13.96Z – Fabrication d’autres textiles techniques et industriels

Cette sous-classe comprend : – la fabrication d"articles de rubanerie, y compris les rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés – la fabrication d"ouvrages de passementerie et d"articles ornementaux analogues : tresses, glands, pompons, etc. – la fabrication d"étiquettes et d"écussons en matières textiles – la fabrication de tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique – la fabrication d"autres tissus traités ou enduits : toiles à calquer ou transparentes pour le dessin, toiles préparées pour la peinture, bougrans et tissus raidis similaires, tissus enduits de colle ou de matières amylacées – la fabrication de fils ou de tresses métalliques, même guipés, de fils ou de câbles de caoutchouc recouverts de textile, de fils textiles ou de lames recouverts, imprégnés, enduits ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique – la fabrication d"articles textiles techniques divers : • nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils synthétiques ou artificiels à haute ténacité • étoffes tubulaires, tuyaux pour pompes, courroies transporteuses ou de transmission (renforcées ou non de métal ou d"autres matériaux), gazes et toiles à bluter, étamines • garnitures pour automobiles • mèches, manchons à incandescence et étoffes tubulaires servant à leur fabrication • toiles pour machines à papier

Cette sous-classe ne comprend pas : – la fabrication de bandes de transmission ou de convoyage en tissu, fil ou câble imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés avec du caoutchouc, où le caoutchouc est le constituant principal (cf. 22.19Z) – la fabrication de plaques ou de feuilles de caoutchouc ou de plastique cellulaire combinées avec des textiles seulement à des fins de renforcement (cf. 22.19Z et 22.21Z) – la fabrication de toiles en fils métalliques (cf. 25.93Z)

Produits associés : 13.96.11, 13.96.12, 13.96.13, 13.96.14, 13.96.15, 13.96.16, 13.96.17, 13.96.99 Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 137 13.95 Non-tissés et articles en non-tissés, sauf habillement 13.95.1 Non-tissés et articles en non-tissés, sauf habillement 13.95.10 Non-tissés et articles en non-tissés, sauf habillement CC : – étoffes non-tissées, ni tricotées obtenues par voie sèche de type textile CA : – articles non vestimentaires en non-tissés NC : – non-tissés obtenus par voie humide (papiers) (17.22.11 et 12) – vêtements en non-tissés (14.19.32) 13.95.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de non-tissés et d"articles en non-tissés, sauf habillement 13.95.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de non-tissés et d"articles en non-tissés, sauf habillement CC : – opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d"ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu"elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : – produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 13.96 Autres textiles techniques et industriels 13.96.1 Fils et filés métallisés ; tissus en fils métalliques et filés métallisés ; fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textile ; produits et articles textiles pour usages techniques 13.96.11 Fils et filés métallisés CC : – fils et filés métallisés 13.96.12 Tissus en fils métalliques et filés métallisés n.c.a. CC : – tissus en fils métalliques et filés métallisés n.c.a. 13.96.13 Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles ; fils textiles et lames, imprégnés ou recouverts de caoutchouc ou de matière plastique CC : – fils et cordes de caoutchouc recouverts de textile – fils à haute ténacité imprégnés ou enduits 13.96.14 Tissus imprégnés, enduits ou recouverts n.c.a. CC : – tissus raidis, imprégnés ou enduits (colle, plastique, peinture, etc.) pour la reliure, le cartonnage, la chapellerie, la peinture, etc. – tissus plastifiés, huilés, cirés, goudronnés, etc. ; toiles cirées CA : – garnitures pour automobiles NC : – tissus caoutchoutés (22.19.50) 13.96.15 Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité en nylon ou autres polyamides, en polyesters ou en rayonne viscose CC : – nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité en nylon ou autres polyamides, en polyesters ou en rayonne viscose 13.96.16 Produits et articles textiles pour usages techniques (y compris mèches textiles, manchons à incandescence, tuyaux pour pompes, courroies transporteuses ou de transmission, toiles à bluter et gazes) CC : – mèches textiles et manchons à incandescence – tuyaux pour pompes et tuyaux similaires en matières textiles, y compris renforcés et avec accessoires – courroies de transmission à base de textiles – textiles pour garnitures de cardes ; gazes et toiles à bluter – tissus feutrés pour machines à papier ou similaires – tissus épais pour presses d"huileries ou similaires 13.96.17 Articles de rubanerie ; rubans sans trame encollés (bolducs) ; articles de passementerie CC : – rubans de tous types, y compris rubans sans trame encollés (bolducs) – étiquettes textiles, écussons et articles similaires ; tresses textiles – articles de passementerie et ornements (glands, pompons, floches, cordelières, etc.) NC : – articles de passementerie brodés (13.99.12) – ceintures, bretelles et brandebourgs (14.19.23), bracelets de montre (15.12.13) 138 Nomenclature d’Activités Française NAF rév. 2 222222 111111 13.99 Fabrication d"autres textiles n.c.a.