22.23Z – Fabrication d’éléments en matières plastiques pour la construction

Cette sous-classe comprend : – la fabrication d"articles en matières plastiques pour la construction tels que : • portes, fenêtres et leurs cadres et chambranles, volets, stores, plinthes • cuves, foudres, réservoirs • revêtements de sols, de murs et de plafonds sous forme de rouleaux, de dalles, de carreaux, etc., en matières plastiques • articles en matières plastiques pour usages sanitaires ou hygiéniques, par exemple : baignoires, douches, lavabos, bidets, cuvettes d"aisance, réservoirs de chasse, etc. – la fabrication de revêtements de sols résistants, en vinyle ou en linoléum, etc. – la fabrication de pierre artificielle

Produits associés : 22.23.11, 22.23.12, 22.23.13, 22.23.14, 22.23.15, 22.23.19, 22.23.20, 22.23.99 222222 111111 Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 227 NC : – produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 22.22 Emballages en matières plastiques 22.22.1 Emballages en matières plastiques 22.22.11 Sacs, sachets, pochettes et cornets en polymères de l"éthylène 22.22.12 Sacs, sachets, pochettes et cornets en autres matières plastiques 22.22.13 Boîtes, caisses, casiers et articles similaires en matières plastiques 22.22.14 Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires en matières plastiques 22.22.19 Autres emballages en matières plastiques 22.22.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d"emballages en matières plastiques 22.22.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d"emballages en matières plastiques CC : – opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d"ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu"elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : – produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 22.23 Éléments en matières plastiques pour la construction 22.23.1 Éléments en matières plastiques pour la construction ; linoléum et revêtements de sol durs à surface non plastique 22.23.11 Revêtements en matières plastiques, en rouleaux ou en dalles 22.23.12 Baignoires, lavabos, cuvettes d"aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse d"eau et articles similaires en matières plastiques 22.23.13 Réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, d"une contenance supérieure à 300 l, en matières plastiques 22.23.14 Portes, fenêtres et huisseries ; volets, stores et articles similaires, et leurs parties, en matières plastiques 22.23.15 Linoléum et revêtements de sol durs à surface non plastique, revêtements de sol résilients tels que vinyle, linoléum, etc. 22.23.19 Éléments en matières plastiques pour la construction n.c.a. 22.23.2 Constructions préfabriquées en matières plastiques 22.23.20 Constructions préfabriquées en matières plastiques CC : – bâtiments préfabriquées, principalement en plastique, entièrement assemblés et prêts à l"emploi ou non assemblés pouvant être destinés à servir de locaux de chantier, de magasins, de hangars, de serres, ainsi qu"à d"autres utilisations – bâtiments incomplets, assemblés ou non, ayant le caractère essentiel de bâtiments préfabriqués NC : – montage sur le site (43.32.10) 22.23.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d"éléments en matières plastiques pour la construction 22.23.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d"éléments en matières plastiques pour la construction CC : – opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d"ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu"elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : – produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 228 Nomenclature d’Activités Française NAF rév. 2 22.29 Fabrication d"autres articles en matières plastiques