23.12Z – Façonnage et transformation du verre plat

Cette sous-classe comprend : – la fabrication de verre plat transformé – la fabrication de verres de sécurité, trempés ou contrecollés – la fabrication de vitrages isolants à parois multiples – la fabrication de miroirs en verre

Produits associés : 23.12.11, 23.12.12, 23.12.13, 23.12.99 222222 111111 Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 231 23 AUTRES PRODUITS MINÉRAUX NON MÉTALLIQUES 23.1 VERRE ET ARTICLES EN VERRE 23.11 Verre plat 23.11.1 Verre plat 23.11.11 Verre coulé, étiré ou soufflé, en feuilles, mais non travaillé CC : – verre coulé ou étiré, en feuilles, ni trempé, ni travaillé – verre à vitre et verre d"horticulture CA : – verre armé, coloré ou imprimé (verre cathédrale), profilé ou plaqué ; verre antique 23.11.12 Verre flotté et verre douci ou poli, en feuilles, mais non travaillé CC : – glace flottée, verre douci ou poli, en feuilles, ni trempé ni travaillé CA : – glace armée, colorée ou plaquée 23.11.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de verre plat 23.11.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de verre plat CC : – opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d"ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu"elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : – produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 23.12 Verre plat travaillé 23.12.1 Verre plat travaillé 23.12.11 Verre plat, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni monté CC : – verre courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé, dépoli, décoré, ou autrement travaillé mais non encadré ni monté 23.12.12 Verre de sécurité CC : – vitrages de sécurité en verre trempé ou feuilleté pour tous véhicules (notamment pare-brises, hublots) ou pour miroiterie de bâtiment CA : – lunettes arrières dégivrantes NC : – vitrages isolants (23.12.13) 23.12.13 Miroirs en verre ; vitrages isolants à parois multiples CC : – miroirs en verre et rétroviseurs – vitrages isolants à parois multiples NC : – vitrages montés sur leur support (16.23.11, 22.23.14, 25.12.10) 23.12.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de verre plat travaillé 23.12.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de verre plat travaillé CC : – opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d"ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu"elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple : – façons de travail du verre plat telles que biseautage, gravure, sablage, décoration, etc. NC : – produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 232 Nomenclature d’Activités Française NAF rév. 2 23.13 Fabrication de verre creux