14.12Z – Fabrication de vêtements de travail

Cette sous-classe comprend : – la fabrication de vêtements spécifiques pour le travail : salopettes, blouses, tabliers de travail

Cette sous-classe ne comprend pas : – la fabrication de chaussures (cf. 15.20Z) – la fabrication de vêtements de sécurité résistants au feu et de protection (cf. 32.99Z) – la fabrication des uniformes (classée selon leur nature)

Produits associés : 14.12.11, 14.12.12, 14.12.21, 14.12.22, 14.12.30, 14.12.99 Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 141 14 ARTICLES D"HABILLEMENT 14.1 ARTICLES D"HABILLEMENT, À L"EXCLUSION DES FOURRURES 14.11 Vêtements en cuir 14.11.1 Vêtements en cuir naturel ou reconstitué 14.11.10 Vêtements en cuir naturel ou reconstitué CC : – manteaux, vestes, blousons, costumes, pantalons, y compris vêtements et gants de travail, en cuir naturel ou en synderme (cuir reconstitué) NC : – ceintures, ceinturons, gants et accessoires du vêtement, en cuir (14.19.31) – coiffures (14.19.4) – vêtements en fourrure (14.20.10) 14.11.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de vêtements en cuir 14.11.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de vêtements en cuir CC : – opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d"ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu"elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple : – découpe à façon des pièces de cuir NC : – produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 14.12 Vêtements de travail 14.12.1 Vêtements de travail pour hommes 14.12.11 Ensembles et vestes de travail pour hommes CC : – combinaisons, vêtements de travail, treillis militaires, etc., pour hommes NC : – vêtements en amiante (23.99.11), blouses et tabliers (14.12.30) et uniformes (selon nature) 14.12.12 Pantalons, salopettes, culottes et shorts de travail pour hommes CC : – pantalons, salopettes, culottes et shorts de travail pour hommes 14.12.2 Vêtements de travail pour femmes 14.12.21 Ensembles et vestes de travail pour femmes CC : – combinaisons, vêtements de travail, etc., pour femmes NC : – vêtements en amiante (23.99.11), blouses et tabliers (14.12.30) et uniformes (selon nature) 14.12.22 Pantalons, salopettes, culottes et shorts de travail pour femmes CC : – pantalons, salopettes, culottes et shorts de travail pour femmes 14.12.3 Autres vêtements de travail 14.12.30 Autres vêtements de travail CC : – autres vêtements de travail 142 Nomenclature d’Activités Française NAF rév. 2 222222 111111 14.13 Fabrication de vêtements de dessus