13.94Z – Fabrication de ficelles, cordes et filets

Cette sous-classe comprend : – la fabrication de ficelles, cordes et cordages, même imprégnés, enduits ou recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique – la fabrication de filets à mailles nouées obtenus à partir de ficelles, de cordes ou de cordages – la fabrication d"articles de corderie : • défenses de bateaux, coussins de déchargement, élingues, brides de chargement, cordes ou câbles équipés d"anneaux métalliques, etc. – la fabrication de filets confectionnés pour la pêche

Cette sous-classe ne comprend pas : – la fabrication de filets à cheveux (cf. 14.19Z) – la fabrication de câbles métalliques (cf. 25.93Z) – la fabrication de filets montés pour la pratique des sports (cf. 32.30Z)

Produits associés : 13.94.12, 13.94.20, 13.94.99 222222 111111 Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 135 – remplissage à façon d"articles de literie garnis NC : – produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 13.93 Tapis et moquettes 13.93.1 Tapis et moquettes 13.93.11 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, à points noués CC : – tapis à points noués ou enroulés CA : – autres revêtements de sol en matières textiles, à points noués ; tapis à la main 13.93.12 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés, ni floqués CC : – moquettes velours ou bouclées ; tapis kelim CA : – autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés, ni floqués : revêtements de sol en coco, en sisal et tapis brosse NC : – tapisseries tissées à la main (13.92.16) 13.93.13 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés CC : – tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés – moquettes velours ou bouclées sur support résistant 13.93.19 Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles (y compris en feutre) CC : – tapis aiguilletés, nappés ou floqués CA : – carreaux de revêtements de sol à surface d"usage textile 13.93.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tapis et moquettes 13.93.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tapis et moquettes CC : – opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d"ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu"elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : – produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 13.94 Ficelles, cordes et filets 13.94.1 Ficelles, cordes et filets, à l"exclusion des déchets 13.94.11 Ficelles, cordes, cordages et câbles, de jute ou d"autres fibres textiles libériennes CC : – ficelles agricoles (lieuses, botteleuses, etc.) et ficelles diverses en toutes matières, y compris imprégnées, enduites ou recouvertes – cordes et cordages, couffins, défenses de bateaux, élingues non métalliques NC : – câbles et élingues en acier (25.93.11) 13.94.12 Filets à mailles nouées, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages ; filets confectionnés en matières textiles ; articles en fils, lames, n.c.a. CC : – filets en toutes matières à mailles nouées ou confectionnés, pour la pêche, l"agriculture, les usages alimentaires, le transport, etc. CA : – hamacs, moustiquaires, filets à provisions NC : – filets montés pour la pratique des sports (32.30.15) – filets à cheveux et résilles (14.19.42) 13.94.2 Chiffons, déchets de cordages et articles textiles usés 13.94.20 Chiffons, déchets de cordages et articles textiles usés CC : – produits textiles usés utilisés pour la récupération des fibres généralement 13.94.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de ficelles, cordes et filets 13.94.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de ficelles, cordes et filets CC : – opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d"ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu"elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : – produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 136 Nomenclature d’Activités Française NAF rév. 2 13.95 Fabrication de non-tissés, sauf habillement