31.03Z – Fabrication de matelas

Cette sous-classe comprend : – la fabrication de matelas : • matelas comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement d"un matériau de soutien • matelas non recouverts en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires – la fabrication de sommiers

Cette sous-classe ne comprend pas : – la fabrication de matelas gonflables (cf. 22.19Z) – la fabrication de matelas à eau en caoutchouc (cf. 22.19Z)

Produits associés : 31.03.11, 31.03.12, 31.03.99 Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 423 31.01.12 Mobilier de bureau en bois CC : – bureaux, mobilier de rangement, tables de salles de réunion, armoires, vitrines, bibliothèques, etc., en bois 31.01.13 Mobilier en bois pour magasins CC : – comptoirs, consoles de présentation, vitrines, etc., en bois NC : – agencement de magasins (43.32.10) 31.01.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de meubles de bureau et de magasin 31.01.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de meubles de bureau et de magasin CC : – opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d"ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu"elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : – produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 31.02 Meubles de cuisine 31.02.1 Meubles de cuisine 31.02.10 Meubles de cuisine CC : – meubles de cuisine en bois (armoires, buffets, etc.) – meubles de cuisine par éléments juxtaposables ou modulaires, en bois, à poser ou à suspendre CA : – meubles sous évier ou sous lavabo, coffres à linge, placards à balais, etc. NC : – meubles en métal (31.09.11) ou en plastique (31.09.14) – meubles en bois pour salle d"eau (31.09.13) – installation de cuisines par éléments et réalisation de placards (43.32.10) 31.02.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de meubles de cuisine 31.02.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de meubles de cuisine CC : – opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d"ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu"elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : – produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 31.03 Sommiers et matelas 31.03.1 Sommiers et matelas 31.03.11 Sommiers CC : – sommiers tapissiers, sommiers à carcasse métallique CA : – sommiers en fils métalliques ou en lattes de bois 31.03.12 Matelas CC : – matelas à ressort, en laine ou en crin – matelas en caoutchouc ou plastique alvéolaire recouverts ou non NC : – édredons et autres articles de literie rembourrés (13.92.24) – matelas pneumatiques en textile (13.92.22) 31.03.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de sommiers et matelas 31.03.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de sommiers et matelas CC : – opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d"ordre. Ces opérations sont rémunérées 424 Nomenclature d’Activités Française NAF rév. 2 222222 111111 31.09 Fabrication d"autres meubles