27.90Z – Fabrication d’autres matériels électriques

Cette sous-classe comprend la fabrication de divers appareils électriques autres que moteurs, générateurs et transformateurs, piles et accumulateurs, câbles et câblages d"installations électriques, appareils d"éclairage ou appareils ménagers. Cette sous-classe comprend : – la fabrication de chargeurs de batterie à semi-conducteurs – la fabrication de dispositifs électriques d"ouverture et de fermeture des portes – la fabrication de carillons électriques – la fabrication d"appareils de nettoyage par ultrasons (autres que ceux destinés à un usage en laboratoire ou dentaire) – la fabrication d"onduleurs à semi-conducteurs, de redresseurs, de piles à combustible – la fabrication de sources d"alimentation électrique ininterruptibles – la fabrication de limiteurs de tension, étaleurs d"ondes (sauf ceux destinés à la distribution) – la fabrication de câbles d"appareils, de prolongateurs électriques et d"autres jeux de fils électriques avec des fils isolés et des connecteurs – la fabrication d"électrodes et de contacts en carbone et en graphite et d"autres produits électriques constitués de carbone et de graphite – la fabrication d"accélérateurs de particules – la fabrication de condensateurs électriques et de composants similaires – la fabrication d"électro-aimants – la fabrication de sirènes – la fabrication de tableaux d"affichage électroniques – la fabrication d"appareils électriques de signalisation, de sécurité ou de contrôle pour voies ferrées, routières, fluviales, installations portuaires et aéroportuaires, y compris les équipements de signalisation pour piétons – la fabrication de signaux électriques et autres appareils électriques de signalisation – la fabrication d"isolateurs pour l"électricité (sauf en verre ou en céramique), de tubes et installations en métaux communs – la fabrication de bancs solaires et appareils similaires pour le bronzage Cette sous-classe comprend aussi : – la fabrication de matériel électrique à souder et à braser, y compris les fers à souder portatifs

Cette sous-classe ne comprend pas : – la fabrication d"isolateurs en porcelaine (cf. 23.43Z) – la fabrication de fibres de carbone et de graphites et de produits constitués de ces fibres (à l"exception des électrodes et des applications électriques) (cf. 23.99Z) – la fabrication de redresseurs de type composants électroniques, de circuits intégrés à régulateur de tension, de circuits intégrés à conversion de puissance, de condensateurs électroniques, de résistances électroniques et d"appareils similaires (cf. 26.1) – la fabrication de transformateurs, de moteurs, de génératrices, de commutateurs, de relais et de contrôles industriels (cf. 27.1) – la fabrication de piles et d"accumulateurs (cf. 27.20Z) – la fabrication de câbles pour transport d"énergie et liaisons de communications, de dispositifs de câblage porteurs et non porteurs de courant (cf. 27.3) – la fabrication d"appareils d"éclairage (cf. 27.40Z) – la fabrication d"appareils ménagers (cf. 27.5) – la fabrication de matériel non-électrique à souder et à braser (cf. 28.29B) – la fabrication de joints d"étanchéité en charbon ou en graphite (cf. 28.29B) – la fabrication de dispositifs électriques pour véhicules automobiles, tels que génératrices, alternateurs, bougies d"allumage, jeux de fils pour bougies d"allumage, systèmes d"ouverture et de fermeture électriques des portières et des vitres, régulateurs de tension (cf. 29.31Z)

Produits associés : 27.90.11, 27.90.12, 27.90.13, 27.90.20, 27.90.31, 27.90.32, 27.90.33, 27.90.41, 27.90.42, 27.90.43, 27.90.44, 27.90.45, 27.90.51, 27.90.52, 27.90.53, 27.90.60, 27.90.70, 27.90.81, 27.90.82, 27.90.99 Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 345 NC : – produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 27.9 AUTRES MATÉRIELS ÉLECTRIQUES 27.90 Autres matériels électriques 27.90.1 Autres matériels électriques et leurs parties 27.90.11 Machines et appareils électriques à fonctions spécifiques CC : – machines électriques avec fonction de traduction ou de dictionnaire, amplificateurs d"antenne, générateurs