15.20Z – Fabrication de chaussures

Cette sous-classe comprend : – la fabrication de chaussures de ville, de sport ou d"intérieur, en toutes matières, y compris chaussures à dessus textile (tennis, chaussons et pantoufles, etc.), par tous procédés, y compris le moulage – la fabrication de bottes en cuir, en caoutchouc ou en matières plastiques – la fabrication de chaussures de sécurité – la fabrication de sabots en bois ou en matières plastiques Cette sous-classe comprend aussi : – la fabrication de guêtres, de jambières et d"articles similaires – la fabrication de parties de chaussures : dessus et parties de dessus, semelles extérieures et intérieures, talons, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas : – la fabrication d"articles chaussants en matière textile sans semelles rapportées (cf. 14.19Z) – la fabrication de parties de chaussures en bois (cf. 16.29Z), en caoutchouc (cf. 22.19Z) ou en plastique (cf. 22.29B) – la fabrication de chaussures de ski (cf. 32.30Z) – la fabrication de chaussures orthopédiques (cf. 32.50A) – la réparation de chaussures et d"autres articles en cuir (cf. 95.23Z)

Produits associés : 15.20.11, 15.20.12, 15.20.13, 15.20.14, 15.20.21, 15.20.29, 15.20.31, 15.20.32, 15.20.40, 15.20.99 Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 159 15.2 CHAUSSURES 15.20 Chaussures 15.20.1 Chaussures, autres que chaussures de sport et de protection et chaussures orthopédiques NC : – travaux de cordonnerie (95.23.10) 15.20.11 Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, autres que chaussures comportant une coquille de protection en métal CC : – bottes, demi-bottes et cuissardes, étanches, en caoutchouc ou en matières plastiques 15.20.12 Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, autres que chaussures étanches et chaussures de sport CC : – chaussures en caoutchouc ou en matières plastiques, assemblées CA : – tongs, sandales et sabots en caoutchouc ou en plastique 15.20.13 Chaussures à dessus en cuir, autres que chaussures de sport, chaussures comportant une coquille de protection en métal et chaussures spéciales diverses CC : – chaussures de ville à dessus en cuir, pour hommes, femmes et enfants CA : – bottes en cuir, bottines et bottillons, à dessus en cuir – réalisation de chaussures sur mesure (botterie) NC : – chaussures de sport (15.20.2) et sandales à dessus cuir (15.20.32) – chaussures comportant une coquille de protection en métal (15.20.31) et chaussures spéciales diverses (23.99.11 et 32.50.22) – chaussures de ski (32.30.12) 15.20.14 Chaussures à dessus en textile, autres que chaussures de sport CC : – chaussures à dessus en textile – pantoufles, chaussons d"intérieur et charentaises NC : – chaussures de sport à dessus en textile (15.20.21) 15.20.2 Chaussures de sport 15.20.21 Chaussures de tennis, basket, gymnastique et similaires CC : – chaussures de sports diverses à dessus en matières textiles CA : – chaussures de danse, de gymnastique ou d"escalade 15.20.29 Autres chaussures de sport, à l"exclusion des chaussures de ski et de surf des neiges CC : – chaussures de sports diverses à dessus en cuir, caoutchouc ou matières plastiques CA : – chaussures à pointes ou crampons NC : – chaussures de patinage (32.30.11) – chaussures de ski et de surf des neiges (32.30.12) 15.20.3 Chaussures de protection et autres chaussures n.c.a. 15.20.31 Chaussures comportant une coquille de protection en métal CC : – chaussures comportant une coquille de protection en métal NC : – chaussures isolantes (23.99.11) 15.20.32 Chaussures en bois, chaussures spéciales diverses et autres chaussures n.c.a. CC : – galoches, sabots et chaussures à semelle en bois – sandales et spartiates à lanières en cuir – espadrilles à semelle en corde NC : – chaussures orthopédiques (32.50.22) – chaussures isolantes (23.99.11) 15.20.4 Parties de chaussures en cuir ; semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires ; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties 15.20.40 Parties de chaussures en cuir ; semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires ; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties CC : – guêtres, jambières, protège-tibias (sauf articles sportifs), semelles intérieures, etc. – dessus de chaussures et leurs parties ; assemblages non finis NC : – lacets en textile (13.99) – semelles, talons et autres parties en bois (16.29.14), en caoutchouc (22.19.73) ou en plastique (22.29.29) 160 Nomenclature d’Activités Française NAF rév. 2 222222 111111 Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 161 – crampons et autres parties métalliques (25.99.25) 15.20.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de chaussures 15.20.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de chaussures CC : – opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d"ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu"elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple : – adaptation de cuir ou tissus à des parties individuelles pour chaussures – couture ou collage de parties à des chaussures finies – achèvement de chaussures pour la vente (ajout d"étiquettes, adaptation de lacets, etc.) NC : – produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 162 Nomenclature d’Activités Française NAF rév. 2 16 TRAVAIL DU BOIS ET FABRICATION D"ARTICLES EN BOIS ET EN LIÈGE, À L"EXCEPTION DES MEUBLES ; FABRICATION D"ARTICLES EN VANNERIE ET SPARTERIE Cette division comprend la fabrication de produits en bois tels que bois de charpente, panneaux de bois, placages, emballages en bois, parquets en bois, armatures en bois et bâtiments en bois préfabriqués. Les opérations de production comprennent le sciage, le rabotage, le façonnage, le laminage et l"assemblage de produits en bois à partir de rondins qui sont débités en planches ou de bois de charpente qui peut être ensuite coupé ou façonné au moyen de tours ou autres outils de façonnage. Le bois de charpente ou les autres formes de bois transformé peuvent également être ultérieurement rabotés ou polis et assemblés en produits finis tels que des emballages en bois. À l"exception de l"activité de sciage, les critères de regroupement des activités de la division 16 sont essentiellement basés sur les produits spécifiques de ces regroupements. Cette division ne comprend ni la fabrication de meubles (cf. 31.0), ni la pose des menuiseries (cf. 43.32A,