22.19Z – Fabrication d’autres articles en caoutchouc

Cette sous-classe comprend : – la fabrication d"autres articles en caoutchouc naturel ou synthétique, non vulcanisé, vulcanisé ou durci, tels que : • plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés • tubes et tuyaux • courroies transporteuses ou de transmission • articles d"hygiène : préservatifs, tétines, bouillottes, etc. • articles de vêtements en caoutchouc (simplement collés, non assemblés par couture) • semelles de chaussures en caoutchouc et autres parties de chaussures en caoutchouc • fils et cordes en caoutchouc • fils et tissus caoutchoutés • bagues, anneaux, joints, rondelles et accessoires • revêtements de cylindres • matelas pneumatiques • ballons gonflables – la fabrication de brosses en caoutchouc – la fabrication de tuyaux de pipe en caoutchouc dur – la fabrication de peignes, de barrettes, de bigoudis et d"articles similaires en caoutchouc dur Cette sous-classe comprend aussi : – la fabrication de matériaux de réparation en caoutchouc Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 223 22 PRODUITS EN CAOUTCHOUC ET EN PLASTIQUE 22.1 PRODUITS EN CAOUTCHOUC 22.11 Pneumatiques ; rechapage et resculptage de pneumatiques 22.11.1 Pneumatiques neufs 22.11.11 Pneumatiques neufs, pour voitures de tourisme 22.11.12 Pneumatiques neufs, pour cycles et motocycles 22.11.13 Pneumatiques neufs, pour camions, autocars et avions 22.11.14 Pneumatiques pour tracteurs ; autres pneumatiques neufs 22.11.15 Chambres à air, bandages, bandes de roulement amovibles et flaps, en caoutchouc 22.11.16 Profilés pour le rechapage 22.11.2 Pneumatiques rechapés 22.11.20 Pneumatiques rechapés 22.11.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de pneumatiques ; rechapage et resculptage de pneumatiques 22.11.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de pneumatiques ; rechapage et resculptage de pneumatiques CC : – opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d"ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu"elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : – produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 22.19 Autres produits en caoutchouc 22.19.1 Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes 22.19.10 Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes 22.19.2 Caoutchouc non vulcanisé et articles en caoutchouc vulcanisé ; caoutchouc vulcanisé non durci en fils, cordes, plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés 22.19.20 Caoutchouc non vulcanisé et articles en caoutchouc vulcanisé ; caoutchouc vulcanisé non durci en fils, cordes, plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés 22.19.3 Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci 22.19.30 Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci 22.19.4 Bandes transporteuses et courroies de transmission en caoutchouc vulcanisé 22.19.40 Bandes transporteuses et courroies de transmission en caoutchouc vulcanisé 22.19.5 Tissus caoutchoutés, à l"exclusion des toiles à pneu 22.19.50 Tissus caoutchoutés, à l"exclusion des toiles à pneu NC : – toiles à pneu (13.96.15) 22.19.6 Vêtements et accessoires de l"habillement en caoutchouc vulcanisé non durci 224 Nomenclature d’Activités Française NAF rév. 2 – la fabrication de tissus imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc ou stratifiés avec cette même matière, si le caoutchouc est l"élément principalement utilisé – la fabrication de matelas à eau en caoutchouc – la fabrication de bonnets de bain et de tabliers en caoutchouc – la fabrication de combinaisons humides et de combinaisons de plongée en caoutchouc – la fabrication d"objets sexuels en caoutchouc

Cette sous-classe ne comprend pas : – la fabrication de nappes tramées pour pneumatiques (cf. 13.96Z) – la fabrication d"articles d"habillement en tissus élastiques (cf. 14.14Z, 14.19Z) – la fabrication de chaussures en caoutchouc (cf. 15.20Z) – la fabrication de colles et d"adhésifs à base de caoutchouc (cf. 20.52Z) – la fabrication de profilés (cf. 22.11Z) – la fabrication de bateaux et de radeaux gonflables (cf. 30.11Z, 30.12Z) – la fabrication de matelas en caoutchouc alvéolaire non recouvert (cf. 31.03Z) – la fabrication d"articles de sport en caoutchouc, à l"exception des vêtements (cf. 32.30Z) – la fabrication de piscines gonflables pour enfants (cf. 32.30Z) – la fabrication de jeux et de jouets en caoutchouc (y compris bateaux gonflables en caoutchouc pour enfants, animaux gonflables en caoutchouc, ballons et articles similaires) (cf. 32.40Z) – la régénération du caoutchouc (cf. 38.32Z)

Produits associés : 22.19.10, 22.19.20, 22.19.30, 22.19.40, 22.19.50, 22.19.60, 22.19.71, 22.19.72, 22.19.73, 22.19.99 22.2 FABRICATION DE PRODUITS EN PLASTIQUE Ce groupe comprend le transformation de résines synthétiques nouvelles ou réutilisées (recyclées) en produits intermédiaires ou finis en utilisant des processus tels que : moulage par compression, moulage par extrusion, moulage par injection, moulage par soufflage et fonderie. Dans la plupart des cas, les processus de production sont tels que les produits en résultant sont très diversifiés. 22.21 Fabrication de plaques, feuilles, tubes et profilés en matières plastiques