15.12Z – Fabrication d’articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie

Cette sous-classe comprend : – la fabrication d"articles de voyage, d"articles de maroquinerie et d"articles similaires (sacs de sports, etc.) en toutes matières dès lors que la technologie utilisée est similaire à celle du cuir – la fabrication d"articles de sellerie et de bourrellerie – la fabrication de fouets et de cravaches – la fabrication de bracelets de montre non métalliques – la fabrication d"articles divers en cuir ou en cuir reconstitué : courroies, joints, etc. – la fabrication de lacets en cuir

Cette sous-classe ne comprend pas : – la fabrication de vêtements en cuir (cf. 14.11Z), de gants en cuir (cf. 14.19Z) ou de chaussures en cuir (cf. 15.20Z) – la fabrication de selles de cycles et de motocycles (cf. 30.92Z) – la fabrication de bracelets de montre en métaux précieux (cf. 32.12Z) ou ordinaires (cf. 32.13Z) – la fabrication de ceintures de ligneurs et autres ceintures à usage professionnel (cf. 32.99Z)

Produits associés : 15.12.11, 15.12.12, 15.12.13, 15.12.19, 15.12.99 222222 111111 Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 157 15.11.52 Cuirs reconstitués à base de cuir ou de fibres de cuir CC : – plaques, feuilles ou bandes d"agglomérés à base de cuir ou de fibres de cuir (synderme) NC : – imitations de cuir (selon nature) 15.11.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de cuirs et peaux tannés et apprêtés et de peaux apprêtées et teintées 15.11.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de cuirs et peaux tannés et apprêtés et de peaux apprêtées et teintées CC : – opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d"ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu"elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple : – traitement à façon des cuirs (prétannage, tannage, etc.) NC : – produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 15.12 Articles de voyage, de maroquinerie, de sellerie et de bourrellerie 15.12.1 Articles de sellerie et de bourrellerie ; articles de voyage et de maroquinerie ; autres articles en cuir 15.12.11 Articles de sellerie et de bourrellerie pour tous animaux, en toutes matières CC : – colliers, laisses, traits, selles, tapis de selle, rênes, harnais, harnachements, muselières en cuir ou autres matières CA : – fouets – les parties, garnitures et accessoires pour fouets 15.12.12 Articles de voyage et de maroquinerie, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton ; trousses de toilettes, nécessaires de couture, à habits ou à chaussures CC : – malles, cantines, valises, cartables, mallettes porte-documents en toutes matières – sacs de voyage, sacs de sport, sacs à dos – sacs à main en cuir et autres matières pour dames, fillettes ou hommes ; écrins et boîtiers – portefeuilles, porte-cartes, étuis à lunettes ou à cigarettes, etc. – sacoches de vélo, garnitures de bureau – étuis pour jumelles, appareils photo, instruments de musique, armes, etc. – trousses de toilette, nécessaires à habits ou à chaussures et trousses à usage professionnel NC : – ceintures, gants et accessoires de vêtement en cuir (14.19.31) – fourreaux d"armes blanches (25.71.15) – réparation de bagages et d"articles de maroquinerie (95.23.10) 15.12.13 Bracelets de montre non métalliques et leurs parties CC : – bracelets de montre et leurs parties NC : – bracelets de montre, en métaux précieux (32.12.14) ou ordinaires (32.13.10) 15.12.19 Autres articles en cuir naturel ou reconstitué (y compris articles utilisés dans des appareils mécaniques ou à d"autres fins techniques) n.c.a. CC : – courroies en cuir pour machines et autres articles techniques en cuir 15.12.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d"articles de sellerie et de bourrellerie et d"articles de voyage et de maroquinerie 15.12.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d"articles de sellerie et de bourrellerie et d"articles de voyage et de maroquinerie CC : – opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d"ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu"elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple : – ajout de fermetures et autres pièces de métal ainsi que des étiquettes – adaptation de cuir en tant que parties de bagages, sacs à main et autres articles tels que sellerie et harnais (à l"exception des vêtements de cuir) – façons de gainerie en cuir ou en matières plastiques NC : – produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 158 Nomenclature d’Activités Française NAF rév. 2 15.2 FABRICATION DE CHAUSSURES 15.20 Fabrication de chaussures