23.70Z – Taille, façonnage et finissage de pierres

Description

Taille, façonnage et finissage de pierres

Comprend
Cette sous-classe comprend : – la production d"ouvrages en pierre et matériaux similaires, sculptés, taillés ou autrement façonnés destinée à la construction de bâtiments, de monuments funéraires ou de routes, à la couverture des toitures, etc. Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 249 NC : – produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 23.65 Fibre-ciment 23.65.1 Ouvrages en fibre-ciment 23.65.11 Planches, blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en déchets de bois, agglomérés avec des liants minéraux CC : – matériaux isolants sous toutes formes en fibres végétales, en paille ou en déchets de bois, agglomérés avec un liant hydraulique 23.65.12 Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou similaires CC : – matériaux en amiante-ciment, cellulose-ciment ou similaires (plaques planes ou ondulées, éléments de couverture, tuyaux et gaines, etc.) 23.65.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d"ouvrages en fibre- ciment 23.65.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d"ouvrages en fibre-ciment CC : – opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d"ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu"elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple : – tri, nettoyage et autre travail de préparation de fibres végétales, paille ou déchets de bois pour la fabrication de fibre-ciment NC : – produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 23.69 Autres ouvrages en béton, plâtre ou ciment 23.69.1 Autres ouvrages en béton, plâtre ou ciment 23.69.11 Autres ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre n.c.a. CC : – ouvrages ornementaux à base de plâtre (statues, fresques, rosaces, vasques), stuc ou staff et moulages 23.69.19 Ouvrages en ciment, béton ou pierre artificielle n.c.a. CC : – tuyaux divers en béton, cylindriques, ovoïdes, etc., armés, précontraints ou non – bacs à fleurs, éléments décoratifs, mobilier de jardin, nains de jardin, auges, bacs à laver et éléments sanitaires, etc., en ciment, béton ou pierre reconstituée CA : – cheminées décoratives et ouvrages composites similaires (sauf cheminées essentiellement en pierre) NC : – cheminées décoratives et manteaux en pierre (23.70.12) 23.69.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d"autres ouvrages en béton, plâtre ou ciment 23.69.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d"autres ouvrages en béton, plâtre ou ciment CC : – opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d"ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu"elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : – produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 23.7 PIERRE TAILLÉE, FAÇONNÉE ET FINIE 23.70 Pierre taillée, façonnée et finie 23.70.1 Pierre taillée, façonnée et finie 23.70.11 Marbre, travertin, albâtre, travaillés, et ouvrages en marbre, travertin et albâtre (à l"exclusion des pavés, bordures, dalles, carreaux, cubes et articles similaires) ; granulats, débris et poudre de marbre, travertin et albâtre, colorés artificiellement CC : – plaques en marbre ou travertin pour revêtement de sols et murs 250 Nomenclature d’Activités Française NAF rév. 2 – la fabrication de mobilier en pierre Cette sous-classe comprend aussi : – la production de cheminées décoratives ou de manteaux de cheminées essentiellement en pierre
Ne comprend pas
Cette sous-classe ne comprend pas : – l"extraction de pierres pour la construction (cf. 08.11Z) – la production de meules, de pierres abrasives et d"articles similaires (cf. 23.91Z)
Produit(s) lié(s)
Produits associés : 23.70.11, 23.70.12, 23.70.99 23.9 FABRICATION DE PRODUITS ABRASIFS ET DE PRODUITS MINÉRAUX NON MÉTALLIQUES N.C.A. 23.91 Fabrication de produits abrasifs
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