d"ozone, électrificateurs de clôtures, etc. NC : – matériel de soudage électrique (27.90.31) – les chargeurs d"accumulateurs (27.11.50) 27.90.12 Isolateurs électriques ; pièces isolantes pour machines ou équipements électriques ; tubes isolateurs CC : – isolateurs et pièces isolantes en matériaux composites, plastique moulé et autres matières que le verre ou la céramique CA : – tubes isolateurs 27.90.13 Électrodes en carbone et autres articles en graphite ou en autre carbone, pour usages électriques CC : – électrodes en charbon ou en graphite pour tous usages (fours, électrolyse, balais et collecteurs électriques, résistances, piles, soudage, etc.) NC : – ouvrages en graphite et produits graphités pour usages non électriques (23.99.19) 27.90.2 Tableaux d"affichage équipés de dispositifs à cristaux liquides ou de diodes électroluminescentes ; appareils électriques de signalisation sonore ou visuelle 27.90.20 Tableaux d"affichage équipés de dispositifs à cristaux liquides ou de diodes électroluminescentes ; appareils électriques de signalisation sonore ou visuelle CC : – tableaux d"affichage électrique divers (y compris à cristaux liquides et diodes émettrices de lumières) – appareils de signalisation acoustique ou visuelle 27.90.3 Matériel électrique pour le soudage, le brasage, la trempe superficielle et la projection à chaud 27.90.31 Matériel électrique pour le soudage et le brasage ; parties de matériel électrique pour la projection à chaud de métaux ou de carbures métalliques frittés CC : – équipements manuels et machines utilisant des techniques diverses de soudage (automatiques à arc et plasma, par points, par résistance électrique, par faisceau laser ou électronique, etc.) CA : – matériel de soudage des matières thermoplastiques – parties de matériel électrique pour la projection à chaud de métaux ou de carbures métalliques frittés NC : – lampes à souder (à flamme aérogaz) (25.73.30) – fils fourrés pour le soudage (25.93.15) – matériel non électrique pour le soudage et le brasage (28.29.70) 27.90.32 Parties de matériel électrique pour le soudage et le brasage ; parties de matériel électrique pour la projection à chaud de métaux ou de carbures métalliques frittés CC : – pièces, parties et accessoires de matériels de soudage CA : – parties de matériel électrique pour la projection à chaud de métaux ou de carbures métalliques frittés NC : – matériaux d"apport et produits de soudage (25.93.15) 27.90.33 Parties d"autres matériels électriques ; parties électriques de matériels n.c.a. CC : – parties d"autres matériels électriques – parties électriques de matériels n.c.a. 27.90.4 Autres matériels électriques n.c.a. (y compris électro-aimants ; accouplements et freins électromagnétiques ; têtes de levage électromagnétiques ; accélérateurs de particules électriques ; générateurs de signaux électriques et appareils pour galvanoplastie, électrolyse et électrophorèse) 27.90.41 Onduleurs, redresseurs, convertisseurs CC : – onduleurs, redresseurs, convertisseurs statiques 346 Nomenclature d’Activités Française NAF rév. 2 222222 111111 Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 347 27.90.42 Piles à combustible CC : – piles à combustible 27.90.43 Étaleurs d"ondes, pour une tension excédant 1 000 V CC : – étaleurs d"ondes, pour une tension excédant 1 000 V NC : – étaleurs d"ondes destinés à la distribution (27.12.10) 27.90.44 Câbles d"appareils, prolongateurs électriques et autres jeux de fils électriques avec fils isolés et connecteurs CC : – câbles d"appareils, prolongateurs électriques et autres jeux de fils électriques avec fils isolés et connecteurs 27.90.45 Électro-aimants ; accouplements et freins électromagnétiques ; têtes de levage électromagnétiques ; accélérateurs de particules électriques ; générateurs de signaux électriques et appareils pour galvanoplastie, électrolyse et électrophorèse et autres matériels électriques n.c.a. CC : – accélérateurs de particules – électro-aimants ; accouplements, embrayages et freins électromagnétiques ; têtes de levage électromagnétiques – générateurs de signaux – matériel d"électrolyse, galvanoplastie, électrophorèse, etc. CA : – bancs solaires et appareils similaires pour le bronzage 27.90.5 Condensateurs 27.90.51 Condensateurs fixes pour réseaux de 50/60 hz capables d"absorber une puissance réactive supérieure ou égale à 0,5 kvar CC : – condensateurs fixes conçus pour le réseau électrique et pouvant supporter une puissance réactive de 0,5 kVAr ou plus 27.90.52 Autres condensateurs fixes CC : – condensateurs fixes utilisant tous types de diélectriques 27.90.53 Condensateurs variables ou ajustables CC : – condensateurs variables ou ajustables (trimmers) 27.90.6 Résistances électriques, à l"exclusion des résistances chauffantes 27.90.60 Résistances électriques, à l"exclusion des résistances chauffantes CC : – résistances électriques non chauffantes de tous types, y compris varistances et thermistances CA : – résistances variables ou ajustables (rhéostats, potentiomètres) NC : – résistances chauffantes (27.51.29) 27.90.7 Équipements électriques de signalisation, de sécurité ou de contrôle pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes 27.90.70 Équipements électriques de signalisation, de sécurité ou de contrôle pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes CC : – équipements électriques de signalisation, de sécurité ou de contrôle pour voies ferrées, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes 27.90.8 Éléments pour condensateurs, résistances électriques, rhéostats et potentiomètres 27.90.81 Éléments pour condensateurs CC : – éléments pour condensateurs 27.90.82 Éléments pour résistances électriques, rhéostats et potentiomètres CC : – éléments pour résistances électriques, rhéostats et potentiomètres 27.90.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d"autres matériels électriques 348 Nomenclature d’Activités Française NAF rév. 2 Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 349 27.90.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d"autres matériels électriques CC : – opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d"ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu"elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple : – assemblage du produit mentionné ou de ses parties NC : – produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 350 Nomenclature d’Activités Française NAF rév. 2 28 FABRICATION DE MACHINES ET ÉQUIPEMENTS N.C.A. Cette division couvre la fabrication de machines et d"équipements qui exercent, de manière autonome, une action mécanique ou thermique sur des matières ou qui exécutent des opérations sur des matières (par exemple manutention, pulvérisation, pesage ou emballage), y compris leurs organes mécaniques de production et de transmission de l"énergie et les pièces détachées spécialement fabriquées. Les machines et équipements comprennent également les appareils fixes, mobiles ou portatifs, qu"ils soient utilisés dans l"industrie, l"agriculture ou la construction ou qu"ils soient destinés à un usage militaire ou privé. La fabrication d"équipements spécifiques pour le transport de marchandises ou de passagers au sein d"installations délimitées appartient également à cette division. La structure de cette division distingue la fabrication de machines d"usage spécifique, c"est-à-dire des machines destinées exclusivement à être utilisées par une branche de la NAF ou un petit groupe de branches de la NAF des machines d"usage général, c"est-à-dire les machines utilisées dans un grand nombre de branches de la NAF. Cette division comprend également la fabrication de machines diverses d"usage spécifique, non classées ailleurs, utilisées ou non dans le cadre d"une opération de transformation, comme les manèges et attractions foraines, les installations de bowling, etc. Cette division ne comprend pas : – le travail des métaux d"usage général (cf. 25) – la fabrication d"appareils de contrôle, de matériel informatique, d"instruments de mesure et de contrôle, d"installations électriques (cf. 26 et 27) – la fabrication de matériels de transport d"usage général (cf. 29 et 30) 28.1 FABRICATION DE MACHINES D"USAGE GÉNÉRAL 28.11 Fabrication de moteurs et turbines, à l"exception des moteurs d"avions et de véhicules