03.22Z – Aquaculture en eau douce

Cette sous-classe comprend : – l"aquaculture en eau douce, y compris l"élevage de poissons ornementaux d"eau douce – la culture de crustacés, de bivalves, d"autres mollusques et d"autres animaux aquatiques d"eau douce – la pisciculture en eau douce – l"élevage de grenouilles, crocodiles, tortues

Cette sous-classe ne comprend pas : – l"aquaculture dans des citernes ou des réservoirs remplis d"eau salée (cf. 03.21Z) – l"exploitation de réserves pour la pêche sportive (cf. 93.19Z) Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 43 03.00.24 Poissons d"eau douce, d"élevage, vivants, frais ou réfrigérés, destinés à l"alimentation humaine CC : – poissons de pisciculture tels que salmonidés d"eau douce (truites) 03.00.3 Crustacés, non congelés ou surgelés 03.00.31 Crustacés, non congelés ou surgelés, sauvages CC : – homards, langoustes, langoustines, crabes, crevettes, écrevisses, chevrettes, etc., sauvages 03.00.32 Crustacés, non congelés ou surgelés, d"élevage CC : – homards, langoustes, langoustines, crabes, crevettes, écrevisses, chevrettes, etc., d"élevage 03.00.4 Mollusques et autres invertébrés aquatiques vivants, frais ou réfrigérés 03.00.41 Huîtres vivantes, fraîches ou réfrigérées, sauvages CC : – huîtres sauvages CA : – naissains sauvages 03.00.42 Autres mollusques vivants, frais ou réfrigérés, sauvages CC : – produits de la pêche (coquilles Saint-Jacques, praires, palourdes, coques etc.) CA : – calmars, poulpes, oursins, escargots de mer NC : – escargots préparés (10.20.34) ou non préparés (01.49.23) 03.00.43 Huîtres vivantes, fraîches ou réfrigérées, d"élevage CC : – huîtres d"élevage CA : – naissains d"élevage 03.00.44 Autres mollusques, vivants, frais ou réfrigérés, d"élevage CC : – produits de la conchyliculture (moules, coquilles Saint-Jacques, etc.) 03.00.45 Autres invertébrés aquatiques vivants, frais ou réfrigérés, d"élevage CC : – autres invertébrés aquatiques vivants, frais ou réfrigérés, d"élevage 03.00.46 Autres invertébrés aquatiques vivants, frais ou réfrigérés, sauvages CC : – autres invertébrés aquatiques vivants, frais ou réfrigérés, sauvages 03.00.5 Perles, brutes 03.00.51 Perles naturelles, brutes CC : – perles naturelles 03.00.52 Perles de culture, brutes CC : – perles de culture 03.00.6 Autres plantes et animaux aquatiques et leurs produits 03.00.61 Coraux et produits similaires, coquilles de mollusques, de crustacés ou d"échinodermes et os de seiche CC : – coraux bruts, coquilles et carapaces NC : – galets de mer (08.12.12) – ambre et écume de mer (08.91.19) 03.00.62 Éponges naturelles CC : – éponges naturelles brutes ou transformées NC : – éponges cellulosiques (22.29.23) 03.00.63 Algues sauvages, destinées à l"alimentation humaine CC : – algues sauvages, fraîches, séchées ou en poudre NC : – agar-agar (10.89.15) 03.00.64 Algues de culture, destinées à l"alimentation humaine CC : – algues de culture, fraîches, séchées ou en poudre 03.00.65 Algues sauvages, non destinées à l"alimentation humaine CC : – algues sauvages, fraîches, séchées ou en poudre 03.00.66 Algues de culture, non destinées à l"alimentation humaine CC : – algues de culture, fraîches, séchées ou en poudre 44 Nomenclature d’Activités Française NAF rév. 2

Produits associés : 03.00.12p, 03.00.14p, 03.00.24, 03.00.32p, 03.00.43p, 03.00.44p, 03.00.45p, 03.00.52p, 03.00.61p, 03.00.64p, 03.00.66p, 03.00.69p, 03.00.71p, 03.00.72p Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 45 03.00.69 Autres plantes et animaux aquatiques et leurs produits n.c.a. CC : – grenouilles d"élevage – baleines – crocodiles et tortues d"élevage – autres plantes et animaux aquatiques et leurs produits n.c.a. 03.00.7 Services de soutien à la pêche et à l"aquaculture 03.00.71 Services de soutien à la pêche CC : – services de soutien à la pêche NC : – services de météorologie (74.90.14) – les services de soutien liés aux sports et sports récréatifs (93.19.13) 03.00.72 Services de soutien à l"aquaculture CC : – services annexes à la pisciculture ou l"aquaculture tels que le greffage des huîtres perlières 46 Nomenclature d’Activités Française NAF rév. 2 Section B : INDUSTRIES EXTRACTIVES Les industries extractives comprennent l"extraction de produits minéraux présents à l"état naturel sous forme solide (houille et minerais), liquide (pétrole) ou gazeuse (gaz naturel). L"extraction peut se faire de différentes manières, notamment sous terre, en surface, par le creusement de puits ou par l"exploitation minière des fonds marins. Cette section comprend les opérations complémentaires nécessaires à la préparation des matières brutes pour leur commercialisation, telles que concassage, broyage, nettoyage, séchage, triage, concentration des minerais, liquéfaction du gaz naturel. Ces opérations sont souvent réalisées par les unités qui pratiquent l"ex- traction et/ou situées à proximité du site. Les activités minières sont classées en divisions, groupes et classes sur la base du principal minéral produit. Les divisions 05 et 06 concernent l"extraction de combustibles fossiles (houille, lignite, pétrole, gaz) ; les divi- sions 07 et 08 concernent l"extraction de minerais métalliques, de minéraux divers et de produits de carrière. Certaines opérations techniques de cette section, notamment pour l"extraction d"hydrocarbures, peuvent être réalisées pour compte de tiers par des unités spécialisées en tant qu"activités de services industriels relevant de la division 09. Les opérations complémentaires nécessaires à la préparation des matières brutes pour leur commercialisation sont également classées en division 09 lorsqu"elles sont effectuées pour compte de tiers. Cette section ne comprend pas : – la transformation des matières extraites (cf. section C « Industrie manufacturière ») – l"utilisation des matières extraites sans transformation pour la construction (cf. section F « Construction ») – la mise en bouteilles, à la source ou au puits, d"eau de source naturelle et d"eaux minérales (cf. 11.07A) – le concassage, le broyage et les autres opérations de préparation de certaines terres, roches et minéraux, lorsque ces opérations ne sont pas liées aux travaux d"extraction (cf. 23.9) – le captage, l"épuration et la distribution de l"eau (cf. 36.00Z) – la préparation de sites pour l"exploitation minière (cf. 43.12A) – les études géophysiques, géologiques et sismiques (cf. 71.12B) 05 EXTRACTION DE HOUILLE ET DE LIGNITE L"extraction de combustibles minéraux solides s"entend en souterrain ou à ciel ouvert et comprend les opérations (tri, lavage, compression et autres opérations préalables au transport) conduisant aux produits marchands. Cette division ne comprend pas : – la cokéfaction (cf. 19.10Z) – les services annexes à l"extraction de houille et de lignite, exécutés pour le compte de tiers (cf. 09.90Z) – l"agglomération et la production de briquettes (cf. 19.20Z) 05.1 EXTRACTION DE HOUILLE 05.10 Extraction de houille