10.41A – Fabrication d’huiles et graisses brutes

Cette sous-classe comprend : – la production d"huiles végétales brutes : huiles d"olive, de soja, de palme, de tournesol, de coton, de navette, de colza, de moutarde, de lin, etc. – la production de farines de graines, de noix ou d"amandes oléagineuses, non déshuilées Cette sous-classe comprend aussi : – la production d"huiles et de graisses animales non comestibles – l"extraction d"huiles de poissons ou de mammifères marins – la production de linters de coton, de tourteaux et d"autres résidus de la production d"huile

Cette sous-classe ne comprend pas : – la production et le raffinage du saindoux et d"autres graisses animales comestibles (cf. 10.11Z) – la mouture du maïs par voie humide (cf. 10.62Z) – la fabrication d"huile de maïs (cf. 10.62Z) – la fabrication d"huiles essentielles (cf. 20.53Z) Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 85 10.39.25 Arachides et fruits à coque, sans coques NC : – arachides en coques (01.11.82), fruits à coque (01.25.3) 10.39.29 Autres conserves et préparations à base de fruits et de fruits à coque CC : – conserves de fruits entiers ou en morceaux, au sirop ou au naturel, y compris macédoines et cocktails de fruits – fruits des climats tempérés (pruneaux, abricots, pommes, poires, pêches, raisins, etc.) figues, bananes, secs, déshydratés ou lyophilisés – noyaux et amandes de pêches, abricots, prunes, cerises, etc. CA : – marrons entiers NC : – fruits confits (10.82.24) ou à l"eau de vie (11.01.10) – fruits frais conditionnés pour la vente (01) – dattes sèches (01.22.13) 10.39.3 Déchets et sous-produits de fruits et légumes 10.39.30 Déchets et sous-produits de fruits et légumes CC : – marcs de raisins – glands, marrons d"Inde, coques broyées ou pulvérisées – autres déchets et sous-produits de fruits et légumes utilisés pour l"alimentation des animaux 10.39.9 Cuisson et autres façons de préparations à base de fruits et légumes ; opérations sous-traitées intervenant dans l"élaboration de préparations et conserves à base de fruits et légumes 10.39.91 Cuisson et autres façons de préparations à base de fruits et légumes CC : – cuisson, concentration de fruits et légumes et préparations à base de légumes ou de fruits – épluchage, découpe, assortiment de fruits ou légumes NC : – services d"épluchage, cuisson de pommes de terre et de produits à base de celles ci (10.31.91) 10.39.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l"élaboration de préparations et conserves à base de fruits et légumes CC : – opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d"ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu"elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple : – stérilisation ou cerclage de conserves portant sur des préparations à base de légumes ou de fruits NC : – produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 10.4 HUILES ET GRAISSES VÉGÉTALES ET ANIMALES 10.41 Huiles et graisses 10.41.1 Huiles et graisses animales et leurs fractions, brutes NC : – graisse de suint et dérivés (lanoline) (13.10.10) – graisses animales d"abattage brutes ou fondues (lard gras, saindoux, etc.) (10.11.50) – les graisses d"oie ou de canard (10.12.30) 10.41.11 Stéarine solaire, huile de saindoux, oléostéarine, oléomargarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées CC : – stéarine solaire, oléo-stéarine, huile de suif, etc., brutes 10.41.12 Graisses et huiles de poissons et de mammifères marins et leurs fractions CC : – huiles et graisses de poissons, de foies de poissons, de mammifères marins et autres animaux, brutes ou raffinées, non modifiées chimiquement 10.41.19 Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, raffinées ou non, mais non chimiquement modifiées CC : – autres graisses et huiles d"origine animale et leurs fractions, raffinées ou non, mais non chimiquement modifiées 86 Nomenclature d’Activités Française NAF rév. 2 – le traitement d"huiles et de graisses par des procédés chimiques (cf. 20.59Z)

Produits associés : 10.41.11, 10.41.12, 10.41.19, 10.41.21, 10.41.22, 10.41.23, 10.41.24, 10.41.25, 10.41.29, 10.41.30, 10.41.41, 10.41.42, 10.41.99p