29.10Z – Construction de véhicules automobiles

Cette sous-classe comprend : – la fabrication de voitures de tourisme, des utilitaires dérivés, des vans et des autocaravanes – la fabrication de véhicules utilitaires : • camions et camionnettes, tracteurs routiers pour semi-remorques, etc. – la fabrication d"autobus, de trolleybus et d"autocars – la fabrication de moteurs à combustion interne pour véhicules automobiles – la fabrication de châssis complets pour véhicules à moteur – la fabrication d"autres véhicules automobiles : • autoneiges et motoneiges, véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf, véhicules amphibies • autopompes, balayeuses, bibliobus, voitures blindées, etc. • camions-bétonnières • la fabrication de véhicules tout terrain, karts et engins similaires, y compris les voitures de course Cette sous-classe comprend aussi : – le réusinage de moteurs pour véhicules automobiles – la construction de voiturettes – le montage pour compte de tiers de parties ou sous-ensembles de véhicules automobiles

Cette sous-classe ne comprend pas : – la fabrication de moteurs électriques, à l"exception des moteurs auxiliaires utilisés pour faciliter le démarrage (voitures hybrides équipées d"un moteur électrique pour la phase de démarrage et d"un moteur thermique qui prend le relais) (cf. 27.11Z) – la fabrication d"appareils d"éclairage pour véhicules automobiles (cf. 27.40Z) – la fabrication de parties de moteurs (pistons, segments de piston, carburateurs) (cf. 28.11Z) – la fabrication de tracteurs agricoles (cf. 28.30Z) – la fabrication de tombereaux automoteurs et d"autres engins utilisés dans la construction et les mines (cf. 28.92Z) – la fabrication de carrosseries pour véhicules automobiles (cf. 29.20Z) – la fabrication d"équipements électriques pour véhicules automobiles (cf. 29.31Z) – la fabrication d"autres équipements pour véhicules automobiles (cf. 29.32Z) – la fabrication de chars et d"autres véhicules militaires de combat (cf. 30.40Z) – l"entretien et la réparation de véhicules automobiles (cf. 45.20)

Produits associés : 29.10.11, 29.10.12, 29.10.13, 29.10.21, 29.10.22, 29.10.23, 29.10.24, 29.10.30, 29.10.41, 29.10.42, 29.10.43, 29.10.44, 29.10.51, 29.10.52, 29.10.59, 29.10.99 Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 397 29 VÉHICULES AUTOMOBILES, REMORQUES ET SEMI- REMORQUES 29.1 VÉHICULES AUTOMOBILES 29.10 Véhicules automobiles 29.10.1 Moteurs pour véhicules automobiles CA : – moteurs d"occasion ou reconstruits (réalésés) – moteurs électriques auxiliaires utilisés pour faciliter le démarrage NC : – moteurs électriques (27.11) – moteurs à explosion ou diesel reconnaissables comme étant destinés à d"autres usages (marine, aviation, engins spéciaux, etc.) (28.11) – pièces et équipements électriques (29.31) ou non électriques pour moteurs (28.11.4) 29.10.11 Moteurs à explosion pour véhicules, d"une cylindrée inférieure ou égale à 1 000 cm³ CC : – moteurs à explosion pour véhicules automobiles (cylindrée n"excédant pas 1000 cm³) NC : – moteurs à explosion pour motocycles (30.91.31) 29.10.12 Moteurs à explosion pour véhicules, d"une cylindrée supérieure à 1 000 cm³ CC : – moteurs à explosion pour véhicules automobiles (cylindrée de plus de 1000 cm³) NC : – moteurs à explosion pour motocycles (30.91.32) 29.10.13 Moteurs diesels pour véhicules CC : – moteurs diesel de toutes cylindrées pour véhicules automobiles de tous types (voitures particulières, véhicules utilitaires) 29.10.2 Voitures particulières CA : – voitures de course, véhicules tout terrain, autocaravanes et minibus NC : – véhicules utilitaires dérivés de voitures de tourisme (29.10.4) 29.10.21 Voitures particulières à moteur à explosion d"une cylindrée inférieure ou égale à 1 500 cm³, neuves CC : – voitures particulières à moteur à explosion d"une cylindrée inférieure ou égale à 1500 cm³, neuves CA : – voiturettes, karts 29.10.22 Voitures particulières à moteur à explosion d"une cylindrée supérieure à 1 500 cm³, neuves CC : – voitures particulières à moteur à explosion d"une cylindrée supérieure à 1500 cm³, neuves CA : – autocaravanes et minibus à moteur à explosion – voitures de course 29.10.23 Voitures particulières à moteur diesel, neuves CC : – voitures particulières à moteur diesel, neuves CA : – autocaravanes et minibus à moteur diesel 29.10.24 Autres voitures particulières CC : – voitures à moteur électrique 29.10.3 Autobus et autocars 29.10.30 Autobus et autocars CC : – véhicules automobiles pour le transport en commun des personnes (au moins 10 places : autobus, autocars, trolleybus, etc.) à moteur thermique ou électrique NC : – minibus de moins de 10 places (29.10.22, 23) 29.10.4 Véhicules utilitaires pour le transport de marchandises CA : – véhicules utilitaires dérivés de voitures de tourisme (pick-up, fourgonnettes, etc.) 398 Nomenclature d’Activités Française NAF rév. 2 222222 111111 29.2 FABRICATION DE CARROSSERIES ET REMORQUES 29.20 Fabrication de carrosseries et remorques