de matériaux différents ou de plusieurs couches d"un même matériau – la fabrication de machines automatiques de vente de produits – la fabrication de parties de machines d"usage général – la fabrication de matériel non-électrique à souder et à braser – la fabrication de tours de refroidissement et de dispositifs similaires destinés au refroidissement direct fonctionnant avec de l"eau réinjectée

Cette sous-classe ne comprend pas : – la fabrication de matériel, de machines et d"appareils pour la production du froid de type ménager (cf. 27.51Z) – la fabrication de ventilateurs de type ménager (cf. 27.51Z) – la fabrication de matériel électrique à souder et à braser (cf. 27.90Z) – la fabrication de machines et d"appareils de pulvérisation pour l"agriculture (cf. 28.30Z) – la fabrication de laminoirs pour les métaux ou le verre ainsi que de cylindres pour ces machines (cf. 28.91Z et 28.99B) – la fabrication de séchoirs pour produits agricoles (cf. 28.93Z) – la fabrication d"appareils pour la filtration ou l"épuration des aliments (cf. 28.93Z) – la fabrication d"écrémeuses (cf. 28.93Z) – la fabrication de sèche-linge commerciaux (cf. 28.94Z) – la fabrication de machines à imprimer sur les matières textiles (cf. 28.94Z)

Produits associés : 28.29.11, 28.29.12, 28.29.13, 28.29.22, 28.29.23, 28.29.41, 28.29.42, 28.29.43, 28.29.50, 28.29.60, 28.29.70, 28.29.81, 28.29.82, 28.29.83p, 28.29.84, 28.29.85, 28.29.86, 28.29.99p Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 369 CA : – générateurs de gaz par procédé à l"eau ou à l"air (acétylène, gaz à l"eau, gaz à l"air, etc.) 28.29.12 Appareils pour la filtration ou l"épuration des liquides CC : – appareils pour la filtration ou l"épuration de l"eau, des boissons et autres liquides CA : – adoucisseurs d"eau et dispositifs électromagnétiques anticalcaire NC : – filtres à huile pour moteurs thermiques (28.29.13) 28.29.13 Filtres à huile, filtres à essence et filtres à air pour moteurs thermiques CC : – filtres à huile, filtres à essence et filtres à air pour moteurs thermiques 28.29.2 Équipements de nettoyage, remplissage, emballage ou conditionnement de bouteilles ou autres récipients ; extincteurs, pistolets pulvérisateurs, appareils de nettoyage à la vapeur ou au sable ; joints 28.29.21 Équipements de nettoyage, remplissage, emballage ou conditionnement de bouteilles ou autres récipients CC : – machines à nettoyer les bouteilles, à gazéifier les boissons, à fermer, boucher, sceller, capsuler ou étiqueter – machines à ensacher, empaqueter, étiqueter, emballer ou gerber les marchandises – machines à emballer sous film thermorétractable 28.29.22 Extincteurs, pistolets pulvérisateurs, appareils de nettoyage à la vapeur ou au sable et dispositifs mécaniques similaires, à l"exclusion de ceux utilisés dans l"agriculture CC : – matériels de projection pour peinture, métallisation, etc. – matériels industriels de nettoyage (au sable, à la vapeur, à l"eau) – extincteurs d"incendies de tous types, chargés ou non – pistolets aérographes – nettoyeurs ménagers à jet d"eau sous pression CA : – services d"entretien, vérification, recharge des extincteurs NC : – matériels de pulvérisation utilisés en agriculture (28.30.60) – vaporisateurs et bombes domestiques similaires (32.99.52) – charges pour extincteurs (20.59.52) – nettoyeurs vapeur ménagers (27.51.24) – machines à imprimer à jet d"encre (28.99.14) 28.29.23 Joints métalloplastiques ; joints d"étanchéité mécaniques CC : – joints d"étanchéité mécaniques et assortiments de joints de matières différentes 28.29.3 Appareils de pesage et de mesurage industriels, domestiques ou autres 28.29.31 Appareils de pesage pour usages industriels ; bascules à pesage en continu ; balances à poids constant et cellules de dosage CC : – bascules, pèse-lettres – bascules à pesage en continu CA : – instruments pour les travaux de mécanique de précision NC : – balances de précision (26.51.31) et poids (28.29.83) 28.29.32 Balances de ménage et pèse-personnes CC : – balances de ménage, pèse-personnes, pèse-bébés 28.29.39 Autres appareils de pesage et de mesurage CC : – cellules de pesage, dosage, tri ou