11.04Z – Production d’autres boissons fermentées non distillées

Cette sous-classe comprend : – la fabrication de vermouths et d"autres vins aromatisés

Cette sous-classe ne comprend pas : – l"embouteillage et l"étiquetage simples dans le cadre du commerce de gros (cf. 46.34Z) et pour compte de tiers (cf. 82.92Z)

Produits associés : 11.04.10, 11.04.99 222222 111111 Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 117 11.02.20 Lie de vin ; tartre CC : – tartre et lie de vin 11.02.9 Opérations sous-traitées intervenant dans l"élaboration de vins de raisin 11.02.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l"élaboration de vins de raisin CC : – opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d"ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu"elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple : – pressage de raisin – mise en cave – traitements œnologiques des vins NC : – produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 11.03 Cidre et autres vins de fruits 11.03.1 Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel) ; mélanges de boissons alcoolisées 11.03.10 Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel) ; mélanges de boissons alcoolisées CC : – cidres, poirés CA : – hydromel, saké, « vins » de fruits (de palme, de figues, etc.) – « bières » autres que de malt (de gingembre, de mil, etc.) 11.03.9 Opérations sous-traitées dans le cadre de l"élaboration du cidre et d"autres vins de fruits 11.03.99 Opérations sous-traitées dans le cadre de l"élaboration du cidre et d"autres vins de fruits CC : – opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d"ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu"elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple : – pressage de fruits pour la fabrication de cidre et autres vins de fruits NC : – produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 11.04 Autres boissons fermentées non distillées 11.04.1 Vermouths et autres vins de raisin frais aromatisés 11.04.10 Vermouths et autres vins de raisin frais aromatisés CC : – vermouths, autres vins aromatisés et apéritifs similaires à base de vin NC : – vins doux naturels (11.02.12) 11.04.9 Opérations sous-traitées intervenant dans l"élaboration d"autres boissons fermentées non distillées 11.04.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l"élaboration d"autres boissons fermentées non distillées CC : – opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d"ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu"elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : – produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 118 Nomenclature d’Activités Française NAF rév. 2 11.05 Fabrication de bière