23.41Z – Fabrication d’articles céramiques à usage domestique ou ornemental

Cette sous-classe comprend : – la fabrication de vaisselle et d"autres articles de ménage ainsi que d"articles d"hygiène ou de toilette, en porcelaine, faïence, grès ou terre commune – la fabrication de statuettes et autres objets d"ornementation en porcelaine, faïence, grès ou terre commune

Cette sous-classe ne comprend pas : – la fabrication de bijouterie de fantaisie (cf. 32.13Z) – la fabrication de jouets en céramique (cf. 32.40Z) Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 239 23.31.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de carreaux et dalles en céramique 23.31.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de carreaux et dalles en céramique CC : – opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d"ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu"elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple : – décoration à façon sur carreaux en céramique NC : – produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 23.32 Tuiles, briques et produits de construction en terre cuite 23.32.1 Tuiles, briques et produits de construction en terre cuite 23.32.11 Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en céramique non réfractaire CC : – briques de construction en terre cuite, pleines, perforées ou creuses CA : – blocs et plaquettes de parement, hourdis, cache-poutrelles, etc., en terre cuite 23.32.12 Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques et autres poteries de bâtiment, en céramique CC : – tuiles et accessoires pour couverture en terre cuite – conduits de fumée, boisseaux, claustras et autres poteries de bâtiment en terre cuite CA : – ornements architectoniques et garnitures de faîtage 23.32.13 Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique CC : – tuyaux, drains et écoulements pluviaux en terre cuite CA : – tuyaux en grès et accessoires de tuyauterie NC : – argiles expansées (23.99.19) 23.32.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tuiles, briques et produits de construction en terre cuite 23.32.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tuiles, briques et produits de construction en terre cuite CC : – opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d"ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu"elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : – produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 23.4 AUTRES PRODUITS EN PORCELAINE ET CÉRAMIQUE 23.41 Articles céramiques à usage domestique ou ornemental 23.41.1 Articles céramiques à usage domestique ou ornemental 23.41.11 Vaisselle, autres articles de table ou d"économie domestique et articles de toilette, en porcelaine CC : – vaisselle de ménage (services de table, à thé, à café, etc.) et accessoires pour la cuisine ou la toilette, en porcelaine CA : – vaisselle en porcelaine pour collectivités 23.41.12 Vaisselle, autres articles de table ou d"économie domestique et articles de toilette, autres qu"en porcelaine CC : – vaisselle de ménage en faïence, en grès ou en terre commune (services de table, à thé, à café, etc.) et accessoires divers en ces matières pour la cuisine (cocottes, plats, cruches, pots, etc.) ou la toilette (cuvettes, vases de nuit, cendriers, etc.) 240 Nomenclature d’Activités Française NAF rév. 2

Produits associés : 23.41.11, 23.41.12, 23.41.13, 23.41.99 23.42 Fabrication d"appareils sanitaires en céramique