32.91Z – Fabrication d’articles de brosserie

Cette sous-classe comprend : – la fabrication de balais, de pinceaux et de brosses, même constituant des parties de machines, de balais mécaniques pour emploi à la main, de balais à franges et de plumeaux, de brosses et de pinceaux à peindre, de rouleaux et de tampons à peindre, de raclettes en caoutchouc et d"autres brosses, balais, balayettes, etc. – la fabrication de brosses à habits et à chaussures

Produits associés : 32.91.11, 32.91.12, 32.91.19, 32.91.99 32.99 Autres activités manufacturières n.c.a. Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 437 32.50.42 Lunettes, correctrices, protectrices ou autres CC : – lunettes correctrices – lunettes solaires – lunettes de protection pour le sport (ski, plongée sous-marine, etc.) et le travail (y compris écrans pour la soudure à l"arc) NC : – lunettes de visée (26.70.23) et jumelles (26.70.22) 32.50.43 Montures de lunettes ou articles similaires 32.50.44 Parties et accessoires de montures de lunettes CC : – branches de lunettes et charnières 32.50.5 Autres articles utilisés à des fins médicales ou chirurgicales 32.50.50 Autres articles utilisés à des fins médicales ou chirurgicales 32.50.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d"équipements médicaux et chirurgicaux et d"appareils orthopédiques 32.50.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d"équipements médicaux et chirurgicaux et d"appareils orthopédiques CC : – opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d"ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu"elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : – produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 32.9 PRODUITS MANUFACTURÉS N.C.A. 32.91 Articles de brosserie 32.91.1 Articles de brosserie 32.91.11 Balais et brosses pour nettoyage CC : – balais en tous genres, balayettes et plumeaux – balais mécaniques, goupillons – brosserie de ménage (à habits, à chaussures, etc.) NC : – nécessaires à habits, à chaussures, etc. (15.12.12) 32.91.12 Brosses à dents, à cheveux et autres brosses de toilette pour usage personnel ; pinceaux d"artistes, pinceaux à écrire et pinceaux pour le maquillage CC : – brosses à cheveux, à ongles, à dents, y compris brosses moulées en matières plastiques – pinceaux pour le maquillage et les cils – blaireaux et brosses pour le rasage CA : – pinceaux à écrire et pour la peinture artistique NC : – houppes et houppettes à poudre (32.99.52) – nécessaires de toilette (15.12.12) – brosses à dents électriques (27.51.21) 32.91.19 Autres brosses n.c.a. CC : – brosses, pinceaux, tampons et rouleaux pour la peinture – brosses et brosserie métalliques (hérissons, goupillons, etc.) – brosses rotatives pour machines (y compris pour le lavage des voitures) ou véhicules ; brosses à meuler, poncer, cirer CA : – dépoussiéreuses pour disques et bandes magnétiques ; raclettes souples 32.91.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d"articles de brosserie 32.91.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d"articles de brosserie CC : – opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d"ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu"elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : – produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 32.99 Autres produits manufacturés n.c.a. 438 Nomenclature d’Activités Française NAF rév. 2