13.99Z – Fabrication d’autres textiles n.c.a.

Cette sous-classe comprend : – la fabrication de tulles et autres tissus à mailles nouées, de dentelles ou de broderies en pièces, en bandes ou en motifs – la fabrication de feutres (foulés ou aiguilletés) – la fabrication de fils guipés, guipures, chenilles et chaînettes – la fabrication d"articles divers en textiles : • lacets de chaussures en textile • gants et houppes à poudrer • galons autocollants

Cette sous-classe ne comprend pas : – la fabrication de tissus des types utilisés pour filets, rideaux et vitrages, tricotés sur métier Rachel ou sur des métiers similaires (cf. 13.91Z) – la fabrication de revêtements de sol aiguilletés (cf. 13.93Z) – la fabrication d"ouates de matières textiles et d"articles de ouaterie : serviettes et tampons hygiéniques, etc. (cf. 17.22Z)

Produits associés : 13.99.11, 13.99.12, 13.99.13, 13.99.14, 13.99.15, 13.99.16, 13.99.19, 13.99.99 Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 139 13.96.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de textiles techniques et industriels 13.96.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de textiles techniques et industriels CC : – opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d"ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu"elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : – produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 13.99 Autres textiles n.c.a. 13.99.1 Tulles, dentelles et broderies ; fils guipés et guipures ; chenilles ; chaînettes 13.99.11 Tulles et tulles bobinots, à l"exclusion des articles tissés ou de bonneterie ; dentelles en pièces, bandes ou motifs CC : – tulles et tissus à mailles nouées – dentelles mécaniques ou à la main, en pièces, bandes ou motifs NC : – broderies (13.99.12) – filets à cheveux et résilles (14.19.42) 13.99.12 Broderies en pièces, bandes ou motifs CC : – broderies en pièces, en bandes ou en motifs NC : – tapisseries à l"aiguille (13.92.16) 13.99.13 Feutres, enduits, recouverts ou stratifiés CC : – feutres aiguilletés, y compris feutres imprégnés, recouverts ou stratifiés CA : – articles techniques en feutre (disques à polir, etc.) NC : – moquettes aiguilletées (13.93.19), tissus feutrés pour machines à papier (13.96.16), cloches à chapeau (14.19.41) 13.99.14 Fibres textiles d"une longueur n"excédant pas 5 mm (tontisses), nœuds et noppes de matières textiles CC : – fibres textiles d"une longueur n"excédant pas 5 mm (tontisses), nœuds et noppes de matières textiles NC : – ouate de cellulose (17.12.20), ouates de coton, viscose et autres matières textiles et articles en ouate (17.22.12) 13.99.15 Fils guipés et guipures ; chenilles ; chaînettes CC : – fils guipés et guipures ; chenilles ; chaînettes 13.99.16 Pièces textiles de capitonnage CC : – pièces textiles matelassées, rembourrées ou capitonnées NC : – parties de sièges (31.00.14) ou de meubles (31.00.20) capitonnées 13.99.19 Autres textiles et articles textiles n.c.a. CC : – houppes et houppettes à poudrer 13.99.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d"autres textiles n.c.a. 13.99.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d"autres textiles n.c.a. CC : – opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d"ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu"elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : – produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 140 Nomenclature d’Activités Française NAF rév. 2 14 INDUSTRIE DE L"HABILLEMENT L"industrie de l"habillement vise toute la confection (prêt à porter ou sur mesure), en toutes matières (cuir, tissu, étoffes à maille, etc.), de tous vêtements (dessus/dessous, hommes/ femmes/enfants, travail/ville/loisirs) et accessoires. Il n"est pas fait de distinction entre les vêtements pour adultes ou enfants ni entre les vêtements modernes et traditionnels. Par convention, les vêtements unisexes sont considérés comme féminins. La division 14 comprend aussi l"industrie des fourrures (pelleteries et vêtements). Cette division ne comprend pas : – la fabrication de vêtements en feuilles de caoutchouc ou de matière plastique non cousues (cf. 22.19Z et 22.29B) – la fabrication de vêtements de protection (cf. 32.99Z) – la réparation de vêtements (cf. 95.29Z) 14.1 FABRICATION DE VÊTEMENTS, AUTRES QU"EN FOURRURE Ce groupe comprend la fabrication de vêtements. Les matériaux utilisés peuvent être de tout type et peuvent être enduits, imprégnés ou recouverts de caoutchouc. 14.11 Fabrication de vêtements en cuir