contrôle pondéral – chaînes de conditionnement avec dispositif de pesage, dosage, étiquetage, etc. CA : – balances automatiques de magasin – niveaux, mètres à ruban et outils à main similaires 28.29.4 Centrifugeuses, appareils de calandrage et machines de vente automatiques 28.29.41 Centrifugeuses n.c.a. CC : – centrifugeuses n.c.a. NC : – écrémeuses (28.93.11), essoreuses (28.94.23), matériel de séparation isotopique (28.99.20), centrifugeuses utilisées dans les laboratoires (32.50.13) 28.29.42 Calandres et autres laminoirs, à l"exclusion de ceux pour le métal et le verre CC : – calandres et laminoirs pour industries diverses : textiles, papier, caoutchouc, plastiques, etc. NC : – laminoirs pour les métaux (28.91.11) ou le verre (28.99.20) 370 Nomenclature d’Activités Française NAF rév. 2 222222 111111 Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 371 28.29.43 Machines automatiques de vente de produits CC : – machines automatiques pour la vente de confiseries, boissons, cigarettes, préservatifs, aliments, timbres, tickets, etc. CA : – changeurs de monnaie NC : – distributeurs de billets et appareils électroniques (26.20.12) – distributeurs automatiques de tickets et appareils similaires, incorporant un dispositif de calcul (28.23.10) 28.29.5 Machines à laver la vaisselle de type industriel 28.29.50 Machines à laver la vaisselle de type industriel CC : – machines à laver la vaisselle de type industriel 28.29.6 Matériel n.c.a. pour le traitement de matériaux fonctionnant sur la base d"une différence de température 28.29.60 Matériel n.c.a. pour le traitement de matériaux fonctionnant sur la base d"une différence de température CC : – tours de refroidissement – matériel n.c.a. pour le traitement de matériaux fonctionnant sur la base d"une différence de température CA : – pistolets à métalliser à chaud 28.29.7 Matériel non électrique pour le soudage et le brasage et ses parties ; matériel pour la trempe superficielle fonctionnant au gaz 28.29.70 Matériel non électrique pour le soudage et le brasage et ses parties ; matériel pour la trempe superficielle fonctionnant au gaz CC : – chalumeaux, équipements manuels et machines aux gaz (flamme) CA : – machines pour la trempe superficielle fonctionnant au gaz NC : – lampes à souder (à flamme aérogaz) (25.73.30) – fils fourrés pour le soudage (25.93.15) – matériel électrique pour le soudage et le brasage (27.90.31) 28.29.8 Parties d"autres machines d"usage général n.c.a. 28.29.81 Parties de générateurs de gaz CC : – parties de générateurs de gaz 28.29.82 Parties de centrifugeuses ; parties d"appareils de filtration et d"épuration des liquides et des gaz CC : – parties de centrifugeuses – parties d"appareils de filtration et d"épuration des liquides et des gaz 28.29.83 Parties d"appareils de calandrage ou de laminage ; parties de matériel de pulvérisation, poids pour appareils de pesage CC : – parties d"appareils de calandrage ou de laminage – parties de matériel de pulvérisation, poids pour appareils de pesage CA : – poids pour balances 28.29.84 Parties de machines sans connecteurs électriques n.c.a. CC : – carters, socles de machines, poignées de commande, etc. 28.29.85 Pièces de machines à laver la vaisselle et d"équipements de nettoyage, remplissage, emballage ou conditionnement CC : – pièces pour machines à laver la vaisselle de type industriel – pièces d"équipements de nettoyage, remplissage, emballage ou conditionnement 28.29.86 Parties de matériel non électrique pour le soudage et le brasage et de matériel pour la trempe superficielle fonctionnant au gaz CC : – pièces, parties et accessoires non électriques de matériels de soudage NC : – matériaux d"apport et produits de soudage (25.93.15) – pièces, parties et accessoires électriques de matériels de soudage(27.90.32) 28.29.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d"autres machines d"usage général n.c.a. 372 Nomenclature d’Activités Française NAF rév. 2 222222 111111 28.3 FABRICATION DE MACHINES AGRICOLES ET FORESTIÈRES Ce groupe comprend la fabrication de machines à usage agricole et sylvicole. 28.30 Fabrication de machines agricoles et forestières