28.41Z – Fabrication de machines-outils pour le travail des métaux

Cette sous-classe comprend : – la fabrication de machines de formage des métaux, y compris celles opérant par faisceaux laser, par ultrasons, par jet de plasma ou par impulsions magnétiques, etc. – la fabrication de machines-outils servant à tourner, percer, fraiser, limer, raboter, aléser, rectifier, etc. – la fabrication de machines-outils à estamper ou à presser – la fabrication de machines à poinçonner, presses hydrauliques, freins hydrauliques, marteaux- pilons, machines à forger, etc. – la fabrication de bancs à étirer, de machines pour exécuter un filetage par roulage ou de machines pour le travail des métaux sous forme de fils Cette sous-classe comprend aussi : – la fabrication de centres d"usinage des métaux – la fabrication de pièces et accessoires destinés aux machines-outils à métaux

Cette sous-classe ne comprend pas : – la fabrication d"outils interchangeables (cf. 25.73B) – la fabrication de matériel électrique à souder et à braser (cf. 27.90Z)

Produits associés : 28.41.11, 28.41.12, 28.41.21, 28.41.22, 28.41.23, 28.41.24, 28.41.31, 28.41.32, 28.41.33, 28.41.34, 28.41.40, 28.41.99 Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 377 28.30.9 Parties de matériel agricole ; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines agricoles et forestières 28.30.91 Parties de matériel de récolte et de battage n.c.a. CC : – parties de matériel de récolte et de battage n.c.a. CA : – fraises, disques, versoirs 28.30.92 Parties de matériel pour le travail du sol CC : – parties de matériel pour le travail du sol CA : – socs, hérissons 28.30.93 Parties d"autre matériel agricole CC : – parties de matériel d"aviculture CA : – parties d"autre matériel agricole n.c.a. 28.30.94 Parties de matériel de laiterie n.c.a. CC : – parties de matériel de laiterie 28.30.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines agricoles et forestières CC : – opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d"ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu"elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple : – assemblage du produit mentionné ou de ses parties – peinture et revêtement du produit mentionné NC : – produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 28.4 MACHINES DE FORMAGE DES MÉTAUX ET MACHINES- OUTILS CC : – machines à commande manuelle ou numérique, entraînées par une source extérieure d"énergie 28.41 Machines de formage des métaux 28.41.1 Machines-outils d"usinage des métaux, opérant par laser ou procédés similaires ; centres d"usinage des métaux 28.41.11 Machines-outils d"usinage des métaux opérant par enlèvement de matière par laser, ultrasons, jet d"eau et procédés similaires CC : – machines-outils à enlèvement de matière opérant par des procédés spéciaux (laser, électroérosion, ultrasons, jets d"eau, électrochimie, faisceaux d"électrons, d"ions ou de plasma) sur métal et autres matières 28.41.12 Centres d"usinage, machines à poste fixe et machines à stations multiples, pour l"usinage des métaux CC : – machines-outils à poste fixe, à stations multiples et centres d"usinage NC : – machines d"assemblage automatique (28.99.20) 28.41.2 Tours, machines à percer et à fraiser, pour l"usinage des métaux 28.41.21 Tours opérant par enlèvement de métal CC : – tours parallèles et centres de tournage – tours divers, à reproduire, à outils multiples, révolvers, verticaux, frontaux, etc. 28.41.22 Perceuses, aléseuses, fraiseuses pour l"usinage des métaux ; machines à fileter ou à tarauder n.c.a. CC : – perceuses-aléseuses à base d"unités à poste fixe – aléseuses et aléseuses-fraiseuses – fraiseuses de tous types – machines à fileter ou à tarauder travaillant par enlèvement de métal 378 Nomenclature d’Activités Française NAF rév. 2 222222 111111 28.49 Fabrication d"autres machines-outils