24.46Z – Élaboration et transformation de matières nucléaires

Cette sous-classe comprend : – la fusion et le raffinage d"uranium et de thorium

Cette sous-classe ne comprend pas : – l"enrichissement et le retraitement de matières nucléaires (cf. 20.13A)

Produits associés : 24.46.10, 24.46.99 Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 273 24.45 Autres métaux non ferreux 24.45.1 Nickel brut ; produits intermédiaires de la métallurgie du nickel 24.45.11 Nickel brut CC : – nickel brut, non affiné (anodes) ou affiné (cathodes) – alliages bruts de nickel (inconel, nickel-magnésium, etc.) NC : – maillechort (24.44.13), anodes pour nickelage (25.99.29) 24.45.12 Mattes de nickel, sinters et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel CC : – Mattes de nickel, sinters (oxydes agglomérés) et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel 24.45.2 Demi-produits en nickel et en alliages de nickel 24.45.21 Poudres et paillettes de nickel CC : – poudres et paillettes de nickel 24.45.22 Barres, profilés et fils en nickel CC : – barres, profilés et fils en nickel 24.45.23 Tôles, bandes et feuilles en nickel CC : – tôles, bandes et feuilles en nickel 24.45.24 Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie en nickel CC : – tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie en nickel 24.45.3 Autres métaux non ferreux et ouvrages en ces métaux ; cermets ; cendres et résidus contenant des métaux ou des composés métalliques 24.45.30 Autres métaux non ferreux et ouvrages en ces métaux ; cermets ; cendres et résidus contenant des métaux ou des composés métalliques CC : – métaux sous formes brutes, y compris déchets, y compris en poudre ou en barres frittées, y compris mattes et produits intermédiaires de la métallurgie – barres, tôles, bandes, feuilles et autres demi-produits – ouvrages (échangeurs en titane, gaines de zirconium par exemple) CA : – cermets et ouvrages en cermets NC : – métaux revêtus (chromés par exemple) (selon nature) 24.45.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d"autres métaux non ferreux 24.45.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d"autres métaux non ferreux CC : – opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d"ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu"elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple : – adaptation de parties en autres matières dans les produits mentionnés NC : – produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 24.46 Combustibles nucléaires traités 24.46.1 Uranium naturel et ses composés ; alliages, dispersions (y compris cermets), produits céramiques et mélanges contenant de l"uranium naturel ou des composés 24.46.10 Uranium naturel et ses composés ; alliages, dispersions (y compris cermets), produits céramiques et mélanges contenant de l"uranium naturel ou des composés CC : – concentrés d"uranium (plus de 80 % d"équivalent métal), oxydes, tétra et hexafluorures d"uranium, uranium métal et composés CA : – cermets d"uranium et autres produits céramiques faiblement radio actifs NC : – « Yellow cake » (07.21.10) 24.46.9 Opérations sous-traitées intervenant dans le traitement de combustibles nucléaires 274 Nomenclature d’Activités Française NAF rév. 2 222222 111111 24.5 FONDERIE Ce groupe comprend la fabrication de pièces métalliques diverses moulées ou coulées par centrifugation. Dans les classes 24.52 à 24.54, cette production s"effectue exclusivement pour compte de tiers. Ce groupe ne comprend pas : – la production sur album d"articles divers moulés, par exemple : radiateurs (cf. 25.21Z), articles d"économie domestique et sanitaires (cf. 25.99A), etc. 24.51 Fonderie de fonte