19.20Z – Raffinage du pétrole

Cette sous-classe comprend la fabrication de combustibles liquides ou gazeux ou d"autres produits obtenus à partir du pétrole brut, de minéraux bitumineux ou résultant de leur distillation fractionnée. Les techniques de raffinage du pétrole impliquent la mise en œuvre d"une ou plusieurs activités : la distillation fractionnée, la distillation directe du pétrole brut et le craquage Cette sous-classe comprend : – la production de carburants pour moteurs : essence, kérosène, etc. – la production de combustibles : fiouls légers, demi-lourds et lourds, gaz de raffinerie tels qu"éthane, propane, butane, etc. – la fabrication d"huiles de graissage et de graisses lubrifiantes à partir de pétrole, y compris les résidus de raffinage Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 191 19 PRODUITS DE LA COKÉFACTION ET DU RAFFINAGE 19.1 PRODUITS DE LA COKÉFACTION 19.10 Produits de la cokéfaction 19.10.1 Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe ; charbon de cornue 19.10.10 Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe ; charbon de cornue CC : – cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe CA : – charbon de cornue NC : – brai de houille (19.10.30) – coke de pétrole (19.20.42) 19.10.2 Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe ; autres goudrons minéraux 19.10.20 Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe ; autres goudrons minéraux CC : – goudron de houille et autres goudrons minéraux NC : – brai de houille (19.10.30) – coke de pétrole (19.20.42) 19.10.3 Brai et coke de brai 19.10.30 Brai et coke de brai 19.10.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits de la cokéfaction 19.10.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits de la cokéfaction CC : – opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d"ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu"elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : – produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 19.2 PRODUITS DU RAFFINAGE DU PÉTROLE 19.20 Produits du raffinage du pétrole 19.20.1 Briquettes, boulets et combustibles solides similaires 19.20.11 Briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille 19.20.12 Briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir du lignite 19.20.13 Briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la tourbe CA : – pellets et briquettes de fossiles organiques 19.20.2 Huile et gaz combustibles ; huiles lubrifiantes 192 Nomenclature d’Activités Française NAF rév. 2 – la fabrication de produits pour la pétrochimie et pour les revêtements routiers – la fabrication de produits divers : white-spirit, vaseline, paraffine, etc. – la fabrication de briquettes de pétrole – le mélange de biocarburants, c"est-à-dire l"ajout d"alcool dans le pétrole (essence-alcool, par exemple) Cette sous-classe comprend aussi : – la fabrication de briquettes de tourbe – la fabrication de briquettes de houille et de lignite

Produits associés : 19.20.11, 19.20.12, 19.20.13, 19.20.21, 19.20.22, 19.20.23, 19.20.24, 19.20.25, 19.20.26, 19.20.27, 19.20.28, 19.20.29, 19.20.31, 19.20.32, 19.20.39, 19.20.41, 19.20.42, 19.20.99 Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 193 19.20.21 Essences pour moteurs 19.20.22 Essences d"aviation 19.20.23 White spirit 19.20.24 Carburéacteurs (de type essence) et carburéacteurs de type kérosène NC : – kérosène (19.20.27) 19.20.25 Naphta CC : – naphta – essences spéciales, huiles légères NC : – white spirit (19.20.23) 19.20.26 Gazoles CC : – gazole pour moteurs diesel (agricole, routier, maritime, etc.) – fioul domestique pour chauffage 19.20.27 Huiles de pétrole moyennes ; fractions moyennes n.c.a. CC : – huiles de pétroles et fractions moyennes pour pétrochimie ou à retraiter CA : – kérosène 19.20.28 Fiouls lourds n.c.a. CC : – fiouls lourds de toutes teneurs en soufre, pour tous usages CA : – fractions lourdes à retraiter 19.20.29 Huiles de pétrole lubrifiantes ; fractions lourdes n.c.a. CC : – huiles lubrifiantes pour moteurs, à base de produits pétroliers raffinés, avec ou sans additifs – huiles de coupe, de rinçage, de démoulage ou pour transmissions hydrauliques, à base de produits pétroliers raffinés NC : – lubrifiants spéciaux, liquides de frein, etc., à base d"huiles de synthèse (20.59.41) 19.20.3 Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux, à l"exclusion du gaz naturel NC : – gaz naturel (06.20.10) 19.20.31 Butane et propane, liquéfiés CC : – butane et propane conditionnés en bouteilles – propane livré en vrac – GPL carburant CA : – mélanges butane-propane pour aérosols NC : – air butané et air propané, gaz manufacturés (35.21.10) – recharges pour briquets et cartouches pour camping (32.99.43) 19.20.32 Éthylène, propylène, butylène, butadiène NC : – ces mêmes produits chimiquement purs (20.14.11) 19.20.39 Autres gaz de pétrole ou hydrocarbures gazeux, à l"exclusion du gaz naturel NC : – ces mêmes produits chimiquement purs (20.14.11) 19.20.4 Autres produits pétroliers 19.20.41 Vaseline ; paraffine ; cires de pétrole et autres 19.20.42 Coke de pétrole ; bitume de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole NC : – granulats enrobés pour revêtements routiers (23.99.13) 19.20.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits du raffinage du pétrole 19.20.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits du raffinage du pétrole CC : – opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d"ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu"elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : – produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 194 Nomenclature d’Activités Française NAF rév. 2 20 INDUSTRIE CHIMIQUE Cette division comprend la transformation de matières premières organiques et inorganiques par un procédé chimique et la formation de produits. Elle distingue la production de produits chimiques de base, qui constitue le premier groupe, de la fabrication de produits intermédiaires et finis produits par transformation de produits chimiques de base, qui constituent les autres classes. 20.1 FABRICATION DE PRODUITS CHIMIQUES DE BASE, DE PRODUITS AZOTÉS ET D"ENGRAIS, DE MATIÈRES PLASTIQUES DE BASE ET DE CAOUTCHOUC SYNTHÉTIQUE Ce groupe comprend la fabrication de produits chimiques de base, de produits azotés et d"engrais, ainsi que de matières plastiques de base et de caoutchouc synthétique. 20.11 Fabrication de gaz industriels