10.92Z – Fabrication d’aliments pour animaux de compagnie

Cette sous-classe comprend : – la fabrication d"aliments préparés pour animaux de compagnie, notamment les chiens, les chats, les oiseaux, les poissons, etc. Cette sous-classe comprend aussi : – le traitement de déchets d"abattoir pour produire des aliments pour animaux Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 111 – sucrettes et succédanés de sucre à base d"édulcorants CA : – préparations composées destinées aux boissons NC : – céréales grillées ou soufflées (10.61.33) – pâtes à tartiner à base de cacao (10.82.22), cacao en poudre (10.82.13, 14), beurre d"arachide (10.39.23) – desserts lactés frais (10.51.52) 10.89.9 Opérations sous-traitées intervenant dans l"élaboration d"autres produits alimentaires n.c.a. 10.89.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l"élaboration d"autres produits alimentaires n.c.a. CC : – opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d"ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu"elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple : – préparation des composants NC : – produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 10.9 ALIMENTS POUR ANIMAUX 10.91 Aliments pour animaux de ferme 10.91.1 Aliments pour animaux de ferme, à l"exclusion des fourrages déshydratés (luzerne) 10.91.10 Aliments pour animaux de ferme, à l"exclusion des fourrages déshydratés (luzerne) CC : – aliments composés, complets, de complément, ou enrichis pour animaux de ferme, y compris prémélanges NC : – aliments simples d"origine animale tels que farines de viande (10.13.16) ou de poisson (10.20.41) – tourteaux (10.41.41), coproduits et déchets divers d"origine végétale 10.91.2 Fourrages déshydratés (luzerne) 10.91.20 Fourrages déshydratés (luzerne) CC : – aliments simples d"origine végétale (luzerne et autres fourrages déshydratés), y compris en pellets NC : – pailles et foins (01.11.50) 10.91.9 Opérations sous-traitées intervenant dans l"élaboration d"aliments pour animaux de ferme 10.91.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l"élaboration d"aliments pour animaux de ferme CC : – opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d"ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu"elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple : – tri des composants des aliments NC : – produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 10.92 Aliments pour animaux de compagnie 10.92.1 Aliments pour animaux de compagnie 10.92.10 Aliments pour animaux de compagnie CC : – aliments pour chiens et chats, conditionnés pour la vente au détail 10.92.9 Opérations sous-traitées intervenant dans l"élaboration d"aliments pour animaux de compagnie 112 Nomenclature d’Activités Française NAF rév. 2

Cette sous-classe ne comprend pas : – la production de farines de viandes (cf. 10.13A) ou de poissons destinées à l"alimentation des animaux (cf. 10.20Z) – la production de tourteaux oléagineux (cf. 10.41A) – les activités produisant des sous-produits pouvant être utilisés comme aliments pour animaux sans subir de traitement particulier, comme les oléagineux (cf. 10.41), les résidus de la minoterie (cf. 10.61)

Produits associés : 10.92.10, 10.92.99 Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 113 10.92.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l"élaboration d"aliments pour animaux de compagnie CC : – opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d"ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu"elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple : – préparation à façon des composants ou cuisson des aliments pour animaux de compagnie NC : – produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 114 Nomenclature d’Activités Française NAF rév. 2 11 FABRICATION DE BOISSONS Cette division comprend la fabrication de boissons, telles que les boissons non alcoolisées et les eaux minérales, la fabrication de boissons alcoolisées obtenues principalement par fermentation, de bières et de vins, ainsi que la fabrication de boissons alcoolisées distillées. Cette division ne comprend pas : – la production de jus de fruits et de légumes (cf. 10.32Z) – la production de boissons à base de lait (cf. 10.51A) – la fabrication de produits à base de café, de thé ou de maté (cf. 10.83Z) 11.0 FABRICATION DE BOISSONS 11.01 Production de boissons alcooliques distillées