30.92Z – Fabrication de bicyclettes et de véhicules pour invalides

Cette sous-classe comprend : – la fabrication de bicyclettes, de tandems, de triporteurs et autres cycles, sans moteur – la fabrication de bicyclettes et tricycles d"enfants – la fabrication de parties et d"accessoires de bicyclettes – la fabrication de véhicules pour invalides, avec ou sans moteur – la fabrication de parties et d"accessoires de véhicules pour invalides – la fabrication de landaus et de poussettes

Cette sous-classe ne comprend pas : – la fabrication de cycles équipés d"un moteur auxiliaire (cf. 30.91Z) – la fabrication de jouets à roues conçus pour être montés par les enfants, y compris les bicyclettes et tricycles en plastique (cf. 32.40Z) – les activités d"entretien et de réparation des cycles (cf. 95.29Z) – les activités d"entretien et de réparation des véhicules pour invalides (cf. 33.17Z)

Produits associés : 30.92.10, 30.92.20, 30.92.30, 30.92.40, 30.92.99 Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 417 30.91.20 Parties et accessoires pour motocycles et side-cars CC : – cadres, fourches, guidons, selles, pédales de motocycles, roues, moyeux, jantes, béquilles, capots et carrosseries, pots d"échappement, porte bagages, etc. NC : – moteurs (30.91.3) et pièces pour moteur de motocycles (28.11.4) – pièces et équipements électriques (29.31) ; pneumatiques (22.11.12) 30.91.3 Moteurs à explosion pour motocycles 30.91.31 Moteurs à explosion pour motocycles, d"une cylindrée inférieure ou égale à 1 000 cm³ CC : – moteurs à explosion pour motocycles, d"une cylindrée inférieure ou égale à 1000 cm³ 30.91.32 Moteurs à explosion pour motocycles, d"une cylindrée supérieure à 1 000 cm³ CC : – moteurs à explosion pour motocycles, d"une cylindrée supérieure à 1000 cm³ 30.91.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de motocycles 30.91.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de motocycles CC : – opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d"ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu"elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : – produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 30.92 Cycles et véhicules pour invalides NC : – entretien et réparation des cycles (95.29.12) – entretien et réparation des véhicules pour invalides (33.17.19) 30.92.1 Bicyclettes et autres cycles, non motorisés 30.92.10 Bicyclettes et autres cycles, non motorisés CC : – bicyclettes de tourisme, vélos de course ou vélos tout terrain (VTT), cycles de scène, etc. CA : – triporteurs sans moteur, tandems et triplettes NC : – cycles-jouets (32.40.31) 30.92.2 Véhicules pour invalides, à l"exclusion des parties et accessoires 30.92.20 Véhicules pour invalides, à l"exclusion des parties et accessoires CC : – fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, avec ou sans moteur NC : – mobilier médico-chirurgical (32.50.30) – voitures de tourisme spécialement équipées pour invalides (29.10.2) ; voiturettes (29.10.21) 30.92.3 Parties et accessoires pour bicyclettes et autres cycles non motorisés et pour véhicules pour invalides 30.92.30 Parties et accessoires pour bicyclettes et autres cycles non motorisés et pour véhicules pour invalides CC : – cadres, fourches, guidons, selles, pédaliers, roues, jantes, rayons, dérailleurs, changements de vitesses, freins, roues dentées, roues libres, pignons et autres parties et accessoires pour bicyclettes et autres cycles non motorisés – leviers, manivelles de propulsion, repose-pieds, appuie-jambes, accoudoirs et autres parties et accessoires pour véhicules pour invalides NC : – pompes à vélo (28.13.22) – équipements électriques (29.31), pneumatiques (22.11.12) et sacoches (15.12.12) 30.92.4 Landaus et poussettes, et leurs parties 30.92.40 Landaus et poussettes, et leurs parties CC : – landaus, poussettes cannes et voitures similaires pour le transport des enfants – parties, accessoires de voitures d"enfant NC : – berceaux, parcs, tables à langer (31.09.1), chaises hautes, sièges de bébés pour automobiles (31.00.13) et autres équipements pour bébés (selon nature) 30.92.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de cycles et véhicules pour invalides 418 Nomenclature d’Activités Française NAF rév. 2 222222 111111 30.99 Fabrication d"autres équipements de transport n.c.a.