27.40Z – Fabrication d’appareils d’éclairage électrique

Cette sous-classe comprend la fabrication d"ampoules et de tubes électriques, et de leurs pièces (à l"exception des ébauches de verre pour ampoules électriques), la fabrication d"appareils d"éclairage ainsi que de lampes de table et de lampadaires (à l"exception des dispositifs de câblage porteurs et non porteurs de courant). Cette sous-classe comprend : – la fabrication de lampes à décharge, à incandescence, à fluorescence, à ultraviolet, à infrarouge, etc., leurs ampoules et accessoires Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 337 27.32.14 Autres conducteurs électriques, pour une tension supérieure à 1 000 v CC : – fils et câbles électriques isolés supportant des tensions supérieures à 1000 volts CA : – barres conductrices isolées 27.32.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d"autres fils et câbles électroniques ou électriques 27.32.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d"autres fils et câbles électroniques ou électriques CC : – opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d"ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu"elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : – produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 27.33 Matériel d"installation électrique 27.33.1 Matériel d"installation électrique 27.33.11 Interrupteurs, pour une tension inférieure ou égale à 1 000 v CC : – interrupteurs, sectionneurs, combinateurs, etc., pour basse tension – microrupteurs 27.33.12 Douilles pour lampes, pour une tension inférieure ou égale à 1 000 v CC : – douilles pour lampes 27.33.13 Fiches, prises de courant et autres matériels de commande et de protection de circuits électriques n.c.a. CC : – socles et fiches de prises de courant – connexions pour câbles électriques de tous types et bornes de jonction, boîtes de jonction ou de dérivation, dominos, pinces crocodiles, cosses, etc. – balais et collecteurs non graphités pour basse tension – connecteurs pour fibres optiques ou câbles de fibres optiques 27.33.14 Pièces isolantes en matières plastiques CC : – profilés et chemins de câble en matière plastique – pièces isolantes en matière plastique 27.33.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matériel d"installation électrique 27.33.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matériel d"installation électrique CC : – opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d"ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu"elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple : – assemblage du produit mentionné ou de ses parties NC : – produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 27.4 APPAREILS D"ÉCLAIRAGE ÉLECTRIQUE 27.40 Appareils d"éclairage électrique 27.40.1 Lampes électriques à incandescence ou à décharge ; lampes à arc 27.40.11 Phares et projecteurs scellés CC : – phares et projecteurs scellés 27.40.12 Lampes tungstène-halogène, à l"exclusion des lampes à rayons ultraviolets ou infrarouges CC : – lampes tungstène-halogène 338 Nomenclature d’Activités Française NAF rév. 2 – la fabrication de plafonniers – la fabrication de chandeliers – la fabrication de lampes de table (dispositifs d"éclairage) – la fabrication d"ornements électriques pour arbres de Noël – la fabrication de dispositifs lumineux décoratifs pour foyers – la fabrication d"appareils et de dispositifs pour la production de la lumière-éclair – la fabrication de lampes anti-insectes – la fabrication de lanternes (au carbure, électriques, au gaz, à l"essence, au kérosène, etc.) – la fabrication de projecteurs – la fabrication d"appareils d"éclairage de rue (à l"exception des feux de signalisation) – la fabrication d"appareils d"éclairage pour le matériel de transport (véhicules à moteur, avions, navires, etc.) Cette sous-classe comprend aussi : – la fabrication de matériel d"éclairage non électrique

Cette sous-classe ne comprend pas : – la fabrication de verre et d"éléments en verre pour les appareils d"éclairage (cf. 23.19Z) – la fabrication de dispositifs de câblage porteurs de courant pour les appareils d"éclairage (cf. 27.33Z) – la fabrication de plafonniers ventilateurs ou de ventilateurs de salles de bain avec éclairage intégré (cf. 27.51Z) – la fabrication d"appareils électriques de signalisation, tels que les feux de signalisation et les équipements de signalisation pour piétons (cf. 27.90Z) – la fabrication de signaux électriques (cf. 27.90Z)

