28.49Z – Fabrication d’autres machines-outils

Cette sous-classe comprend : – la fabrication de machines-outils pour le travail du bois, de l"os, de la pierre, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou le travail à froid du verre, y compris celles opérant par faisceaux laser, par ultrasons, par jet de plasma ou par impulsions magnétiques, etc. – la fabrication de porte-pièces pour machines-outils – la fabrication de plateaux diviseurs et autres dispositifs spéciaux pour machines-outils Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 379 CA : – unités d"usinage à glissières NC : – machines de forage rotatives par percussion (28.49.13) 28.41.23 Machines à ébarber, affûter, meuler et autres machines-outils de finition des métaux CC : – machines travaillant par abrasion du métal (rodeuses, glaceuses, meuleuses, polisseuses, affûteuses, rectifieuses) 28.41.24 Machines à raboter, scier, tronçonner et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal CC : – autres machines travaillant par enlèvement de métal (machines à raboter, mortaiser, brocher, scier, tronçonner, tailler les engrenages, etc.) NC : – étaux limeurs (28.49.13) 28.41.3 Autres machines-outils pour l"usinage des métaux 28.41.31 Machines à rouler, cintrer, plier ou dresser les métaux CC : – machines à rouler, cintrer, plier ou dresser les tôles, y compris les presses-plieuses CA : – bancs à cintrer ou plier les barres, tubes et profilés NC : – presses (28.29.42) 28.41.32 Machines à poinçonner ou gruger les métaux CC : – machines à poinçonner, grignoter les métaux NC : – machines à cisailler les métaux (28.49.13) 28.41.33 Machines à forger ou à estamper et marteaux-pilons ; presses hydrauliques et presses pour l"usinage des métaux n.c.a. CC : – presses mécaniques ou hydrauliques – machines outils à forger et à estamper CA : – marteaux-pilons 28.41.34 Machines-outils n.c.a. pour l"usinage des métaux, carbures métalliques frittés ou cermets, opérant sans enlèvement de matière CC : – bancs à étirer les barres, fils, tubes, profilés, etc. – machines pour le travail du fil métallique (treillis, grillages, câbles.) CA : – tours à repousser et machines à fileter par formage NC : – riveteuses (28.49.13) 28.41.4 Parties et accessoires de machines-outils à métaux 28.41.40 Parties et accessoires de machines-outils à métaux CC : – pièces, parties et dispositifs spéciaux n.c.a. se montant sur machines outils à métaux NC : – dispositifs électromagnétiques (27.90.4) 28.41.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines de formage des métaux 28.41.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines de formage des métaux CC : – opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d"ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu"elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple : – assemblage du produit mentionné ou de ses parties – peinture et revêtement du produit mentionné NC : – produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 28.49 Autres machines-outils 28.49.1 Machines-outils pour le travail de la pierre, du bois et d"autres matériaux durs 28.49.11 Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton ou de matériaux minéraux similaires ou pour le travail à froid du verre CC : – machines-outils pour scier, cliver, polir, meuler, percer, graver, ouvrer les pierres, la céramique et autres matières analogues CA : – machines-outils pour le travail à froid du verre (découpe, taille, gravure, doucissage, finissage optique) 380 Nomenclature d’Activités Française NAF rév. 2 – la fabrication de machines-outils pour clouer, agrafer, coller ou autrement assembler le bois, le liège, l"os, le caoutchouc durci ou les matières plastiques dures, etc. – la fabrication de machines de forage rotatives par percussion, de riveteuses, de machines à découper les feuilles de métal, etc. – la fabrication de presses pour la fabrication de panneaux de bois – la fabrication de machines pour le traitement électrolytique Cette sous-classe comprend aussi : – la fabrication de pièces et accessoires destinés aux machines-outils énumérées

Cette sous-classe ne comprend pas : – la fabrication d"outils interchangeables pour machines-outils (outils à percer ou à poinçonner, matrices, tarauds, fraises, outils à tourner, lames de scies, couteaux tranchants, etc.) (cf. 25.73B) – la fabrication de fers et de fusils à souder et à braser portatifs (cf. 27.90Z) – la fabrication d"outils à main à moteur (cf. 28.24Z) – la fabrication de machines utilisées dans les laminoirs ou les fonderies (cf. 28.91Z) – la fabrication de machines pour l"extraction (cf. 28.92Z)

Produits associés : 28.49.11, 28.49.12, 28.49.13, 28.49.21, 28.49.22, 28.49.23, 28.49.24, 28.49.99 28.9 FABRICATION D"AUTRES MACHINES D"USAGE SPÉCIFIQUE Ce groupe comprend la fabrication de machines d"usage spécifique, c"est-à-dire des machines destinées à être exclusivement utilisées par une branche de la NAF ou un petit groupe de branches de la NAF. 28.91 Fabrication de machines pour la métallurgie