Produits associés : 27.40.11, 27.40.12, 27.40.13, 27.40.14, 27.40.15, 27.40.21, 27.40.22, 27.40.23, 27.40.24, 27.40.25, 27.40.30, 27.40.41, 27.40.42, 27.40.99 Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 339 27.40.13 Lampes à incandescence, d"une puissance inférieure ou égale à 200 w et d"une tension supérieure à 100 v n.c.a. CC : – lampes à incandescence, d"une puissance inférieure ou égale à 200 W et d"une tension supérieure à 100 V, n.c.a. 27.40.14 Lampes à incandescence n.c.a. CC : – lampes (ampoules) supportant un faible voltage (éclairage des véhicules automobiles, appareils portatifs, etc.) – lampes de forte puissance (plus de 200 W) 27.40.15 Lampes à décharge ; lampes à rayons ultraviolets ou infrarouges ; lampes à arc CC : – tubes fluorescents (néon, etc.) et similaires, y compris pour enseignes lumineuses CA : – lampes à rayons ultraviolets ou infrarouges ; lampes à arc, à vapeur de mercure, etc. 27.40.2 Appareils d"éclairage 27.40.21 Appareils d"éclairage électriques portatifs fonctionnant sur piles, accumulateurs ou magnétos CC : – appareils d"éclairage de sécurité fonctionnant sur piles ou accumulateurs CA : – appareils d"éclairage portatif (lampes de poche, lampes torches, etc.) 27.40.22 Lampadaires, lampes de table, de bureau ou de chevet CC : – lampadaires, lampes de table, de bureau ou de chevet 27.40.23 Appareils d"éclairage non électriques CC : – chandeliers, bougeoirs, candélabres, lanternes, falots, lampes-tempêtes, etc. CA : – abat-jour en toutes matières NC : – chandelles, bougies, lampions (32.99.54) – verrerie d"éclairage en verre (23.19.24) ou en plastique (22.29.24) 27.40.24 Enseignes et panneaux lumineux CC : – enseignes lumineuses (de série), matériel pour publicité lumineuse ; lampes-réclame – plaques indicatrices lumineuses urbaines, routières ou d"intérieur 27.40.25 Lustres, plafonniers et appliques CC : – lustres, plafonniers et appliques CA : – supports de spots, réglettes à néon et appareils similaires NC : – verrerie d"éclairage en verre (23.19.24) ou en plastique (22.29.24) 27.40.3 Autres appareils d"éclairage 27.40.30 Autres appareils d"éclairage CC : – guirlandes électriques – appareils d"éclairage extérieur pour routes, stades, jardins, monuments, etc. – appareils de projection spécialisés pour studios, cinéma, théâtre, etc. – appareils d"éclairage ou de signalisation visuelle pour véhicules (sauf phares et projecteurs scellés) CA : – projecteurs et spots (sauf phares et projecteurs scellés) NC : – flashes électroniques, lampes flash (26.70.19) – matériel de signalisation lumineuse (feux tricolores, balises) (27.90.20) 27.40.4 Parties de lampes et d"appareils d"éclairage 27.40.41 Parties de lampes à incandescence ou à décharge CC : – culots de lampes NC : – douilles (27.33.12) 27.40.42 Parties d"appareils d"éclairage CC : – rails électriques pour appareils d"éclairage CA : – parties d"appareils d"éclairage en verre (23.19.24) ou en plastique (22.29.24) ; réglettes à néon (27.40.25) 27.40.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d"appareils d"éclairage électrique 27.40.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d"appareils d"éclairage électrique CC : – opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d"ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu"elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires 340 Nomenclature d’Activités Française NAF rév. 2 222222 111111 27.5 FABRICATION D"APPAREILS MÉNAGERS Ce groupe comprend la fabrication de produits « blancs » et de petits appareils électroménagers, fonctionnant à l"électricité, au gaz ou avec d"autres sources d"énergie. 27.51 Fabrication d"appareils électroménagers